Comment avoir réponse à mon souhait ?

Sujet initié par CLAUDY, il y a 6 mois - 2222 vues

Bonjour,

Je comprends de votre description de la situation qu'un jugement vous aurait condamné à payer une indemnité d'occupation à votre ex épouse et que vous souhaiteriez discuter la condamnation à lui verser une indemnité d'occupation.

Cela ne relève pas du droit en tant que tel mais d'une conciliation sous réserve que votre ex épouse soit d'accord.

Il n'y a toujours pas de question formulée si ce n'est peut-être :
"Est-il possible d'avoir une discussion avec mon ex épouse pour négocier (réduire) l'indemnité d'occupation à laquelle j'ai été condamné ?"

Si telle est la question, la réponse est oui si votre ex épouse le veut bien.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
Cordialement.

ALEXIA
Intitulé du sujet :
Ma recherche d’un médiateur pour traiter le sujet d’une indemnité d’occupation pour le fait qu’avant le Jugement du 23 Mai 2024, mon ex-épouse n’a pas relatée ni avouée qu’elle habitait elle aussi sa propre résidence qu’elle avait réglée avec une importante somme d’Euros qui devait me revenir du « COMPTE DE DEPOTS ET CONSIGNATION »

Maître, je tiens à vous remercier de suivre ma demande sur le sujet initié par CLAUDY, et après un certain temps de préparation pour suivre le conseil que vous m’avez donné pour avoir une conciliation avec mon ex-épouse. Temps passé pour faire une recherche sur un centre ou organisme qui s’occupe et traite les problèmes possibles dans un couple.
A bien comprendre c’est la médiation pour « couple en séparation, divorce », ce qui est le cas.
Pour tout ce sujet de médiation, dans ma recherche sur INTERNET, j’ai noté et trouvé un certain nombre de : « Je souhaite faire appel à un médiateur familial ».
Cela m’a permis de lire dans le paragraphe : « Qui est concerné ? ‘’ et suivi de « Parents en situation en rupture, séparation, divorce »’’, ce qui n’est pas exactement le cas. Car ce qui m’a chagriné, c’est le terme ‘’parents’’, puisque cette affaire ne traite pas sur ce sujet, car c’est plutôt ce que j’ai expliqué dans mon texte à propos de l’indemnité d’occupation que je dois à mon ex-épouse. Ce sujet est noté dans le livret du « TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALON SUR SAONE » où l’on me demande de régler cette indemnité d’occupation de 600 € pendant 142 mois.
Or, ayant lu plusieurs fois tout le texte, j’ai remarqué que tout est bien noté, depuis le véhicule FIESTA (ce n’est pas précisé que je l’avais acheté grâce une petite aide financière de mon père car je n’avais presque plus rien sur mon compte), bien sûr, pas de précision pour le véhicule PICASSO que j’ai réglé 10.287,40 € par mensualités, mon ex-épouse elle a réglée 459,00 €. Elle seulement avait le droit de la conduire.
Je passe sur tout le reste pour ne pas m’éterniser.
Par contre je ne trouve sur aucune ligne sur ce qui devrait être précis dans la JUSTICE :
Le fait que mon ex-épouse Madame LARTAUD se soit achetée sur son propre choix sa résidence qu’elle habite et qu’elle occupe depuis le mois de Mai 2012. Bien entendu, rien n’a été noté sur le comment elle a réglée cette résidence. Pourtant, c’était simple pour elle de préciser qu’elle l’avait payée avec une somme importante d’Euros qui devait me revenir sur le « COMPTE DE DEPOTS ET CONSIGNATION ».
Rien non plus sur le fait qu’elle a meublée sa résidence avec le mobilier de notre chambre à coucher qu’elle est venue chercher avec un camion, emmenant en même temps la moitié des postes TSF des années 1935-1955, un de mes passe-temps favori : Dépannage et remise en état de ces anciennes radios.
Financièrement, elle aurait pu aussi préciser qu’elle avait bénéficié des sommes qu’elle a perçues :
• 2.140 € versés en prime assurance pour le changement du parquet abimé suite aux dégâts des eaux du studio à Bois d’Amont. Je précise que le parquet n’a pas été changé. La somme est restée au bénéfice de Madame LARTAUD
• 3.505 € versés en prime assurance pour la voiture accidentée que je conduisais et dont j’étais la victime, je n’ai rien perçu. La somme est restée au bénéfice de Madame LARTAUD
• 4.000 € un emprunt, qui est réellement un sujet sordide où, pour en donner la raison, Madame LARTAUD est passée par des réponses différentes.
Celles qu’elle a données à notre Notaire, puis à moi qui les contestait puisque c’était faux.
Puis lors d’un regroupement où Maître LITTNER à ma défense était présente, elle a admis qu’elle rembourserait, en terminant par « Et qu’on n’en parle plus ».
Ma désolation : c’est qu’elle n’a pas tenu parole, et que dans le Jugement on me compte 2.000 €.
• 8.900 € détournés sur mon compte bancaire pendant mon hospitalisation, elle y laissera simplement 24,35 €. Je peux préciser et prouver cela par relevés bancaires
Je me permets de reprendre une partie des mots de l’entête de ce paragraphe :
Est-ce cela devrait être possible dans la JUSTICE ?

Je ne rajoute pas les 9.600 € qu’elle avait ‘’volés’’ avec un chèque qu’elle avait fait et faussement signé pendant la même période de mon hospitalisation. Lors de mon retour, j’ai constaté ce fait, et informé mon père de ce retrait sur son compte. Il m’a demandé de lui préparer une plainte écrite. Un gendarme est venu à la maison de retraite pour que mon père signe sa plainte. Comme c’est la loi, je ne devais pas-être présent. Madame LARTAUD a été obligée de rembourser cette somme de 9.600 €.
Pardon mais si précédemment j’ai écrit que ‘’ Je passe sur tout le reste pour ne pas m’éterniser ’’, je désire cependant noter un sujet qui me reste encore sur le cœur.
« Suite au remariage de mon père QUAIN René, avec Madame Huguette née DECHAUX ; je la considérais comme ma belle maman. Elle souffrait de cécité depuis ses six ans. Kinésithérapeute de métier, je l’admirais pour le dévouement qu’elle avait pour ses patients. A l’âge de 80 ans, a été placée en maison de retraite où j’allais la voir tous les vendredis matin.
Un jour, Madame la Directrice de cette maison de retraite m’a fait remarquer que son état de santé demandait d’avoir un tuteur. Après mure réflexion et deux entretiens conseils à LE CREUSOT, au troisième j’ai accepté de prendre cette place de tuteur que je menais le mieux possible. A chaque achat qu’Huguette faisait, je faisais les copies des factures.
Seulement un jour j’ai reçu une convocation du Tribunal des Majeurs de Dijon suite à une plainte portant sur ma place de tuteur. Inutile de vous préciser que c’était Madame LARTAUD Danièle qui était à l’initiative de cette convocation. Elle est venue avec son compagnon dans la salle d’audience.
En final, Monsieur le Juge leur a demandé de sortir car ils n’étaient pas convoqués. Ce sujet s’est terminé peu de temps après, rien de retenu contre moi. Tout était terminé.
S’il vous plait Maître, admettez et comprenez que ce sujet est quelque chose qui m’a tenu longtemps à cœur, et me reste encore. 
Il est entendu que le contenu de cette longue lettre restera uniquement dans le groupe ALEXIA.
Seuls les chapitres traitant de cette indemnité d’occupation seront donnés au Médiateur, si exceptionnellement il me les demandait, ce me surprendrait puisque ce n’est pas sa tâche ni le but final de cette affaire.
Je précise que pour la recherche d’un médiateur à propos de ce sujet précis « indemnité d’occupation », entre Madame LARTAUD et moi-même, ce n’est pas chose facile, d’autant que pour éviter son absence, j’ai orienté ma recherche pour que cela soit le plus propre possible de son domicile.
Je vous prie de croire Maître en la sincérité de ce texte, un peu long il est vrai, et j’accompagne ces lignes avec mes très respectueuses salutations.

QUAIN Claude