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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Départ associé d’une scm mais souhaitant rester dans la sci
Sujet (Cloturé) initié par Cam kiné, il y a 1 an - 1741 vues

Bonjour,

Je suis kinésithérapeute. Et avec trois autres collègues nous avons monté en 2021 une sci pour acheter et construire notre cabinet de kiné.
Nous sommes chacun à 25% de part dans la sci.

Nous avons également tout les 4 monté une scm afin d’acheter le matériel et de subvenir aux besoins et charges du cabinet. Nous sommes chacun à 25% de part dans la scm.

Nous versons chaque mois (chacun des 4 associés, en notre qualité de kinésithérapeute) un montant sur la scm nécessaire aux fonctionnement de la scm (charges (eau,électricité,abonnement internet etc) et loyer du bâtiment).
La scm verse à son tour chaque mois un loyer à la sci. Cette dernière est prélevée chaque mois de l’échéance du prêt contracté pour les murs du cabinet. Il existe un bail professionnel entre la sci et la scm

Nous sommes donc propriétaires (via la sci) et locataires via notre activité professionnelle de kinésithérapeutes libéraux (via la scm).

Une de mes 3 associés nous a fait part de son désir de partir de la région fin juin 2024.
Elle veut quitter la scm mais aimerait rester dans la sci.
D’après ses dires (et ceux de son comptable) elle voudrait rester dans la sci (donc toujours avec ses 25% de parts) mais sans subvenir au 1/4 du remboursement du prêt. Car de ses dires toujours, comme c’est la scm qui verse le loyer à la sci, elle n’aurait pas besoin de payer son 1/4 de prêt.

Les trois associés restants (dont moi même), nous sommes très surpris de cette situation et souhaiterions connaître nos droits.

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1 réponse
Cher Monsieur,
La participation dans la SCI est indépendante de la participation dans la SCM, même si l'intuitus persoanae (l'intention de s'associer) est fortement imbriquée.
Il est donc possible de quitter la SCM et de rester dans la SCI. Mais il faut qu'il comprenne les conséquences:
Il n'aura pas le droit d'utiliser les locaux. Il n'aura droit qu'à une participation aux résultats!
ces résultats sont soit bénéficiaires (si le loyer est suffisamment abondé) soit déficitaires et l'associé supporte la perte en comblant avec vous de sa poche.
Je ne suis pas particulièrement favorable à une telle solution car
1- soit elle va augmenter la charge locative des associés de la SCM qui vont subir 1/3 en plus du loyer qui n'aura pas varié
2- soit elle négocie la baisse proportionnelle du loyer et devient déficitaire, la charge supplémentaire étant supportée par les 4 associés de la SCI à part égale.
3- soit vous trouvez un nouvel associé de la SCM, qui pourrait vous demander d'intégrer la SCI;

EN clair, soit vous optez pour une SCI qui est une structure strictement patrimoniale, décorrélée de tout intérêt professionnel, son objectif étant alors de maximiser son revenu;
Soit vous optez pour une SCI à vocation quasi professionnelle, en ne faisant varier le loyer qu'à proportion de ses besoins et des intérêts de la SCM.

Les deux situations sont possibles. Le choix vous appartient pleinement. Mais si vous ne rachetez pas les parts de votre associé sortant vous risquez de générer une situation de conflit prévisible dans le futur.

Je suis à votre disposition pour toute négociation ou modification des statuts des sociétés.
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