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Question résolue par Maître Maturin PETSOKO
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Maturin

Suspension de permis
Sujet initié par Steph, il y a 21 heures - 246 vues

Bonjour,je viens vers vous car personne ne peu me renseigner j'ai eu une suspension de permis suite a une conduite malgré suspension j'ai eu un retrait de 6points sur mon relevé cet noter que une courrier ma était envoyer le courrier 48Si en 2023 que je n'ai jamais reçu et la en consultant mon relevé sur ants sa me mets 0 point sur 12 mais permis valide du coup je ne comprend pas

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7 réponses
Bonjour

Le Courrier 48SI est envoyé lorsque votre permis de conduire est invalidé pour solde de points nul. Si vous n'avez pas reçu ce courrier, il est possible qu'il y ait eu une erreur dans l'adresse ou la livraison. Vous pouvez demander une copie de ce courrier auprès de la préfecture ou consulter votre relevé d'information intégral (RII) via le site de l'ANTS pour obtenir des détails sur votre situation.

Permis valide avec 0 point : Cela peut arriver si votre permis a été invalidé, mais vous n'avez pas encore effectué les démarches nécessaires pour le récupérer ou si une erreur administrative a été commise. En général, un permis avec 0 point est considéré comme invalidé, et vous devez repasser les étapes nécessaires pour le récupérer (visite médicale, tests psychotechniques, etc.).

Démarches à suivre :
Contactez la préfecture : Demandez des explications sur votre situation et vérifiez si votre permis est réellement valide ou s'il y a une erreur.
Consultez votre relevé d'information intégral : Ce document vous donnera une vue complète de votre historique de points et des décisions prises concernant votre permis.

Effectuez les démarches nécessaires : Si votre permis est invalidé, vous devrez suivre les étapes pour le récupérer, notamment la visite médicale et les tests psychotechniques.

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 21 heures
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Steph
Justement j'ai mon relève d'information intégral est cet noter permis valide la préfecture me dit que j'aurai du recevoir la lettre 44 aussi pareil je ne l'ai pas eu sachant en plus que mon permis est dans leur locaux depuis ma suspension en 2022
il y a 20 heures
SignalerRépondre
Le Courrier 48SI est envoyé lorsque votre permis est invalidé pour solde de points nul. Si vous ne l'avez pas reçu, il est possible qu'il y ait eu une erreur dans l'adresse ou la livraison. Vous pouvez demander une copie de ce courrier auprès de la préfecture ou consulter votre Relevé d'Information Intégral (RII) via le site de l'ANTS pour obtenir des détails précis.

Permis valide avec 0 point :
Cela peut arriver si votre permis a été invalidé, mais que vous n'avez pas encore effectué les démarches nécessaires pour le récupérer. En général, un permis avec 0 point est considéré comme invalidé, même s'il est indiqué comme "valide". Vous devrez probablement suivre les étapes pour le réactiver.

Démarches à suivre :
Contactez la préfecture : Demandez des explications sur votre situation et vérifiez si votre permis est réellement valide ou s'il y a une erreur administrative.

Consultez votre RII : Ce document vous donnera une vue complète de votre historique de points et des décisions prises concernant votre permis.

Si votre permis est invalidé, vous devrez passer une visite médicale, des tests psychotechniques, et éventuellement repasser le permis.

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
#Meilleure réponse
il y a 13 heures
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Steph
Bonjour maître beligha merci pour votre réponse clair oui ya un problème la la préfecture me dise que suite à l'envoi du courrier mon permis est invalide sur le relevé cet noter courrier envoyer en 2023 (jamais reçu) on est en 2025 et sur le relever d'information cet noter permis valide mon conjoint a était contrôler par les gendarmes ya 6mois qui eux aussi on constater un permis valide donc non pas relever de conduite sans permis de conduire la en demandant à la préfecture si en fesant un stage de récupération de point cela suffisait il me réponde non car le permis est invalide est que je doit refaire tout le permis code et conduite et il ne savent pas où est mon permis pour eux cet moi qui l'avais toujours en ma possession sachant que j'ai le papier de rétention qui date de 2022,il me confirme l'invalidité tout le contraire de ce que me dit le relever d'information et les gendarmes eux aussi voye permis valide c bien noter envoyer du courrier avec accusé de réception mais n'ai noter aucune date de réception et les je vais prendre attache le plus rapidement avec un avocat près de mon domicile merci de votre reponse
il y a 12 heures
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Steph
J'ai contacter la préfecture ce matin justement car suite a un défaut d'assurance ya 6mois j'ai était contrôler les gendarmes non pas relever de conduite sans permis même moi j'ai était étonner car je penser mon permis invalide justement suite à l'affaire de 2022 mais il ont relever que une conduite sans assurance du coup le tribunal ma condamné a 6mois de suspension de permis mais la préfecture eux me dise que le permis est invalide depuis l'envoi du courrier 48SI en 2023 mais mon permis a ce jour resort toujours valide auprès des gendarmes auprès du relève d'information et sur le relève d'information n'ai noter que la suspension de 2022 et le retrait des 6points et plus rien d'autre n'ai noter donc je ne comprend pas que le tribunal peu me mettre une suspension de permis de 6mois si le permis est soit disant invalide depuis 2023 j'aurai dû avoir une conduite sans permis alors mais non juste une conduite sans assurance donc je ne comprend pas les gendarmes eux non plus ne comprenne pas si depuis 2023 mon permis est soit disant annuler je devrait ressortir comme un conducteur qui conduit sans permis non la on m'a remis une suspension de permis de 6mois pour un permis soit disant annuler depuis 2023
il y a 12 heures
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Steph
Et j'ai aussi l'attestation de droit de conduire pareil déçu cet noter permis valide aucune suspention rien depuis 2022 donc je ne comprend pas je vais regarder si ya un avocat spécialisé vers domicile car cet un sacrer noeud dans mon dossier en attendant je vous remercie beaucoup de la réponse apportée
il y a 11 heures
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Steph
Oui j'ai consulté le relever cet noter la suspension en2022 l'envoi du courrier 48si en 2023 mais a ce jour toujours noter valide pareil sur l'attestation de droit de conduire pareil au niveau des services de gendarmerie pour eux je suis toujours titulaire du permis de
conduire j'ai était contrôler ya peu je penser être moi même en effraction justement et il mon dit non nous votre permis et validé on relève juste une conduite sans assurance j'ai était étonner et j'ai repris une suspension de 6mpis sur un permis soit disant invalidide en 2023 mon solde et bien nul mais sort toujours valide
il y a 11 heures
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