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Entrée d'un nouveau associé dans la sci utilisé comment comme cabinet de kiné.
Sujet initié par nat, il y a 5 mois - 748 vues

Bonjour, je suis kinésithérapeute et avec 2 autres collègues en 2019 nous avons acheté à l'ancien propriétaire l'appartement où on travaillé comment assistant car il partait à la retraite.

Il nous a prévenu du jour au lendemain sans nous laisser le choix de pouvoir chercher un local/ appartement plus intéressant et moins cher. En conséquence, il a profité pour mettre le prix qu'il a voulu même si c'était un peu plus élevé au prix du marché à la époque et au même temps on lui acheté les appareil et matériel pour un total de 10.000 euros ( 3333euros chacun) même si c'était des appareil dévalorisé car ils avaient plus de 30 ans. Total de l'opération 120.000euros. Le jour de la signature on a profité pour créer une SCI, les nouveaux 3 associes et une compte où nous versons chaque mois un montant nécessaire aux fonctionnement du cabinet (charges (eau,électricité,abonnement internet etc) Le loyer du cabinet on le versé sur la SCI pour pouvoir payer aussi le prêt. En avril de 2024 on a fini de payer le crédit.
Nous sommes chacun à 33% de part.

Il y a une 4 personne ( elle est avec nous depuis 4 ans) qui veut nous rejoindre (elle est familial directe d'un d'associé actuel) et veut acheter une part de la SCI. Elle a fait un estimation de l'appartement comment le notaire la conseillé et le bien est estimé a 3000 euros moins cher( normal, nous on l'avait acheté plus cher par rapport au marché sans avoir le choix) lequel nous, on l'a obtenu. Mes deux associes bientôt ils partiront á la retraite et tenu en compte le lien de parenté, il s'en fiche de perdre 3000 euros ( 1000 euros chacun). Ce n'est pas mon cas, que ça fait que 15 ans que je suis libéral. Moi, je ne voudrais pas non plus profiter de la situation, ni faire de plus value, mais d'être possible pas de chercher à perdre selon la situation initial du vente.
Ils ont d'accord que la 4eme achète sa part de la SCI sur le prix de l'estimation et de mon coté je considère que le plus équitable c'est de l'acheter au prix lequel nous, nous l'avons acheté. De tout façon, je pense pas qu'on va lui faire payer pour la partie cabinet ( tables, matériel compte tenu qu'ils sont plus qu'amorti ) bien que nous continuos à l'utiliser.

Savoir que à la date actuel sur la compte kiné il y a un capital de 2000 euros et je ne sais pas si cette somme on doit la considérer aussi. Je voudrais connaître un avis impartial et savoir si c'est équitable de proposer de nous acheter un part de la SCI au prix d'achat initial et si elle devrait payer une partie du matériel et connaitre le montant juste.

Pour finir, les dépenses qu'on a effectué pendant qu'elle était notre collaborateur comment ( plomberie, tables de bureau, porte coulissante pour diviser des salles...) on doit le prévoir dans les calculs ou cela n'a pas de sens puisqu'elle a payé sa rétro ?

Je vous remercie de votre réponse pour me conseiller et pourquoi pas prendre un rendez vous avec le Maître intéressé.

Merci.

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Chère Madame,

Il semblerait que votre problématique porte sur l'acquisition de parts sociales d'une SCI par une collaboratrice libérale.

La SCI détient l'immeuble dans lequel est exercé l'activité.

Afin de pouvoir déterminer le prix d'acquisition des parts, il est bienvenu de faire estimer le bien par un agent immobilier. La valeur du bien déterminée par l'agent immobilier sera ajoutée au capitaux propres apparaissant au bilan du dernier exercice clos de la société permettant ainsi de connaître 100% de la valeur des parts de la SCI.

A la suite de ce calcul il suffira d'effectuer un pro rata pour connaître la valeur des parts que souhaite acquérir la collaboratrice et par conséquent en déterminer le prix de cession.

Pourriez-vous également m'indiquer sous quelle forme vous exercez votre activité (SEL, SCM ?) ?

Le schéma que vous présentez suppose qu'une collaboratrice détienne des parts d'une SCI détenant les locaux dans lesquels vous exercez ce qui n'est peut être pas le plus optimal.

Si vous le souhaitez vous pouvez me contacter afin que nous en discutions.

Sincères salutations

Votre bien dévoué
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