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Question résolue par Maître Maturin PETSOKO
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Maturin

Flash radars
Sujet initié par Benneji_si, il y a 3 jours - 165 vues

Bonjour,

Il y’a très longtemps j’ai fait un long trajet en voiture avec un ami a plusieurs reprises il a repris le volant a ma place pour conduire on a échanger plusieurs fois prends le trajet , aujourd’hui je reçois une amende pour un excès de vitesse le jour ou j’ai fait le trajet avec mon amie, j’ai un doute que c’était lui au volant a ce moment la je ne suis pas sur j’ai décider de le designer avec sont accord après avoir échanger avec lui , je voudrais savoir si l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) en cas de désignation elle Vérifie la photo prise par le radar au moment ou il flash si c’est bien le visage de la personne qui a été désignée j’ai peur de le designer lui mais finalement c’était moi au volant au moment de l’infraction je me rappelle plus j’ai peur d’être sanctionné en le désignant et qu’elle sont les sanctions si je désigne par erreur un conducteur alors que c’est pas lui qui conduit au moment de l’infraction ??
Autrement je voudrais savoir si c’est possible de designer une personne qui a un permis italien et qui réside en italie est-ce que l’ANTI prennent en compte les permis non français en cas de désignation dans quelle cas ils peuvent refuser une désignation la personne que je compte designer elle a aucun lien avec la france il est rattaché a rien en france , je voudrais savoir si il recevra l’amende a sont domicile en italie et qu’elle sont les conséquences pour lui si il a commis un excès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/h en france est-ce que il sera poursuivi pour cette grand excès de vitesse en cas de contrôle dans le territoire français ou dans sont pays ou il vie en l’italie avec un permis italien j’ai vu sur google qu’on peut aller en prison a cause de ça car il s'agit d'une contravention de classe 5 .
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Bonjour

L'ANTAI peut vérifier la photo prise par le radar au moment de l'infraction pour confirmer l'identité du conducteur désigné. Si la photo montre clairement que la personne désignée n'était pas au volant, cela pourrait entraîner une enquête ou des sanctions pour fausse déclaration.

Si vous avez un doute sur l'identité du conducteur, il est préférable de demander la photo avant de procéder à la désignation. Vous pouvez faire cette demande directement auprès de l'ANTAI.

Si vous désignez par erreur une personne qui n'était pas le conducteur, cela peut être considéré comme une fausse déclaration, ce qui est passible de sanctions pénales. Ces sanctions peuvent inclure une amende et, dans certains cas, des poursuites judiciaires.
Il est donc crucial de vérifier les faits avant de désigner un conducteur.

Il est possible de désigner une personne ayant un permis étranger, comme un permis italien, même si elle réside en Italie6. Vous devrez fournir ses coordonnées complètes, y compris son numéro de permis et sa date de délivrance.
L'ANTAI peut transmettre l'amende à son domicile en Italie grâce aux accords européens sur les infractions routières.

Conséquences pour un excès de vitesse supérieur à 50 km/h
Un excès de vitesse de cette ampleur est une contravention de 5ème classe, avec des sanctions sévères :
Une amende pouvant aller jusqu'à 1 500 €.
Une suspension de permis pouvant atteindre 3 ans.
Une confiscation du véhicule, si applicable.

Si le conducteur désigné revient en France, il pourrait être poursuivi pour cette infraction. En Italie, les autorités locales pourraient également appliquer des sanctions en fonction des accords transfrontaliers.

Recommandations :
Demandez la photo radar : Cela vous permettra de confirmer l'identité du conducteur avant de procéder à la désignation.
Soyez précis dans la désignation : Fournissez toutes les informations nécessaires sur le conducteur désigné pour éviter un rejet par l'ANTAI

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