Sujet initié par CLAUDY, il y a 2 mois - 2302 vues
Bonjour, Je cherche une aide juridique pour résoudre un problème dans l’indemnité occupation lorsque la méthode d’acquisition d’une propriété n’a pas été dévoilée donc inconnue lors du Jugement. Comment défendre ce fait qui est une vérité ?[ Merci de vos réponses
Cher Maître, Je comprends parfaitement votre interrogation, et tente avec ce texte d’y répondre le mieux possible.
Je me présente QUAIN Claude souhaite si possible un entretien en tête à tête avec son ex-épouse Madame LARTAUD Danièle afin de négocier avec elle l’indemnité d’occupation que je lui dois. Je souhaite qu’elle comprenne que j’ai tout fait pour qu’elle puisse avoir un nouveau domicile de son propre choix. J’ai été chez notre Notaire pour signer mon accord du retrait financier qu’elle demandait pour son achat ce qui lui évitant un prêt relais. La somme supérieure à la moitié de ce qu’il y avait sur compte DEPOTS CONSIGNATION a été prélevée. Depuis le mois de Mai 2012, elle habite et occupe sa propre résidence. Je ne sais pas pourquoi ce fait n’est pas noté dans les textes du dernier Jugement, c’est pourtant important que ce soit précisé, car il y a bien égalité dans l’occupation de nos résidences respectives, occupées par elle pour la sienne et par moi où j’habite. Si j’occupe la résidence, je dois en principe rendre les clés si je ne paie pas cette indemnité d’occupation. Je suis prêt à la payer pour la période pendant laquelle Madame était sans habitat. Si refus, alors qu’elle note honnêtement ce qu’elle me demandera sans qu’elle oublie que sa propre résidence a été réglée avec une plus grande partie d’une somme qui me revenait, avec en plus d’autres sommes qu’elle avait détournées à son profit quand j’étais hospitalisé. Ces sommes sont prouvées sur des relevés bancaires. Malgré cette égalité d’occupation, je me retrouve indirectement expulsé de mon habitat. Si l’entretien est refusé ou autre refus, alors qu’elle note honnêtement ce qu’elle me demandera sans qu’elle oublie que sa propre résidence a été réglée avec une plus grande partie d’une somme qui me revenait, avec en plus d’autres sommes qu’elle avait détournées à son profit. Ces sommes sont prouvées sur des relevés bancaires. Maître, merci de me comprendre. Je vous prie de croire en ma sincérité. Tout mon respect.
Cher Maître, Je tiens sincèrement à vous remercier pour le conseil que vous m’avez donné : ‘’De saisir un médiateur familial.’’ L’ancien que je suis n’avait pas connaissance de cette possibilité. J’en ai pris bonne note en imprimant tout le texte qui l’explique. Une des premières informations entre parfaitement dans « Parents en situation de séparation, divorce » Croyez que je vais poursuivre totalement la lecture, ce qui entraînera certainement d’autres contacts avec vous. Personnellement cela ne me pose aucun problème. Par contre ayant entre-lu que cette médiation ne peut commencer que si les parties donnent leur accord ; comprenez le doute que je puisse avoir avec mon ex-épouse, et qu’elle ne soit pas être d’accord. Pourquoi cela pourrait se faire si elle n’a rien a se reprocher. Vous le savez car je vous ai déjà communiqué les informations à propos de ce qu’elle n’a pas avoué avant le Jugement sur sa propre résidence qu’elle occupe, qu’elle avait réglé l’achat avec plus de la moitié de ce qu’il y avait sur le « COMPTE DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS », c’est à dire plus de la moitié qui me revenait. Pour le complément financier et les meubles, là aussi je peux donner les preuves notariales et aussi bancaires J’espère que vous pourrez si je vous le demande, me conseiller pour avoir ‘’remède’’sur ce sujet. Merci par avance pour toutes réponses. Petite précision que je veux vous donner pour vous affirmer que je n’y suis pour rien : J’ai remarqué que dans les textes envoyés par ALEXIA il y avait une sorte de double dans les envois entre vous et un de vos confrère que j’avais contacté pour le même sujet lors de l’introduction de cette affaire. Je me répète : Je n’y suis pour rien. Loin d’être un expert en informatique, il peut avoir des ‘’BUGS’’ qui nuisent aux logiciels, Je vous prie de croire Maître en mes respectueuses salutations. QUAIN Claude
Cher Maître, Je comprends parfaitement votre interrogation, et tente avec ce texte d’y répondre le mieux possible.
Je me présente QUAIN Claude souhaite si possible un entretien en tête à tête avec son ex-épouse Madame LARTAUD Danièle afin de négocier avec elle l’indemnité d’occupation que je lui dois. Je souhaite qu’elle comprenne que j’ai tout fait pour qu’elle puisse avoir un nouveau domicile de son propre choix. J’ai été chez notre Notaire pour signer mon accord du retrait financier qu’elle demandait pour son achat ce qui lui évitant un prêt relais. La somme supérieure à la moitié de ce qu’il y avait sur compte DEPOTS CONSIGNATION a été prélevée. Depuis le mois de Mai 2012, elle habite et occupe sa propre résidence. Je ne sais pas pourquoi ce fait n’est pas noté dans les textes du dernier Jugement, c’est pourtant important que ce soit précisé, car il y a bien égalité dans l’occupation de nos résidences respectives, occupées par elle pour la sienne et par moi où j’habite. Si j’occupe la résidence, je dois en principe rendre les clés si je ne paie pas cette indemnité d’occupation. Je suis prêt à la payer pour la période pendant laquelle Madame était sans habitat. Si refus, alors qu’elle note honnêtement ce qu’elle me demandera sans qu’elle oublie que sa propre résidence a été réglée avec une plus grande partie d’une somme qui me revenait, avec en plus d’autres sommes qu’elle avait détournées à son profit quand j’étais hospitalisé. Ces sommes sont prouvées sur des relevés bancaires. Malgré cette égalité d’occupation, je me retrouve indirectement expulsé de mon habitat. Si l’entretien est refusé ou autre refus, alors qu’elle note honnêtement ce qu’elle me demandera sans qu’elle oublie que sa propre résidence a été réglée avec une plus grande partie d’une somme qui me revenait, avec en plus d’autres sommes qu’elle avait détournées à son profit. Ces sommes sont prouvées sur des relevés bancaires. Maître, merci de me comprendre. Je vous prie de croire en ma sincérité. Tout mon respect.
Je comprends de votre description de la situation qu'un jugement vous aurait condamné à payer une indemnité d'occupation à votre ex épouse et que vous souhaiteriez discuter la condamnation à lui verser une indemnité d'occupation.
Cela ne relève pas du droit en tant que tel mais d'une conciliation sous réserve que votre ex épouse soit d'accord.
Il n'y a toujours pas de question formulée si ce n'est peut-être : "Est-il possible d'avoir une discussion avec mon ex épouse pour négocier (réduire) l'indemnité d'occupation à laquelle j'ai été condamné ?"
Si telle est la question, la réponse est oui si votre ex épouse le veut bien.
Merci d'indiquer que la question est résolue. Cordialement.
Cher Maître, Merci pour votre compréhension et votre réponse, mais honnêtement si cela ne relève pas du droit, de quoi cela révèle car je ne sais pas auprès de qui je dois m’adresser dans le groupement ALEXIA pour qu’il puisse avoir conciliation avec mon ex-épouse, lui poser calmement les questions que j’ai noté que je vous communique en informations complémentaires. J’espère que cela ne restera pas en « sens unique » mais se dirigera vers la vérité que l’on doit à la Justice. S’il vous plaît, pourriez-vous me donner conseil pour réaliser mon souhait : ‘’Auprès de qui dois-le m’adresser ’’ ? Je vous prie de croire Maître en tout mon respect. QUAIN Claude
Questions : Comment la rencontrer, avoir un dialogue et lui demander : • Pourquoi n’as-tu pas précisé avant le Jugement que tu occupais ta résidence que tu avais réglée avec plus de la moitié de ce qui me revenait, sur le Compte des DÉBITS ET CONSIGNATIONS. Il ne reste presque rien à mon profit et pas assez pour m’aider à payer cette indemnité de résidence sur le temps complet d’occupation, soit 142 mois, j’affirme que je ne le pourrais pas régler, surtout que je t’ai déjà versé la somme de 33.870,06 € au titre de la prestation compensatoire ? • Pourquoi ne pourrais-tu pas admettre l’oubli fait dans le Jugement et confirmer que tu habites et occupes ta résidence depuis le mois de Mai 2012, ce qui conduirait alors honnêtement à 16 mois d’occupation. Si cela ne se fait pas, crois-moi, je me trouverai obligé de quitter la maison alors que tu avais admis que je l’habite ? • Si tu admettais, ne penses-tu pas sincèrement que nous occuperions et profiterions chacun de notre résidence ? Claude QUAIN
Cher Maître, Désolé, mais la question n’est pas résolue à mon grand regret. Je suis reste toujours dans l’interrogation sur le fait que des précisions n’ont pas été données par mon ex-épouse avant le Jugement, ce qui me pénalise fortement, jusqu’à me voir dans l’obligation de partir de la résidence que j’occupe, alors que Madame a sa résidence qu’elle a achetée avec une grande partie des euros qui me revenaient. A propos de ce sujet, je n’en rajoute pas plus puisque je vous ai déjà fait part de ma déception. De plus je suis trop bavard. J’ai noté votre conseil de conciliation en mettant indirectement sous réserve que mon ex-épouse soit d’accord. Ce qui était pour moi un frein que vous me donniez. Un conseil identique d’un de vos confrère m’a donné la piste de voir avec « le médiateur familial ». Attention, ne croyez pas à une concurrence, mais des informations complémentaires qui pourraient mettre données. Honnêtement l’ancien que je suis n’arrive pas à comprendre que cela puisse exister. Vous allez certainement me répondre que cela ne relève pas du droit. J’estime que l’on peut donner avantages à une personne qui ne dit pas toute la vérité sut ce que je viens d’écrire dans mon introduction. L’ancien hyper déçu arriverait à se permettre d’écrire des faits financiers précédents où Madame avait volée une somme importante sur le compte de mon père en maison de retraite alors que j’étais hospitalisé. Mais là aussi je pressent que vous allez noter que pour ce sujet d’indemnité cela ne relève pas du droit. Ma déception. J’ai remarqué que dans les textes envoyés par ALEXIA il y avait une sorte de double dans les envois entre vous et un de vos confrère que j’avais contacté pour le même sujet lors de l’introduction de cette affaire. S.V.P. croyez que je n’y suis pour rien. Loin d’être un expert en informatique, il peut avoir des ‘’BUGS’’ qui nuisent aux logiciels, Je vous prie de croire Maître en mes respectueuses et sincères salutations.
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