Erreur commission médicale

Sujet initié par Chacha2102, il y a 7 mois - 538 vues

Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car j’ai quelque chose qui m’est arrivé au sujet de mon permis de conduire.

En effet, en février 2023, je me suis fait contrôler. Ce contrôle a engendré une suspension provisoire de 6mois de mon permis. Je suis passé en jugement fin mars 2024 ce qui a donné une annulation de 2 mois de mon permis.
Une fois les 2 mois passé, j’ai passé ma commission médical à la préfecture. Les deux médecins n’ont pas fait attention, je m’en suis rendu compte plus tard mais ils ont coché la case « suspension » au lieu d’annulation. Du coup j’ai fait ma demande de fabrication de permis sur l ants, avec le motif annulation de permis, passage obligé pour avoir mon nouveau numéro NEPH pour passer mon code de la route et ainsi recevoir mon nouveau permis de conduire.

Cependant, la demande a l ants avec motif annulation a été rejeté car il manquait un papier nommé réf 48si que je n’ai jamais reçus. Du coup je commence à décortiquer tout mes papiers jusqu’à tomber sur le feuillet de la commission médical et la , stupeur, les deux médecins ont cocher non pas annulation mais suspension de permis.
J’ai donc recommencer ma demande de permis sur l ants avec le motif suspension.

Celle ci a été valider dès le lendemain et le titre est en cour de fabrication. Lorsque je me connecte sur le site mon permis à point.gouv, je suis stupéfait de voir que mon numéro neph n’a jamais été annulé, j’ai mes points de permis valide, sur mon relevé RII, je peu lire que mon permis a été suspendu et non annulé, je peu aussi voir l’avancement de la fabrication de mon titre de conduire avec un nouveau numéro de titre et mon numéro neph est bien toujours le même depuis 10 ans et n’a donc jamais été annulé.

Ma question est la suivante: est-ce que au vue de l’erreur des deux médecins au sujet du motif de ma demande de permis, y a t il possibilité finalement que la situation soit en ma faveur et que j’ai bien récupérer mon permis de conduire sans avoir la peur au ventre de me le faire retirer à tout moment pour une erreur dont je ne suis absolument pas responsable?

J étais prêt à passer mon code sans soucis je m’entraînait tout les jours depuis 1 mois et demis pour l’avoir du premier coup étant donné que je passe la formation chauffeur routier poids lourd à partir de début octobre?

Pensez vous qu’il y a possibilité d’un vice de procédure par rapport à l’erreur des deux médecins de la commission médicale?

Merci de m’avoir lu, j’attend avec impatience votre réponse.

Cordialement

Chacha2102