Droit intellectuel dans la prestation de service impression 3d

Sujet initié par alex14, il y a 5 mois - 2145 vues

Bonjour,

je suis actuellement en train de crée une auto entreprise en impression 3D et je me pose des questions sur la propriété intellectuelle.

si je crée un modèle qui est basé sur une licence et que je l'affiche sur mon site pour le vendre je dois d'abord demander l'autorisation ça j'ai bien compris.

mais si un client vient me voir avec un fichier qu'il a lui même acheté et me demande de l'imprimé je vend la prestations de service mais es-ce que je risque quelque chose ?

Autre question, si un client me demande d'imprimé quelque chose que je ne peut crée (manque de compétence) et que j'achète le fichier à un autre commerçant es ce que je dois vérifie que le commerçant à le droit d'exploité la licence ?

dernière question, a quel stade s'arrête la propriété intellectuel ? dans les jeux tabletop avec des mini figurines si j'achète un modèle de nain avec un casque et une épée à un créateur et que le client l'utilise pour jouer à une licence précise qu'es ce que je risque ? les nains avec des épée et des casque il y en a partout dans plein de licence.

merci d'avance pour vos réponses.