Bonjour, Dans une situation où un piéton s'est presque engagé sur un passage piéton divisé en deux parties dans un carrefour, les piétons devenant plus visibles sur la première partie du passage piéton au moment de tourner, et malgré une vigilance et l'utilisation du pare-soleil baissé, un fort éblouissement a réduit ma visibilité. Cela n'a pas permis de m'arrêter complètement avant le passage piéton, bien que j'aie ralenti. Aucun dommage n'a heureusement été causé. Si cette situation a été enregistrée par vidéoverbalisation, est-il possible de contester une verbalisation en expliquant les circonstances ? En ayant comme preuve une vidéo !
Dans une telle situation, il est en principe possible de contester une verbalisation si vous pouvez expliquer les circonstances spécifiques et fournir des preuves, comme une vidéo.
Circonstances atténuantes Vous pouvez expliquer que l’éblouissement causé par le soleil a temporairement réduit votre visibilité, malgré vos efforts pour être vigilant (ralentissement et utilisation du pare-soleil).
Si les piétons n’ont pas été mis en danger, cela peut être un argument supplémentaire en votre faveur, bien que cela n'annule pas automatiquement l'infraction en cas de non-respect des règles de priorité.
Vidéo comme preuve Si vous disposez d'une vidéo de l'incident, celle-ci peut renforcer votre dossier en montrant les conditions réelles (éblouissement, ralentissement, situation des piétons). La vidéo peut être présentée comme preuve pour démontrer que votre intention n'était pas de négliger la sécurité des piétons, mais que l’éblouissement a joué un rôle.
Procédure de contestation Vous recevrez probablement un avis de contravention. Dans ce cas, vous devrez contester dans un délai de 45 jours en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée sur l'avis. Dans cette lettre, expliquez les faits, fournissez la vidéo en tant que preuve, et ajoutez tout élément permettant de contextualiser l'incident (comme un certificat météo montrant un fort ensoleillement ce jour-là).
Risques de contestation Même si vous contestez, l'autorité compétente pourra juger que vous auriez dû vous arrêter complètement malgré l'éblouissement. Il est important d'être préparé à cet éventuel scénario.
Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
Il est effectivement possible de contester une verbalisation en présentant des circonstances atténuantes.
Dans votre cas, vous pouvez faire valoir que l'éblouissement a réduit votre visibilité, ce qui a entravé votre capacité à vous arrêter complètement avant le passage piéton, malgré votre ralentissement.
Pour contester la verbalisation, vous devrez rédiger une lettre de contestation dans laquelle vous expliquerez les faits de manière claire et précise, en mentionnant l'éblouissement et votre vigilance.
Vous pouvez également joindre tout élément de preuve, comme des témoignages ou des photos, qui pourrait soutenir votre version des faits.
Il est important de noter que la jurisprudence reconnaît que des circonstances particulières peuvent exonérer un conducteur de sa responsabilité, notamment lorsque son comportement est jugé imprévisible ou inévitable.
Par exemple, dans un arrêt, la Cour de cassation a considéré que le comportement d'un piéton qui s'engage sur un passage clouté au moment où une automobile arrive, alors que les feux sont au vert pour l'automobiliste, peut exonérer ce dernier de sa responsabilité si le comportement du piéton est imprévisible (Cass. Civ. 2e 21 Octobre 1970 n°69-12.260).
En résumé, vous pouvez contester la verbalisation en expliquant les circonstances de l'éblouissement et en démontrant que vous avez agi avec prudence.
Je vous conseille de le faire dans les délais impartis pour la contestation.
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