Sujet initié par Autoinfo, il y a 2 mois - 962 vues
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Bonjour,
J’ai vendu un véhicule il y a un mois et demi. Avant la vente du véhicule, j’ai effectué le contrôle technique de celui ci qui a été refusé pour pollution. Le contrôleur m’indique que c’est très probablement lié au faite que ce véhicule ne roule presque pas (en 1 an et demi il a parcouru 4000km et uniquement des trajets ville de maximum 15min). Il me dit de décrasser le véhicule, je le fais donc rouler à sur régime puis j’y retourne pour la contre visite qui ne passe toujours pas. Apparemment décrasser le véhicule ce n’est pas juste rouler il faut mettre un décalaminant dans le véhicule. Je commande donc ce produit puis je m’en occupe. Entre temps et afin d’avoir l’esprit tranquille, je décide de déposer mon véhicule au garage pour un diagnostic. Le véhicule n’a aucun voyant, et 0 défaut au diagnostic (ils ont fait ce diagnostic 2 fois). Je demande donc au garage quelle solution j’ai si mon véhicule ne passe toujours pas à la pollution. Le garage m’indique qu’il faudra changer le catalyseur, je réclame donc un devis au cas ou le décalaminant n’avait pas fonctionné. Toutes ces informations (CT refusé, contre visite, possibilité de changement de catalyseur) ont été donné au futur acheteur de mon véhicule. Finalement, le contrôle technique est passé grâce au décalaminant, nous avons donc conclu la vente. Il y a quelque jours, je reçois un message de mise en demeure de l acheteur m’indiquant qu’il a eu un témoin moteur allumé et qu’au passage du diagnostic, il s’agit du catalyseur. Il m’indique que je dois payer la réparation ou il engagera une procédure car j’étais au courant du changement de catalyseur et que je lui aurai caché.
Le problème de pollution était indiqué sur le contrôle technique, j’ai indiqué à mon acheteur que si ce problème persistait il fallait changer le catalyseur, que je n’avais que décrasser le véhicule avec un décalaminant.
Suis-je finalement en tord et est-ce à moi de payer les réparations alors que toutes les informations ont été donné à l’acheteur ? (Qui a déjà effectué 4000km en 1 mois avec ce véhicule)
Si l'acheteur était informé de la nécessité de changer le catalyseur et qu'il a quand même acheté le véhicule, alors il ne pourra pas vous demander de prendre en charge les réparations.
La difficulté réside en général à démontrer que l'information a été donnée.
Si vous l'avez indiqué dans l'annonce ou si cela a été fait lors d'un échange écrit (mail, SMS, courrier, message sur les réseaux sociaux...), il suffira de produire cet échange pour dégager votre responsabilité.
Si l'information a été donnée oralement, il faudra alors démontrer que l'acheteur était parfaitement au courant de l'état du véhicule, ce qui peut être plus compliqué.
En espérant avoir répondu à vos interrogations. Si tel est le cas, je vous remercie d'indiquer que la question est résolue.
Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, par échange de messages nous lui avions indiqué que : si la voiture ne passait toujours pas au contrôle technique, ça serait le catalyseur à changer. Nous avons finalement passer ce contrôle technique sans problème. Mais malheureusement, ce problème est revenu peu de temps après. Étant donné que nous lui avions indiqué que ça serait le catalyseur à changer pour ce problème de pollution ce n’est donc pas un vice caché vous pouvez me le confirmer ? Le contrôle technique refusé , la contre visite refusé, les informations sur ce qu’il fallait faire si ce problème de pollution ne passait pas… tout lui a été transmis par message. Absolument tous les détails en temps et en heure.
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