Sujet initié par Juuuustineee, il y a 1 mois - 439 vues
Bonjour, Mon conjoint et son ex avait un chien celle ci est partie en lui laissant le chien et lui a fait une cession signer date de sa main. Hors elle veux le récupérer elle a fait une demande de médiation qui a eu lieu il en es ressortie que malade avait fait un courier avec cette demander stipulant tt les soucis hors chien qu il y avait entre eux ... la médiatrice a accepter de les recevoir vis à vis de cette lettre et non pour le chien, malgré tout en début de rdv ils en ont parler elle a expliquer mon conjoint aussi, Mme a demander une garder alterner du chien hors mon conjoint a refusé voyant le comportement de Mme , la consiliatrice a etait clair et à dit qu'elle ne voulait plus en entendre parler . Je stipuler que mon conjoint a fait un chabgement de nom a l icad concernant le chien hors il fallait ça pièce d identité à elle se qu il avait ( une photocopie ) dans les papier du chien qu'il a garder) Sauf que c'est répréhensible par la loi alors que son avocate lui avait dit qu'il pouvait ainsi que l icad Breff A ce jours elle recommence à demander une garde alterner pour le chien mais mon conjoint n'est pas d'accord elle dit que c les enfants qui demandent mais les enfants nous disent que non Que doit on faire ?
Dans le cadre d'une séparation, la question de la garde d'un animal de compagnie, tel qu'un chien, peut être délicate.
En effet , l'animal est considéré comme un bien meuble, mais il est également reconnu comme un être vivant doué de sensibilité.
Cela signifie que le juge peut prendre en compte le bien-être de l'animal lors de la décision concernant sa garde.
Dans votre situation, plusieurs éléments sont à considérer.
Si l'ex-partenaire de votre conjoint a signé une cession de l'animal, cela pourrait être un argument en faveur de votre conjoint pour prouver qu'il est le propriétaire légitime du chien. Il serait utile de conserver cette cession comme preuve.
La médiation a pour but de trouver un accord amiable. Si la médiatrice a clairement indiqué qu'elle ne souhaitait plus entendre parler de la garde du chien, cela pourrait jouer en faveur de votre conjoint.
Cependant, si l'ex-partenaire continue de demander une garde alternée, il est important de rester ferme sur la position de votre conjoint.
Si un accord amiable ne peut être trouvé et que l'ex-partenaire persiste dans sa demande, il pourrait être nécessaire de saisir le juge aux affaires familiales.
Le juge prendra en compte plusieurs critères, tels que le bien-être de l'animal, les conditions de vie de chaque partie, et le lien affectif entre l'animal et les enfants, le cas échéant.
Si les enfants affirment qu'ils ne souhaitent pas que leur mère prenne le chien, cela peut également être un argument à présenter au juge.
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Bonjour merci pour votre réponse, il y a aussi le fait que je suis la que je m occupé du chien et surtout que mes deux filles s'y sont énormément attachées surtout ma petite dernière que j'ai a temps plein !!
Daccord merci. D'autant plus que mon conjoint a fait le chabgement de nom auprès de l icad en donnant une photocopie de la pièce d identité de Mme qu il avait en sa possession dans la pochette des papiers du chien La juge a dit a mon conjoint qu il risque d'être " puni" pénalement que c'était une usurpation d identité Que risque t il ? Si elle l envoie au tribunal ?
Bonjour merci pour votre réponse, il y a aussi le fait que je suis la que je m occupe du chien et surtout que mes deux filles s'y sont énormément attachées surtout ma petite dernière que j'ai a temps plein, tous les deux ne se passe pas lun de l'autre et ce serais un déchirement pour ma petite de ne plus avoir le chien sincèrement...
Dans la mesure où, à la suite de la cession du chien, ce dernier est désormais au nom de votre conjoint, son ex compagne n'a, a priori, pas la possibilité de demander à l'avoir, n'en étant plus la propriétaire.
Par ailleurs, si votre conjoint et son ex compagne étaient mariés, elle aurait éventuellement, pu demander au juge aux affaires familiales que le chien suive les enfants en résidence alternée, dans le cadre de la gestion des "biens commun/indivis" des époux. Mais si cela n'est pas le cas, je ne vois pas comment elle pourrait obtenir, la résidence alternée du chien, faute d'accord avec votre conjoint, et faute d'en être la propriétaire.
Je vous remercie, par avance, de bien vouloir indiquer votre problème résolu.
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