Clause d'exclusivité dans un contrat de portage d'independant

Sujet initié par Strangercrypt, il y a 3 jours - 265 vues

Bonjour,

En principe, une clause d'exclusivité est opposable tant qu'elle est valable et respectée. Toute relation contractuelle entraîne une obligation de loyauté, ce qui inclut le respect des clauses contractuelles, y compris les clauses d'exclusivité.

Le changement de titre et d'objet du contrat ne suffit pas à lui seul à contourner une clause d'exclusivité.

En effet, si la clause est clairement rédigée et stipule que vous ne pouvez pas travailler avec le client pendant un an après la fin de votre contrat, cela reste valable même si votre rôle évolue. La jurisprudence a confirmé que les clauses de non-concurrence ou d'exclusivité doivent être respectées, sauf si elles sont jugées abusives ou non conformes aux conditions de validité.

Pour contourner cette clause, vous pourriez envisager plusieurs options .

Vous pourriez essayer de renégocier la clause d'exclusivité avec votre employeur actuel ou l'ESN pour obtenir une levée ou une modification de cette clause.

Si vous êtes proche de la fin de la période d'un an, il peut être plus simple d'attendre que cette période expire.

Je me tiens à votre disposition pour un accompagnement.

Ainsi, le changement de titre et d'objet ne permet pas de contourner la clause d'exclusivité, et il est recommandé de chercher des solutions par la négociation ou l'assistance juridique.

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