Sujet initié par Nano, il y a 4 semaines - 625 vues
L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
Je me retrouve dans une situation plus ou moin similaire, je vous explique. Pour remettre du context, Il y a quelque années lors de notre fameuse période de pandémie mondial et traversant de grosse difficultés personnel j'ai eu la faiblesse de m'habituer à la prise régulière de cannabis quasiment quotidienne. Autrement dit la pire des choses qui puisse arriver perdre sont permis alors que ton métier est chauffeur super poids lourds et ce jour n'a pas tarder à arriver. Alors catastrophe on est dimanche, je me prend une suspension de permis donc je suis sensé contacté mon employeur lui informant de la situation pour les 6 mois avenir.. c'est la panique. Alors ne vous y méprenez pas je me suis effectivement... dégonflé et fait l'autruche et continué à travaillé dans la panique ce qui n'arrange relativement pas les choses en plus du fais que la pression s'intensifie et que la consommation réduite mais néanmoins toujour la. Vous voyais où ça va en venir.. alors la poisse 3 semaines après la suspension de permis je fait une nouvel fois la connaissance de ce même gendarme au même point de contrôle mais cette fois-ci dans l'exercice de mes fonction donc au volant de mon camion de travail. Ce qui donne à une nouvel fois la catastrophe mais aucun statut n'est attribué concernant mon permis et une nouvel procédure prend le relais c'est à dire un passage au tribunal pour me justifier des faits reproché. Contre toute attente, alors que je risqué annulation de tout mes permis avec interdiction de repasser les épreuve pendant un bon moment, la juge a fait preuve de clémence qui m'a accordé une réduction significative de la peine soit une perte total de 8 points et 6mois de suspension seulement pour les 2 infractions. Je pensais donc que j'avais une nouvelle chance de reprendre les chose en main, je fait donc les choses correctement, récupéré mon permis et reprend le travail. Lors de ma récupération de mon permis ainsi que l'amande payé les 8 points sont effectivement retiré n'ayant jamais perdu de point en 10ans il me reste donc 4 point. Alors pas de panique je sais que je peut faire une récupération de point mais qu'en attendant je vais attendre un peu que mes souci s'atténue sachant que ma conduite et plutôt exemplaire sans prétention (à part l'écart de cette période) sauf que 1 ans et demi passe je m'apprête à m'inscrire au stage donc je consulte mon RII par la même occasion, et surprise SOLDE NUL et lettre 48si envoyé d'après la préfecture signé de ma main 😱😱 choses absolument impossible car déménagé depuis plus de 6 mois sans changement d'adresse car hébergé dans la famille apres une rupture. Face à tous ca je fait donc un mail pour expliquer ma situation ce a quoi on me répond ni plus ni moi que j'ai signé que je suis au courant et que je doit m'exécuter. Et que si j'ai une réclamation à faire j'ai deux mois pour faire réclamation au près des service en charge de droit à la conduire. Alors je m'exécute j'envoie un premier recommandé demandant gracieux et reparation biensur sans mon permis biensur faisant liste de toute la situation et notamment que je suis "SDF" et que j'ai du arrêter de travailler suite à ça en plus d'être viré pour faute d'ailleurs pas très legal tout ça enfin bon à force on a l'habitude de l'injustice.. a aujourd'hui apres une lourde période dans la quel j'ai littéralement perdu pieds avec d'autre événements dramatique tel que le décès d'un parent, et tout ça en l'espace de 3/4 mois. A aujourd'hui apres une année 2024 catastrophique rythmé par les hospitalisation à répétition, et voilà 2025 on y est je n'ai jamais reçu de retour de leurs part sauf juste une petit détail qui n'a peut être plus tellement d'importance c'est que sur mon espace à point on voit cette mention NPAI signifiant que le courrier 48si ne peut être reçu, aujourd'hui épuisé de cette situation et ne voyant aucune issu a ma situation je me suis résigné a restituer mon permis avec une fois de plus une lettre expliquant une fois de plus la situation. Alors plusieurs question me viennent. La première, ai-je bien fait de restituer mon permis malgré l'erreur? La 2eme c'est, est-il possible qu'il m'accepte une réduction de l'interdiction de conduire qui est de 6mois au vue des conséquences que ça entraîner? Et enfin la dernières , pensais vous vraiment que je vais en voir le bout du tunnel et avoir un peu plus d'humanité à mon égard pour une fois. Merci à ceux qui auront pris le temp de lire mon message et merci d'avance aussi à celui où celle qui apportera une réponse à mes questions.
Concernant la restitution de votre permis, il est important de noter que, selon l'article L. 223-5 du code de la route, vous devez remettre votre permis de conduire au préfet en cas de retrait de la totalité des points. En ce sens, vous avez agi conformément à la législation en restituant votre permis. Toutefois, si vous estimez que l'invalidation de votre permis est injuste, vous avez la possibilité de contester cette décision par un recours gracieux ou contentieux, comme mentionné dans les articles L. 223-3 et R. 223-1 du code de la route.
En ce qui concerne la réduction de l'interdiction de conduire, la loi prévoit un délai de 6 mois avant de pouvoir obtenir un nouveau permis après restitution.
Ce délai peut être porté à un an en cas de récidive. Cependant, il n'existe pas de disposition légale permettant une réduction de ce délai en fonction des circonstances personnelles, sauf si vous pouvez prouver que votre situation a été particulièrement injuste ou que des erreurs ont été commises dans le processus.
Vous pourriez envisager de faire valoir ces éléments dans un recours.
Enfin, concernant votre espoir d'obtenir un traitement plus humain, il est difficile de prédire la réponse des autorités administratives.
Cependant, je vous conseille de continuer à faire valoir vos droits et de documenter toutes les communications que vous avez avec les services concernés. Cela pourrait renforcer votre position si vous devez poursuivre des recours.
Je vous recommande de vous faire accompagner par un avocat.
Merci d’indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.