C'est un résidence copropriété avec lot de parking nomination et privatif, majority de l'appartement a au moins un lot de parking privatif sauf un qui n'a pas d'emplacement parking,
Stationnement en partie commune est tolère comme monsieur qui n'a pas d'emplacement stationner en partie commune et l'autre qui a 2 voiture, stationner la deuxième en partie commune,
Une dame qui a deux lots d'emplacements de parkings, laisse les emplacements vide et stationner devant son garage en partie commune, cette stationnement devant son garage encombrant la grande passage commune.
En assemblée générale copropriété Elle a complètement refusé d'utilise ses emplacements de parking. Sa raison, on tolère la stationnement en partie commune et refuser elle de stationner en partie commune sont contre elle, et elle a laiser l'espace de "1m" pour pieton
Question: 1,Est-ce que refus de utiliser emplacement de parking puis stationner en partie commune en laissant les emplacements vide, Considéré comme un usage abusif
2, si c'est un usage abusif, est-ce que syndic de copropriété a l'obligation pour prendre l'action
Bonjour, Le règlement de copropriété donne les règles : lots de parking pour se garer. Pour la tolérance de parking en partie commune, soit le règlement le prévoit, soit il faudra voter l'autorisation en assemblée en précisant un cadre précis (absence de lot parking). Si la question est résolue, vous pouvez cliquer sur le bouton vert. Cordialement
Par ma connaissance, la réglement du copropriété, n'a pas préciser contre ou tolérance de stationnement en partie commune Et pour voter l'autorisation en assemblée, je ne sais pas si il a deja l'autorisation avant, syndic n'a jamais nous la montré
Par contre en début syndic me prévu que cette stationnement n'a pas été autoriser, mais après il a fait marche arrière
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