Bonjour,
Concernant vos chances de succès, il est difficile de prédire l'issue d'un litige, surtout sans une analyse approfondie de votre dossier et des arguments juridiques. Cependant, le fait que vous ayez retrouvé une preuve via les archives web peut constituer un élément en votre faveur, car cela montre que vous avez des bases pour contester la décision de l'URSSAF. Néanmoins, il est important de noter que la charge de la preuve peut incomber à vous, en tant que demandeur, pour démontrer que l'URSSAF a commis une erreur dans l'application de la loi ou des règlements.
En ce qui concerne les frais, si vous perdez, vous pourriez être condamné à payer les frais de justice, qui peuvent inclure les frais d'huissier, les frais de greffe, et éventuellement les frais d'avocat de la partie adverse si celle-ci en a engagé un. Les frais peuvent varier considérablement en fonction de la complexité de l'affaire et des décisions du tribunal. Il est donc difficile de donner un montant précis sans connaître les détails spécifiques de votre situation.
Enfin, concernant l'abandon de la procédure, vous avez la possibilité de vous désister de l'instance à tout moment avant que le tribunal ne rende sa décision. Cela doit être fait par une déclaration écrite au tribunal. Toutefois, il est essentiel de considérer que si vous abandonnez la procédure, cela ne vous exonère pas nécessairement des frais déjà engagés, et vous pourriez être tenu de payer les frais de la partie adverse si le tribunal le décide.
Merci d'indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 2 jours
Bonjour,
Je vous remercie d’indiquer si j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire