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Revente de produits appartenant à une marque
Sujet initié par AxelleRose, il y a 11 mois - 2294 vues

Bonjour,
J'ai créé une boutique en ligne, je fabrique des gâteaux de couches dans lesquels je souhaite inclure des produits de soins pour les bébé (couches, huile, shampoing...)que j'achète sur VeePee ou d'autres sites. Ai-je le droit de les inclure et de les vendre dans le gâteau de couches? ou dois-je négocier une licence auprès de la marque?
Merci pour votre réponse.
Bien à vous
Carole Bordes Bellail

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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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YAZDI
En géneral, il est possible de vendre les produits d'un autre fabricant sur une plateforme en ligne ; cependant, il faut s'assurer de ne pas utiliser de matériel protégé par des marques ou d'autre PI dans les annonces ou description de produit. Il est toujours plus prudent d'avoir un accord préalable, soit sous la forme d'un contrat de licence ou un contrat de distribution.
Votre bien dévoué
Rezoluavocat

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Bonjour,

Dans le cadre d'une seconde commercialisation de produits, acquis licitement sur une plate-forme de vente en ligne, lesdits produits ne bénéficient plus d'une protection en application du principe de l'épuisement du droit des marques.

Vous pouvez donc commercialiser librement ces produits.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.

Bien à vous
il y a 10 mois
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YAZDI
Merci d'indiquer la question "résolu", si j'ai répondu à votre question.

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