Sujet initié par Willy460, il y a 8 mois - 1525 vues
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Bonjour, Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?
Bonjour, Pourriez-vous préciser votre question s’il vous plaît ? Je suis pas sûre de bien comprendre la question, mais en tout cas lorsqu’on est en récidive et que cela est oublié sur la convocation justice, le procureur aura la possibilité de le rajouter à l’audience. Est-ce que cela répond à votre question ?
Bonjour, j’ai etai juger en 2022 en ordonnance pénal Et la je me retrouve a être juger en ordonnance pénal sans notion de récidive pourquoi ? L’opj qui m’a remis la convocation a eu la décision du juge qui a donner une amende ( moin lourd que la première ) et une suspension ( moin longue que la première ) est ce que au jour du jugement j’aurai une autre sentence que celle déjà donnée par l’opj ? L’opj a t’il vraiment les yeux sur la sentence en avance ?
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