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Alexia.frForumPermis de conduireSuspension permis alcool stupéfiants
Question résolue par Maître Geoffroy BALONGA
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Geoffroy

Suspension permis alcool stupéfiants
Sujet (Cloturé) initié par Julie2368, il y a 1 mois - 1746 vues

Bonjour,
J'ai été arrêter avec 1.4 gr d'alcool+ positif stupéfiants et j'ai pris un sens interdit mon permis est suspendu j'attends le courrier du préfet.
Je serai interrogé la semaine prochaine..
Je risque quoi au niveau du jugement, je précise c'est une première fois

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Maitre GEOFFROY BALONGA
Inscrit au barreau de Paris
21 avocats recommandent1283 questions résolues6 publications
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Bonjour,

Dans votre situation, voici les éléments à considérer concernant les risques juridiques et les sanctions potentielles :

1. Infractions commises
Vous êtes confronté à plusieurs infractions graves :

Conduite sous l'emprise de l'alcool (taux supérieur à 0,8 g/L de sang) : c'est un délit.
Conduite sous l'emprise de stupéfiants : également un délit.
Circulation en sens interdit : une infraction au Code de la route.
2. Sanctions possibles
Les sanctions peuvent inclure :

a. Conduite sous l'emprise de l'alcool (supérieure à 0,8 g/L)
Amende : jusqu'à 4 500 €.
Suspension ou annulation du permis de conduire : jusqu'à 3 ans.
Peine de prison : jusqu'à 2 ans (rare pour une première infraction, sauf circonstances aggravantes).
Stage de sensibilisation à la sécurité routière : obligatoire (à vos frais).
b. Conduite sous l'emprise de stupéfiants
Amende : jusqu'à 4 500 €.
Suspension ou annulation du permis : jusqu'à 3 ans.
Peine de prison : jusqu'à 1 an.
c. Circulation en sens interdit
Amende : jusqu'à 135 €.
Retrait de points : 4 points sur le permis.
3. Conséquences cumulatives
Étant donné que vous cumulez plusieurs délits, le tribunal pourrait appliquer des peines cumulées, notamment :

Une annulation du permis de conduire avec interdiction de le repasser pendant une certaine période.
Des peines de prison avec sursis, en fonction de la gravité des faits et des risques encourus (accident ou non).
Une saisie ou immobilisation du véhicule, dans certains cas.
4. Facteurs atténuants
Pour une première infraction, les juges peuvent se montrer plus cléments, surtout si vous exprimez des regrets sincères, démontrez une prise de conscience, et vous engagez à suivre un traitement ou un stage.

Merci d'indiquer que j'ai répondu à votre question.
#Meilleure réponse
il y a 1 mois
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Julie2368
Bonjour plus clément c'est à dire? Pas d'annulation de permis et pas de prison... Je culpabilise beaucoup notamment des graves conséquences que celà aurait pu avoir sur les autres.. j'ai eu une année difficile décès de mon frère+ découverte du cancer de mon père.
Je ne veux plus boire ni fumé
il y a 1 mois
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Julie2368
Vais je avoir une annulation du permis de conduire
il y a 1 mois
Signaler
Maitre YVAN BELIGHA
Inscrit au barreau de Bordeaux
65 avocats recommandent9906 questions résolues5 publications
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Bonjour,

Outre la suspension du permis, vous serez également condamné à une peine d’amende. L’infraction sera également inscrite sur votre casier judiciaire.

Bien à vous
il y a 1 mois
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