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Récidive 2eme fois canabis
Sujet initié par Lundemarin, il y a 8 mois - 2092 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Mon copain viens de perdre pour la deuxième fois son permis pour la même chose canabis,

Je voulais savoir si les peine de prison comme je le vois d'écrite partout sont vraiment des peines systématique, mais aussi si la suspension ou annulation du permis allait obligatoirement jusqu' 3 ans;
Car en effet celui -ci viens de commencer à se lancer en CESU dans les espaces vert et son plus gros outil de travail est sa voiture, il pense maintenant a tout arrêter mais je voulais savoir il y avait encore un peu d'espoir..

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83%de réponse
4 réponses
Fendt512
Bjr malheureusement la récidive c'est l'annulation automatique du permis pouvant aller de 1 jour à plusieurs années en fonction du juge.
il y a 8 mois
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Bonsoir, s il y a condamnation judiciaire , effectivement le permis de conduire sera automatiquement annulé, mais selon le dossier il est possible de discuter de la durée d annulation.
Quant aux peines de prisons, elles ne sont pas systématiques. Et dans le cas où une telle peine serait prononcée, ce sera certainement avec sursis ou possibilité d aménagement.
Différents éléments seront à présenter pour sa défense.
Merci de bien vouloir indiquer la question comme résolue.
Votre bien dévoué.
il y a 8 mois
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Lundemarin
Donc il serait dans l'obligation de le repasser si j'ai bien compris ?

J'avais une dernière petite question mais à partir de quand s'applique son interdiction de conduire car le gendarme qui l'a arrêté lui a dit que durant 120h il n'avait pas le droit de conduire.
Lors de sa première arrestation il était de même sauf que le gendarme lui avait qu'il n'avait plus le droit de conduire jusqu'à la décision du juge; et lorsqu'il a pu voir le juge (au bout de 4 mois ) le juge lui a dit qu'il avait le droit de conduire tant qu'il n'avais pas reçu sa réponse du tribunal;
Ce qui fais qu'au lieu d'avoir une suspension de 6 mois, il en avait effectué 10 mois.
Ma question est as t'il le droit de conduire en l'attente de son jugement et après avoir fait les 120h sans conduire après s'être fait arrêter.?

J'espère que vous avez compris ce que je voulais dire ...
il y a 8 mois
SignalerRépondre
Bonjour, si le préfet prend une mesure de suspension après les 120h il ne pourra pas conduire.
Dans le cas contraire, si aucune décision il pourra conduire dans l attente de sa convocation judiciaire.
Merci de bien vouloir indiquer la question comme résolue ce serait très agréable à vous. J ai pris la peine de prendre un peu de temps pour vous répondre.
Votre bien dévoué.
il y a 8 mois
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