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Question résolue par Maître Marine SCHWALBERT
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Marine

Chien
Sujet (Cloturé) initié par Juuuustineee, il y a 3 mois - 715 vues

Bonjour,
Mon conjoint et son ex ont acheté un chien ensemble en 2017 madame à mis son nom sur le chien à leur séparation celle ci a abandonné le chien elle a fait un courier à monsieur en disant qu'elle lui laisser le chien ect ( un "bon de session ) signé daté ect... et aussi des messages qui disent qu'elle ne veut plus du chien ect...et elle n'a jamais fait le chabgement de nom sur l icad, hors apres plus d 1 an et demi madame se rapele qu'elle a un chien et veux à tout prit le recuperer alors qu'elle l'a abandonné déjà une fois, nous ne voulons pas car nous ne savons pas si il sera heureux et bien traité et peut etre abandonné encore une 2 eme fois ( le chien et chez mes beau parents en attendant que la maison soit cloturé car la maison et encore au deux nom ( le sien et celui de mon conjoint) nous ne pouvons pas faire de travaux pour l instant il es a la ferme il es heureux ) elle fait dit que c les enfants qui le réclame bla bla alors que les enfabts ne le réclame jamais ici qd nous avons mes beau parents au téléphone les enfants ne se preocupe pas du chien et n en parle jamais !

Apres x menaces par messages de ca part celle ci veux allez le récupérer chez mes beaux parents hors elle es prête à rentré sans autorisation dans une propriété privée !

Je voulais savoir si elle etait en droit de la récupérer ? En sachant que nous l'avons amener au vétérinaire et que le vétérinaire a déjà mis le chien au nom de mon conjoint !

Cordialement

Merci de vos réponses
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1 réponse
Bonjour,

La puce du chien n'est pas une preuve de propriété. En revanche, si vous possédez bien un acte de cession de l'animal de la part de cette dame, alors vous pouvez prouver que vous en êtes bien le propriétaire. En cédant le chien, elle a renoncé à ses droits dessus et ne peut donc le récupérer.

En espérant avoir résolu votre problème.

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