Solidité des preuves par e-mail pour prouver l'utilisation d'un langage abusif

Question

Je suis curieux de connaître la force des preuves par email pour prouver ce qui a été dit lors d'une discussion. Par exemple, si une personne a utilisé un langage abusif envers une autre lors d'une réunion, et que cette dernière a envoyé un email détaillant les mots abusifs utilisés. La personne qui a utilisé le langage abusif n'a pas répondu à cet email. Cet email serait-il une preuve suffisante pour prouver l'utilisation d'un langage abusif et que la personne ne l'a pas nié, servant ainsi de preuve solide contre elle ?

Maître <span class='text-uppercase'>FARRAJ</span> · Answer

Le terme langage abusif est malheureusement un peu trop vague sur le plan juridique.
Soit on évoque des termes injurieux, soit discriminatoires, soit racistes afin d'entrer dans une possible récrimination juridique.
On peut aussi faire des allégations mensongères, des fausses déclarations, ce qui induit également d'autres chefs d'infraction.
Que ce soit la voix, les écrits, une vidéo, tout est soumis à la probité de la preuve et à sa loyauté. En outre, pour ce qui concerne les éléments qui proviendraient d'internet ou de supports informatiques, la preuve ne pourra être probante que si elle a respecté des conditions de récupération de celle-ci très strictes (bloqueur en écritures etc).
Un email par conséquent peut être une preuve solide au même titre que n'importe quel écrit s'il est fourni en respectant les règles de la preuve électronique.
Merci de cliquer oui merci résolu

Sam · Answer

Merci, Maître Hamid, pour votre réponse rapide et formidable. Je l'apprécie beaucoup.

J'ai juste une question de suivi : "j'ai eu une discussion où des mots et des propos insultants ont été utilisés contre moi, que j'ai ensuite documentés par email après la discussion et envoyés à l'autre partie. Étant donné que l'autre partie n'a pas répondu à mon email concernant cette allégation, pensez-vous que cette situation peut constituer une preuve solide contre lui pour l'utilisation de langage insultant à mon égard ?"

Merci et bonne journee

Sam · Answer

Quelqu'un peut-il répondre à la question ci-dessous ? J'ai juste une question de suivi : "j'ai eu une discussion où des mots et des propos insultants ont été utilisés contre moi, que j'ai ensuite documentés par email après la discussion et envoyés à l'autre partie. Étant donné que l'autre partie n'a pas répondu à mon email concernant cette allégation, pensez-vous que cette situation peut constituer une preuve solide contre lui pour l'utilisation de langage insultant à mon égard ?" Merci et bonne journee

Maître <span class='text-uppercase'>WOLF</span> · Answer

Si l'email a été envoyé mais qu'à aucun moment le destinataire à nier ou contredait les propos de l'email oui c'est une preuve et l'absence de contraduction tend à démontrer, jusqu'à preuve du contraire, la tenue de ces propos. C'est je pense un moyen de preuve que tout avocat a utilisé un jour. En droit du travail, la preuve est libre, les faits peuvent être établis par tous moyens

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Sujet initié par Sam, il y a 1 mois - 834 vues

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