Clause dédit-formation contrat entre 2 entreprises abusive ?

Sujet initié par keyser4, il y a 2 mois - 2105 vues

Je me suis lancé en tant que prestataire de service dans le domaine du marketing digital (sur internet), avec le statut micro-entrepreneur. Et j'ai commencé une mission depuis un peu plus d'1 mois avec une cliente, coach en investissements avec un statut SAS, qui m'a fait signer un contrat.

Ma mission consiste à prendre des appels de vente concernant ses accompagnements. Et je suis rémunéré en commissions. On avait convenu qu'elle me formerai en interne sur cette compétence car je débute. Mais elle a aussi profité de cette raison pour inclure la clause suivante dans le contrat :

"Si le prestataire met fin à la période d’essai dans les 3 mois, il devra rembourser l’intégralité des frais liés à sa formation en interne, pour un montant total de 4000,00 € TTC"

Apparemment on appelle ça "une clause de dédit-formation" et c'est généralement utilisée dans le domaine du salariat.

Sur le moment j'ai signé le contrat car j'avais peur de passer à côté de ce que je pensais être une opportunité. Malheureusement aujourd'hui j'ai envie d'arrêter car la collaboration se passe mal. Et j'ai cette épée de Damoclès au-dessus de la tête.

Est-ce que cette clause peut être considérée comme abusive (voire illégale) dans ce cas précis ?
Est-ce qu'elle peut vraiment me poursuivre et m'obliger à payer cette somme ?

Sachant que ce montant n'est absolument pas justifié. Elle m'a partagé quelques ressources issues d'un accompagnement qu'elle a elle-même suivi dans ce domaine, et m'a autorisé à assister à quelques coachings lives. Elle ma aussi donné des feedbacks sur mes appels. Mais elle n'a pas engagé de frais spécifiques pour me dispenser ce cette "formation".