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Question résolue par Maître Corentin POILBOUT
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Corentin

Rupture de contrat à titre d'auteur avec l'éditeur
Sujet initié par Douliane, il y a 3 mois - 1089 vues

J'ai écrit un recueil de fabulettes d'humour et de poésie sous le titre "L'ESSAIM DE L'APICULTRICE" accepté pour édition à titre d'auteur par Editions de l'Onde.
Le 16/07/24, signature du contrat, paiement d'acomptes.
L'éditeur a déposé auprès de AFNIL un ISBN (978-2-37158-548-5) et transmis la couverture du livre aux plateformes de diffusion (Amazon, Fnac...) sans contenu.
Je n'ai pas été satisfait de la mise en page de mes textes : lignes et dessins décalés voire effacés.
Le 08/11/24, à la 3ème tentative infructueuse d'obtenir une mise en page cohérente, j'informe l'éditeur de mon intention de rompre le contrat, de lui abandonner les acomptes versés s'il annule tous les référencements semés chez libraires ét plateformes.
Il accepte sauf qu'à ce jour les référencements sont toujours visibles, alors qu'il ne s'agit que d'une couverture sans aucun contenu.
Ma question : comment retrouver l'anonymat sur internet et repartir de zéro avec un autre éditeur ? Editions de l'Onde affirme que le n° ISBN lui est propre, que personne d'autre ne pourra l'utiliser sous peine de poursuites.
Merci à l'avance pour votre aide,
P. DULJAN

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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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83%de réponse
5 réponses
Bonjour,

Vous devez commencer par vous referez aux termes de votre contrat d'édition.

Le contrat régit normalement les conditions de résiliation de votre engagement.

Si besoin, faites vous assister par un avocat.

Bien à vous
il y a 3 mois
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Bonjour,

Pour retrouver votre anonymat et repartir avec un autre éditeur, il est essentiel de vérifier que la résiliation du contrat avec Éditions de l’Onde a bien été actée par écrit. L’éditeur a l’obligation de supprimer les référencements en ligne de votre ouvrage. Si cela n’a pas été fait, adressez-lui une mise en demeure pour exiger le retrait des contenus dans un délai précis. Si nécessaire, contactez directement les plateformes concernées pour signaler un référencement abusif, en fournissant la preuve de la résiliation.

Lors de la signature avec un nouvel éditeur, un nouvel ISBN sera automatiquement attribué à votre œuvre. Assurez-vous de négocier des clauses garantissant une gestion rigoureuse de la diffusion et de la confidentialité de votre ouvrage. En cas de refus persistant de l’éditeur, envisagez un recours juridique pour faire respecter vos droits et protéger votre anonymat.

Je vous invite à confirmer que la question est bien résolue.

Bien à vous,
#Meilleure réponse
il y a 3 mois
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Douliane
Bonjour Maître,
pour avoir toute tranqillité je vais changer le titre de mon recueil et en modifier légèrement le contenu.
Il aura donc un nouveau ISBN.
Certes le nouveau titre n'aura pas l'accroche du titre original et je le regrette, mais c'est peut-être une façon de sortir de cette situation.
Merci de l'attention que vous m'avez témoignée,
recevez mes meilleures salutations.
P. DULJAN
il y a 2 mois
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Cher Monsieur,

L'éditeur réalisant la demande d'ISBN demeure en principe le titulaire. Toutefois, ce numéro ne signifie pas une appropriation du contenu par l’éditeur, mais uniquement l’identification d’une version précise de votre œuvre.

Un ISBN ne peut généralement pas être supprimé, mais il peut être désactivé et marqué comme "retiré du commerce" par l'éditeur auprès des bases de données bibliographiques. Dans ce cas, l'éditeur a pour obligation de marquer l’ISBN comme "indisponible" (statut "épuisé" ou "retrait du commerce") sur toutes les bases de données ainsi que demander la suppression des fiches produits sur les plateformes de vente en ligne.

Au vu de vos informations, la première chose à faire serait de vous référer à votre contrat d'édition conclu avec votre ancien éditeurs aux fins de comprendre les moyens et conséquences de résiliation de ce contrat, puis, d'envoyer un courrier de mise en demeure à cet éditeur aux fins d'exiger la désactivation de l’ISBN et la suppression des fiches en ligne, et au final, prendre contact avec les plateformes de vente pour signaler le retrait et demander la suppression des fiches produit.

D'autres moyens issus du RGPD tel que le "droit à l'oubli" (droit au déréférencement) vous permettent également de retrouver l'anonymat sur internet.

Pour l'ensemble de ces actions, je vous recommande vivement d'être accompagné par un avocat.

N'hésitez pas à me contacter si besoin pour vous apporter des éléments complémentaires.
il y a 3 mois
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Douliane
Bonjour Maître,
pour avoir toute tranqillité je vais changer le titre de mon recueil et en modifier légèrement le contenu.
Il aura donc un nouveau ISBN.
Certes le nouveau titre n'aura pas l'accroche du titre original et je le regrette, mais c'est peut-être une façon de sortir de cette situation.
Merci de l'attention que vous m'avez témoignée,
recevez mes meilleures salutations.
P. DULJAN
il y a 2 mois
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