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Reouverture d'un procès en 2021
Sujet initié par hawai, il y a 2 semaines - 458 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour, Maitre
mon amie en 2021 notre voisine porte plainte pour agression sans ITT , celle ci n'est pas venu au procès , mais elle n'est pas présente auprès de la medical judiciaire comme l'avais informé le commissariat du 17 , invoque comme prétexte qu'elle avez une infiltration qu'elle ne pouvait ce déplacer or une infiltration pour rhumatisme dure 48 sans effort elle n'a pas fait appel dans les 10 jours , or cette plainte été mensongère car j'étais témoin , mais une enquête par une société privé qui a mis en valeur le travail dans son appartement a bail non commercial la nuit et qu'elle vendait sur les réseaux sociaux .
ma question peut on jugé ce procè.
avec mes sentiments respectueux Maitre

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8 réponses
Bonjour

Si la plaignante ne s'est pas présentée au procès et n'a pas fourni de justificatif valable pour son absence, cela peut affaiblir la crédibilité de sa plainte. Cependant, cela ne signifie pas automatiquement que l'affaire est classée sans suite. Le tribunal peut décider de juger l'affaire en son absence, mais cela dépend des circonstances et des preuves disponibles.

Si vous avez des preuves solides que la plainte était mensongère (par exemple, des témoignages ou des éléments prouvant qu'elle a menti), il est possible de déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse. Cela pourrait entraîner des sanctions contre la plaignante si elle est reconnue coupable.

Les résultats d'une enquête menée par une société privée peuvent être utiles, mais leur admissibilité en tant que preuve devant un tribunal dépend de la manière dont ces éléments ont été obtenus. Il est essentiel que ces preuves respectent les règles légales pour être prises en compte.

Si la plaignante n'a pas fait appel dans les délais impartis (10 jours après le jugement), cela signifie que le jugement rendu en première instance est définitif. Cependant, si l'affaire n'a pas encore été jugée, il est possible de demander au tribunal de statuer sur la base des éléments disponibles.

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 2 semaines
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hawai
bonjour Maitre
en 2021 cela fait trois ans la plaignante n'a fourni aucun document le délai d'appel est de 10 jour elle n'a pas fait appel de la décision le 15/11.2021 le tribunal de première instance a rendu son verdi mon amie n'est pas coupable et elle à été relaxé sur la relaxe il est préciser quelle peut poursuivre la plaignante pour calomnie .
je rappe a c'est effet que la société de détective privé est habilité et contrôle par le Ministère de l'intérieur et que son rapport sont établit par leur avocat , par ailleurs les société de détective prive sont encadré par l'ordonnance de 2012.code de la sécurité intérieure.
avec mes sentiments dévoués
il y a 2 semaines
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Bonjour,

Il est important de noter que le fait qu'une personne ne se présente pas à son procès ne rend pas la plainte irrecevable.

Le tribunal peut juger l'affaire sur la base des éléments de preuve qui lui sont présentés, y compris les témoignages et les rapports d'enquête.

La présence de la plaignante peut être souhaitable pour corroborer ses accusations, mais son absence ne constitue pas un obstacle légal à la poursuite de l'affaire.

De plus, si vous êtes témoin et que vous avez des éléments pouvant prouver que la plainte est mensongère, vous pouvez être entendu en tant que témoin lors du procès.

Il est également possible que l'enquête privée que vous mentionnez puisse être utilisée pour soutenir votre position, à condition qu'elle respecte les règles de preuve en vigueur.

Enfin, il est essentiel de rappeler que le juge appréciera les éléments de preuve et les témoignages en fonction de leur pertinence et de leur crédibilité.

Par conséquent, la plainte peut être jugée même en l'absence de la plaignante, et vous avez la possibilité de témoigner pour défendre votre position.

Je reste à votre disposition si vous avez d'autres interrogations.

je vous remercie d'indiquer si j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 2 semaines
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hawai
bonjour Maitre
la plaignante en 2021 cela fait trois ans , elle n'a pas fourni aucun document et n'a pas fait appel de la décision dans les 10 jours par rapport a l'enquête celle ci la société détective privé est regi par le code de la sécurité intérieure ordonnance de 2012 et contrôle par le Ministère de l'intérieur le rapport qui est correspond aux loi et établit par des avocats
mes sentiments respectueux
.
il y a 2 semaines
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En matière de procédure civile, il est essentiel de respecter les délais pour agir, notamment en ce qui concerne l'appel d'une décision. Selon l'article 779 du Code de procédure civile, les parties doivent respecter les délais impartis pour la communication de pièces et pour faire valoir leurs droits. Si la plaignante n'a pas fait appel dans le délai de dix jours, elle pourrait être considérée comme forclose, c'est-à-dire qu'elle ne peut plus contester la décision.

De plus, si elle n'a pas fourni de documents pertinents dans le cadre de l'enquête, cela pourrait également nuire à sa position. Il est donc probable qu'elle ne puisse plus agir efficacement dans cette affaire, sauf à démontrer des circonstances exceptionnelles qui justifieraient un réexamen de sa situation.

Merci d'indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 2 semaines
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hawai
bonjour Maitre
je omis de vous informer que la condamnation du tribunal de police c'est du pénal et que mon amie a été relaxé le 15.11.2021
avec mes sentiments dévoues
il y a 2 semaines
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Vous pouvez en effet (votre amie plutôt) porter plainte pour dénonciation calomnieuse.
Cette plainte est subordonnée à la question de savoir si un jugement a été rendu sur la première plainte.
Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 2 semaines
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hawai
bonjour Maitre
la première plainte au tribunal de police , mon amie a été relaxé le 21.11.2021 au motif non coupable et donc comme spécifier sur la relaxe elle peut poursuivre la plaignante
mes sentiments dévoués
il y a 2 semaines
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