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Rupture contrat demi-pension cheval
Sujet initié par Myska, il y a 5 mois - 2276 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un cheval et j'ai une demi-pension dessus avec contrat (seulement depuis début du mois d'octobre).
Je change mon cheval de pension, j'ai donc lancé mon préavis que j'ai payé mais je change mon cheval de lieu avant la fin de celui-ci (je vais payer double pension). J'ai donc prévenu ma DP qui veut réaliser son mois de préavis, cela ne me dérange pas mais je lui ai dit qu'elle pourra monter aux nouvelles écuries (cela rajoute 15min à son trajet habituel). Elle ne veut pas et me dit que c'est trop loin.

Suis je dans mon droit de ne pas faire de mois de préavis à partir du moment où le lieu d'habitation du cheval n'est plus le même que sur le contrat?

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83%de réponse
2 réponses
Cher Monsieur ou Madame,
Le contrat fait la loi des parties. Si vous avez un préavis d'un mois vous devez le respecter.
A défaut vous serez en tort.
Même si le dérangement pour votre locataire n'est que de 15 minutes de déplacement.
Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 5 mois
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Myska
Bonjour, je comprends bien, je ne remets pas en question le préavis mais mon cheval change de localisation, je laisse toujours la possibilité à ma demi-pension de le réaliser aux nouvelles écuries, chose qu'elle refuse.
il y a 5 mois
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