Sujet initié par Muizza41., il y a 10 jours - 475 vues
Bonjour, Suite à la vente de notre maison il y’a 2ans , dés la prise en possession de la maison l’acheteur a commencé a faire une liste réclamation, sachant qu’ils ont visité la maison 6fois avec plus de 2h de visites à chaque fois, et à chaque visite je leur ouvrais même les placards et les installations d’eau pour voir qu’ils n’y avaient aucune fuite d’eau et ce le dernier jour aussi avant la signature de la vente. La cheminée fonctionnait très bien à notre goût il n’y avait aucun retour de flamme , un jour qu’ils étaient venus visiter la cheminée était allumé et ils ont bien vu qu’il n’y avait aucun retour de fumée comme ils ont dit après la vente, mon mari avait rajouté un fin de fer pour maintenir la sortie de cheminée car le vent souffle beaucoup de vent en plaine.par la suite il a fait venir un copain à lui qui est employé dans une entreprise de cheminée,qui lui a dit ta conduite de cheminée est dangereuse , les acheteurs nous ont submergés de courrier , et qu’il y’avait ( non assistance à personnes en danger ) il a été faire un devis et apparemment le cheministe lui aurait dit qu’il faut changer même la cheminée car elle ne serait pas compatible avec la conduite de la cheminée actuelle du coup il lui a tout changé et même l’emplacement de celle-ci. Du coup ils ont une énorme cheminée avec télécommande la facture s’élever à 7000€ , est-ce que c’est une magouille qu’ils ont préparer avec le chaminisete. A t’il le droit ?
En vertu de l'article 1643 du Code civil, le vendeur est tenu des vices cachés, même s'il ne les connaissait pas, à moins qu'il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie. Cela signifie que si la cheminée présentait un vice caché, vous pourriez être tenu responsable, même si vous n'étiez pas au courant de ce problème au moment de la vente.
Cependant, il est important de noter que les acheteurs ont eu l'occasion de visiter la maison à plusieurs reprises et ont pu constater l'état de la cheminée avant la vente.
Si la cheminée fonctionnait correctement lors de ces visites et qu'aucun vice n'était apparent, il pourrait être difficile pour eux de prouver que vous avez caché un défaut.
Concernant la possibilité d'une "magouille" entre les acheteurs et le cheministe, cela relèverait d'une question de preuve. Si les acheteurs ont fait appel à un professionnel pour évaluer la cheminée et que ce dernier a émis un avis sur sa dangerosité, cela pourrait être considéré comme une démarche légitime de leur part pour assurer leur sécurité.
Par conséquent, si vous avez respecté vos obligations d'information et que la cheminée était en bon état lors de la vente, il pourrait être difficile pour les acheteurs de vous tenir responsable.
Toutefois, si un vice caché est prouvé, vous pourriez être tenu de réparer ou de compenser les coûts engagés par les acheteurs.
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En faite qu’ils est changé la conduite de la cheminée sa ne me gêne pas en sachant que pour nous on l’avait pas caché aux acquéreurs car la conduite ne nous a jamais posé de problème, mais là ils en ont profité pour changer la cheminée carrément et pas seulement la conduite
Le vendeur est tenu des vices cachés, même s'il ne les a pas connus, sauf s'il a stipulé qu'il ne sera pas obligé à aucune garantie.
Dans votre cas, si vous n'avez pas caché le problème de la conduite et que les acquéreurs ont décidé de changer la cheminée, cela pourrait influencer leur droit à indemnisation pour vices cachés.
Cependant, si la cheminée a été conçue et installée par vous-même, comme dans l'arrêt de la Cour de cassation, il pourrait être considéré que vous avez une connaissance des vices potentiels, ce qui pourrait engager votre responsabilité.
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De toute façon pour l’heure le conduit de la cheminée a été refaite ce qui m’insupporte c’est qu’il en ont profité pour changer la cheminée en elle même
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