Cdd

Sujet (Cloturé) initié par Doudou, il y a 1 mois - 1389 vues

Merci Maître,

Est il normal également que j'accumule des CDD depuis le mois de juin dans la même association avec 2 structure différentes a compter de juillet je suis après rester sur le même association. Avec toujours des CDD de 1 jours allant a 1 mois puis 3 mois je remplace toujours la même personne mais j'ai eu une fois où 2 son nom sur le contrat et ensuite le même motif mais sans le nom de cette personne qui n'est plus dans cette établissement... Je vous en remercie. Cordialement

Bonjour,

En principe, le recours aux contrats à durée déterminée (CDD) est encadré par le Code du travail, notamment pour éviter la précarité des emplois. Selon l'article L1242-2, un CDD ne peut être conclu que pour des motifs précis, tels que le remplacement d'un salarié absent ou un accroissement temporaire de l'activité (article L1242-2).

Dans votre situation, si vous remplacez toujours la même personne, cela pourrait être considéré comme un remplacement continu. Il est important de respecter les règles concernant la succession de CDD. En effet, l'article L1244-1 permet de conclure des CDD successifs pour le remplacement d'un salarié absent, mais cela doit être fait dans le respect des délais de carence, sauf exceptions.

Si vous avez eu des CDD de 1 jour à 3 mois, cela peut soulever des questions sur la nature de votre emploi. Si les CDD se succèdent sans interruption pour le même motif de remplacement, cela pourrait être requalifié en contrat à durée indéterminée (CDI) si l'employeur ne respecte pas les dispositions légales.

Il est également à noter que le fait d'avoir plusieurs CDD dans des structures différentes de la même association peut compliquer la situation.

Chaque CDD doit être justifié par un motif légal, et la succession de CDD doit être contrôlée pour éviter la requalification en CDI.

Merci d’indiquer la question comme résolue.