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Risque pénal après levee interdiction de contact ?
Sujet initié par Anonyme, il y a 3 mois - 1338 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
J'ai porté plainte en décembre 2023 pour violences habituelles de 2021 à 2023 , en l'especes , insultes quotidiennes et denigrement "que je ne servait à rien, conne, toujours en retard ,salope, pute ,merde , également jet d'objet sur moi ou sur les enfants ."menace avec couteau, jet de plat sur l'un de mes enfants, mais pas retenu"ensuite Également gifles regulieres et insultes de mes 2 enfants de 2018 à 2023 en les traitant de clochard, merde etc.... mais pas retenu dans les chef d'inculpation . J'ai eu 10 jours d' itt psychologiques avec des troubles du sommeil , des idées suicidaires .Les enfants eux n'ont rien eu en terme d'itt, mon mari à été en garde à vue 48h00 puis déféré au tribunal et placé sous controle judiciaire avec interdiction de contact , interdiction de paraitre au domicile et obligations de soins psychologiques .Le procès aurait du avoir lieu la semaine derniere , il n'y'avait pas d'administrateur ad hoc pour representer les enfants , le proces a été repoussé en février 2025 , lors de cette audience mon epoux a apporté les preuves nécessaires "controle judiciaire respecté à la lettre" et soins psychologiues Le juge a levé l'interdiction de contact et de paraitre au domicile , à maintenu seulement les soins psy .Tout se passe super bien jusqu'à maintenant avec lui la relation s'est nettement amelioré ,quoi que tout n'est pas encore parfait , nous avons commencé une therapie de couple ainsi afin de montrer au juge que tout va mieux.étant donné que le procés est maintenu j'aurais aimé savoir ce que risque mon conjoint comme peine maximum sous réserve d'un bon comportement bien sûr d'ici l'audience ?à savoir qu'il n'a jamais levé la main sur moi effectivement ce n'était que de la violences psychologique essentiellement et seulement quelques gifles sur mes enfants car ces derniers l'ont vraiment poussé à bout , ce qui à était une grosse source de conflit avec lui. A savoir aussi que son casier judiciaire est vierge , logement fixe , chef d'entreprise., stage de violences conjugales et stage de parentalité déja effectuées,comment sera t'il jugé , sur le passé ? , sur son comportement du retour à la maison jusqu'a la date d'audience ?? puis-je dire que la période entre son retour jusqu'a l'audience est un test afin de voir si il s'est passé quelque chose ?étant donné qu'il est autorisé à reprendre une vie normale auprés de moi et mes enfants cela est plutot positif pour li'ssue du procés, non? aussi de voir si ils ont pris la bonne décision ? Y'a t'il un risque de shopper du ferme svp ? Ou carrement l'incarcerer ?
Merci
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Bonjour

Les violences habituelles, qu'elles soient physiques ou psychologiques, sont considérées comme des circonstances aggravantes. En cas de harcèlement moral au sein du couple, la peine maximale est de 3 ans de prison et 45 000 € d'amende. Si les violences sont fréquentes et qualifiées de violences habituelles, la peine maximale est de 5 ans de prison et 75 000 € d'amende en cas d'incapacité totale de travail (ITT) inférieure ou égale à 8 jours, et de 10 ans de prison et 150 000 € d'amende en cas d'ITT supérieure à 8 jours

Le juge prendra en compte plusieurs éléments pour déterminer la peine : le passé (les faits de violences commis entre 2021 et 2023) et votre comportement actuel, à savoir le respect du contrôle judiciaire, les soins psychologiques suivis, et l'amélioration des relations familiales. Le fait que votre conjoint ait suivi des stages de violences conjugales et de parentalité est un point positif

Il est difficile de prédire avec certitude l'issue du procès, mais le fait que votre conjoint ait respecté les conditions du contrôle judiciaire et suivi des soins psychologiques joue en sa faveur. Il est possible que des peines alternatives à l'incarcération soient envisagées, telles que des travaux d'intérêt général ou un suivi socio-judiciaire

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Anonyme
Donc je comprend qu'il n'y'aura pas de risque d'incarceration ou bracelet ? Merci
il y a 3 mois
Tout est dit ci-dessus

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il y a 3 mois
Anonyme
Ça serait plutôt des TIG ou sursis probatoire avec maintien de l'obligation de soins et suivi sociologie judiciaire ???
il y a 3 mois
Je ne peux pas me substituer au juge pour vous proposer une peine

Je vous ai présenté les différentes éventualités ci-dessus

Afin de clore cette discussion, Merci d'indiquer que la question est résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 3 mois
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