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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Terrain
Sujet (Cloturé) initié par Kaka, il y a 8 mois - 3376 vues

Bonjour,
J ai construit sur un terrain que j ai eu en donation mon frère et ma sœur on acheté leur terrain qu est ce que je risque au moment de la succession ?
Merci de votre reponse

Merci de vos réponses
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Tout dépend de savoir si la donation a été faite en forme de donation partage ou en forme de donation simple; Si elle est simple vous devrez rapporter la valeur du bien à la succession.
Merci d'indiquer que la question est résolue;
Kaka
Bonjour
Est ce que mon frère et ma sœur peuvent obtenir des droits sur ma maison ?
Merci pour votre réponse
il y a 8 mois
Non. Mais vous pouvez leur devoir des sommes en compensation.
il y a 8 mois
Kaka
Des sommes par rapport à la maison
Vous pouvez être plus précis?
Merci
il y a 8 mois
Kaka
La maison je l ai construite sans aucun don mais mon frère et ma sœur peuvent me réclamer de l argent en compensation de quoi?
Merci d être plus précis
Dans l attente de votre réponse
Merci par avance
il y a 8 mois
jackT
Bonjour,
En fonction de la nature de la donation, vous pourriez rapporter le bien pour sa valeur au moment de la succession (don en avance de part) ou l'imputer sur la quotité disponible (don hors part)
Kaka
Bonjour
Est ce que mon frère et ma sœur peuvent avoir des droits sur ma maison?
Merci de votre réponse
il y a 8 mois
jackT
Non
vos frère et sœur n'ont aucun droit sur votre maison
seul le terrain peut faire l'objet d'un rapport en valeur, ou une imputation comme indiqué plus haut
merci de préciser question résolue
il y a 8 mois
Kaka
Le fait que je suis le seul à avoir eu un terrain constructible en donation ne leur donne pas de droits à indemnité de compensation sur ma maison?
Merci de votre réponse
Cordialement
il y a 8 mois
jackT
dans le cadre de la succession il sera tenu compte de la donation de ce terrain et en fonction de l'actif successoral, il pourrait y avoir compensation partielle en valeur
Hypothèses le terrain donné est le seul actif:
donation avance de part vous êtes redevable des 2/3 de sa valeur
donation hors part vous êtes 3 donc Qd 1/4, réserve globale 3/4, votre
part de réserve plus qd 1/2, vous étés redevable d'une indemnité de réduction de 1/2
En l'absence de précisions (notamment sur la composition du patrimoine) nous ne pouvons donner que des renseignements généraux
il y a 8 mois
Kaka
Je ne comprends pas vous parlez du terrain ou de ma maison?
Je voudrais juste savoir si ils peuvent obtenir de l argent sur ma maison?
Merci de votre précision et votre reponse
il y a 8 mois
jackT
je ne parle que du terrain
Non la maison est à vous puisque vous l'avez édifiée sur un terrain donné
il y a 8 mois
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