Litige part réservataire

Sujet initié par Miny75, il y a 6 mois - 918 vues

Bonjour,
Ma grand-mère défunte avait deux filles A et B, chacune d'elle ayant une seule fille A1 (moi) et B1

Ma grand mère a laissé un testament mentionnant A et B usufruitières et A1 et B1 nus propriétaires

A a demandé la réduction soit sa part réservataire , et B non. Le décompte des droits de succession a été fait ainsi, avec la réduction au profit de A.

B est ensuite décédée, et un premier partage de fonds a été effectué suite à une vente, selon le décompte ci-dessus, avec explication du notaire, précisant que l’usufruit de B c’est éteint a son décès, car non capitalisé

Le notaire a également expliqué Comment a été fait le partage et que ce serait le mème pour le partage du solde de la succession.Nous avons tous donne notre accord et signé

Ce n'est que maintenant, pour le partage du reste, que B1 demande, au nom de sa mère B décédée, la réduction soit la part reservataire

B1 reclame l argent à A1.le notaire ne veut pas intervenir et demande que l on s arrange à l amiable et il précise que c est un malentendu qu il ne savait pas que B1 pouvait avoir droit à la part réservataire de sa mère défunte

quels sont les droits de A1?

A1 doit elle verser obligatoirement l argent que lui réclame B1 sachant que des droits de successions et frais ont été versé sur cette somme par A1

Le notaire refuse de refaire la déclaration de succession aupres du fisc

Merci de vos réponses