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Risque de retrait de permis espagnol en france
Sujet initié par Alexa, il y a 1 mois - 513 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je réside en Espagne et je suis en attente d'un jugement pour avoir sauté un Stop en France. Je risque une suspension de permis. Par contre de retour en Espagne j'ai demandé à avoir le permis espagnol, les résidents depuis plus de deux sommes obligés de le faire. Du coup je ne comprends pas trop comment cela va se passer... On va me retirer mon permis espagnol ? Ils ont le droit de faire ça ? Je ne pourrai sûrement pas conduire en France mais en Espagne qu'en est-il ? Et comment ferais-je pour récupérer mon permis ?

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Alexandra
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83%de réponse
4 réponses
Bonjour,

Si vous êtes condamné pour une infraction grave, comme le fait de ne pas respecter un stop, le juge peut prononcer une suspension de votre permis de conduire.

Cette suspension peut être accompagnée d'autres sanctions, telles que la confiscation de votre véhicule ou l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Concernant votre permis espagnol, la situation est plus complexe. En principe, si vous avez obtenu un permis espagnol après avoir été résident en Espagne, ce permis est valide tant que vous respectez les lois espagnoles.

Cependant, si vous êtes sous le coup d'une suspension de permis en France, cela peut avoir des conséquences sur votre capacité à conduire en Espagne, surtout si la suspension est notifiée à l'autorité espagnole.

Par ailleurs, les autorités espagnoles peuvent être informées de votre situation par le biais de la coopération judiciaire entre les États membres de l'Union européenne.

Si votre permis français est suspendu, cela ne signifie pas automatiquement que votre permis espagnol sera retiré, mais cela pourrait compliquer votre situation si vous êtes contrôlé en conduisant.

Pour récupérer votre permis français après une suspension, vous devrez attendre la fin de la période de suspension et, dans certains cas, passer un contrôle médical pour prouver votre aptitude à conduire.

Vous devrez également vous conformer à toutes les obligations imposées par le juge.

Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 1 mois
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Alexa
Je n'ai plus de permis français puisque j'ai dû le délivrer à la police espagnole pour obtenir un permis espagnol. Je ne comprends donc pas comment "récupérer un permis français". Et c'est d'ailleurs pour cela que je vous pose la question. La suspension s'accompagne-t-elle d'un retrait du document ? Devrais-je donner mon permis espagnol aux autorités françaises ?
il y a 1 mois
SignalerRépondre
Bonjour,

La suspension du permis de conduire peut effectivement entraîner le retrait du document, mais cela dépend des circonstances de la suspension.

En effet, la suspension administrative du permis de conduire peut être prononcée par l'autorité administrative, et dans ce cas, le permis doit être restitué à l'administration.

Concernant votre situation spécifique, si vous avez dû remettre votre permis français à la police espagnole pour obtenir un permis espagnol, cela signifie que vous n'avez plus de permis français valide.

Dans ce cas, vous ne pourrez pas récupérer un permis français tant que vous n'avez pas régularisé votre situation.

Il est important de noter que vous ne devez pas remettre votre permis espagnol aux autorités françaises, car il s'agit d'un document valide dans le cadre de votre résidence en Espagne.

Cependant, si vous revenez en France et souhaitez conduire, vous devrez vous assurer que votre permis espagnol est reconnu en France.

Pour ce faire, vous pouvez demander la reconnaissance de votre permis espagnol en France, mais cela dépendra de la validité de ce permis et des accords entre la France et l'Espagne.

Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 1 mois
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Alexa
Je ne crois pas que ma situation soit irrégulière. Je réside en Espagne et je peux conduire en France avec ce permis espagnol, de même que je pouvais conduire en Espagne avec mon permis français. Je comprends que je dois redemander un permis en France si je réside à nouveau en France. L'accident est arrivé alors que j'étais en vacances en France et que je circulais avec un véhicule espagnol. Mais je ne réside plus en France même si je suis toujours de nationalité française.
il y a 1 mois
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