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Carpa Posée par gisele, il y a 6 ans dans Immobilier 176 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Papamamanpoutine - 46163 vues Bonjou il y a 5 semaines un chèque a été émis à carpa (c'est une grosse somme ) depuis je n'ai toujours pas de réponse à ce jour pouvez-vous me dire combien de temps carpa peut garder le chèque ? et passé ce délai que faut-il... Compléter

Caméra braquée chez moi Posée par Marelle, il y a 6 mois dans Immobilier 33 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître cotto - 5394 vues Il a 2 ans, un voisin à histoires à installé une caméra rotative sous ses tuiles tout en haut de sa façade. on lui a demandé plusieurs fois de l enlever mais il refuse. sa caméra est braquée chez nous et il peut voir tout ce qu on... Compléter

Logement social et devenir propriétaire Posée par Breizhooo92, il y a 9 ans dans Immobilier 26 réponses dont la dernière il y a 1 an par VenteHLM - 54949 vues Je suis locataire d'un appartement ophlm (logement social). j'ai reçu, en donation de mes parents, une somme d'argent, avec laquelle, je souhaiterai acheter un logement, pour le mettre en location. mais je souhaite... Compléter

Comment empêcher la modification ou l abrogation des documents de lotissement Posée par Robert66, il y a 1 an dans Immobilier 19 réponses dont la dernière il y a 1 an par Robert66 - 2383 vues J habite un lotissement régit par des documents contractualisés. aujourd'hui une poignée de propriétaires veut faire annuler voir drastiquement modifier ces documents pour pouvoir se mettre en ordre avec la loi vu que... Compléter

Impayé loyer Posée par Dupont, il y a 8 mois dans Immobilier 17 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Dupont - 3083 vues J’ai reçu un commandement de payer sous un délai de deux mois puis-je payer en plusieurs fois la somme que je dois je propose à mon bailleur une échelonnement qu’il transmets à mon propriétaire, merci... Compléter

Annulation de ccmi apres les clauses suspensives Posée par tika, il y a 8 ans dans Immobilier 16 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cidler14 - 17794 vues Nous n'avons plus confiance en notre constructeur avec qui nous avons signé un ccmi. nous souhaiterions le rendre nul. le fait que le ccmi ne nous est pas été envoyé en double peut il le rendre caduc ?... Compléter

Procédure pour obtenir nettoyage/réparation partie commune copro? Posée par Laure, il y a 6 mois dans Immobilier 15 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Laure - 2867 vues Cher.e.s maîtres, suite à un pb de non nettoyage/réparation de parties communes persistant depuis pres d 1 an, je me suis résignée à déposer une injonction de faire à notre syndic. je viens d avoir le rejet au motif que je n ai pas de lien... Compléter

Avis de départ pour vente Posée par Trudy, il y a 1 mois dans Immobilier 14 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître GATELLIER - 3451 vues J'ai 90 ans et suis locataire d'un appartement à paris 9 depuis 24ans passés. je viens de recevoir un avis d'huissier "pour vendre" cet appartement sans plus d'explication ni aucun courrier ni de proposition... Compléter

Défaut d information Posée par Liliane 51, il y a 1 an dans Immobilier 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1560 vues Dans le cadre d une affaire qui est en justice contre un voisin qui a construit un bâtiment en violation du cahier des charges de lotissement, les colotis ont modifié le document sans m en avertir pour sauver ce voisin. comment... Compléter

Stationnement Posée par Léa, il y a 1 mois dans Immobilier 13 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître GATELLIER - 2426 vues Je m appelle léa et j ai besoin d un renseignement. il y a quelques années nous avons acheté avec mon compagnon un terrain en lotissement. les documents de ce lotissement dont le cahier des charges interdisait le stationnement sur... Compléter

Stationnement devant mon portail Posée par john, il y a 1 an dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1934 vues Depuis un an, j'ai acheté en lotissement et depuis la pose de mon portail, je stationne devant je précise que je ne géne personne apparement une doc nommée cahier des charges interdit le stationnement et une voisine me dit... Compléter

Temps pour faire appel après décision de tribunal de grande instance Posée par Apericube, il y a 7 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 19372 vues Je viens vers vous pour avoir plus de renseignement. un jugement ayant été rendu par le tribunal de grande instance, je voulais savoir de combien de temps la partie adverse dispose pour faire appel légalement. ????? a ce jours, il... Compléter

Immeuble détruit par un incendie en situation de péril imminent ! Posée par Nicolas, il y a 8 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nicolas - 9663 vues Un immeuble à usage commercial brûle en 2004. laissé en l'état pendant dix ans, car il aura fallu ce temps à mon frère alors exploitant commercial, pour récupérer son assurance. son état nécessite désormais l'intervention... Compléter

Compétence des baux - pourquoi la juge oriente vers le tgi Posée par tonton-zou, il y a 5 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 5 ans par tonton-zou - 3947 vues Dans une affaire de bail d'habitation (nuisances, indécence) qui a été introduite au tribunal d'instance, mais dont les demandes additionnelles lors de l'audience seront portées au-delà des 10 000 euros : - est-ce... Compléter

Cahier des charges en lotissement Posée par Aurélia, il y a 1 an dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître cotto - 2268 vues Mon cahier des charges interdisait partout le stationnement sur les 3 voies du lotissement. sans nous consulter (moi et 3 autres voisins), ils ont fait sauter cette clause pour pouvoir stationner partout et en particulier devant... Compléter

Voisin vicieu ?! Posée par Neptune, il y a 2 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diamantine bleue - 2374 vues J'ai fais un constat d'huissier pour un sèche linge très bruyant mon voisin a racheter un nouveau sèche linge bruyant également car pas d'isolation, devrais je refaire un constat a chaque fois qu'il change de... Compléter

Est il possible de refuser la signature d’un acte de vente Posée par Jean Baptiste, il y a 2 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 2431 vues Nous devons signer le 19/01 prochain, en tant qu’acheteurs, l’acte de vente devant notaire pour un bien constitué d’une résidence principale et d’une annexe à vocation locative (gîte de france), depuis bientôt deux mois (signature... Compléter

Enchère tribunal Posée par Jules verne, il y a 9 ans dans Immobilier 12 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Jules verne - 7394 vues Je recherche un avocat qui porterai enchère au tribunal de paris. sa commission est si je suis adjudicateur du bien immobilier si je suis pas adjudicateur , alors il sera pas payé... Compléter

Recours fasse à un huissier Posée par emymulan, il y a 8 ans dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par VIEUILLE - 16037 vues Suite à mon divorce, mon ex-mari à décidé de garder notre maison et d'assumer le crédit lié. cela à été stipulé dans notre acte notarié et l'acte du divorce. malheureusement la banque n'a pas voulu me désolidariser... Compléter

Présence d'un puits dans ma maison non communiquée lors de l'achat Posée par Soleil05, il y a 3 ans dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître cotto - 18749 vues Nous avons acheté une maison dans le pas de calais par acte de vente du 25 aout dernier. le 31 aout, jour de notre emménagement, nous avons découvert un puits de 16 m de profondeur dans la cuisine, caché sous un tapis. a aucun... Compléter

Copropriete-demande de vote a posteriori-construction illégalement construite Posée par LOUIS555, il y a 8 ans dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 8 ans par LOUIS555 - 15181 vues Je suis syndic bénévole de la copropriété ou j'ai un appartement. un des copropriétaire a construit un mur clôturant le jardin dont il a la jouissance exclusive, alors qu'avant il était ouvert, sans demander... Compléter

Nuisance sonore due au portail de l'immeuble Posée par julien, il y a 4 ans dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sergiu - 7525 vues Je dispose d'un appartement juste au dessus du portail de l'immeuble. c'est un portail coulissant sur des rails, celui ci est fait beaucoup de bruit, m'empêche de dormir et me cause un stress permanent. le gardien de l'immeuble m'a... Compléter

Ccmi annulé suite à non obtention de prêt après delais des 7 mois : conséquence Posée par Lilie, il y a 2 ans dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 2370 vues Je suis très inquiète et je ne dors plus car mon constructeur, avec qui j'ai signé un ccmi, me demande une indemnité financière suite à la lettre d'annulation que nous lui avons envoyé pour non obtention de crédit, après... Compléter

Signification de jugement Posée par Babou, il y a 4 mois dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître GATELLIER - 2886 vues Est ce que la signification de jugement et la même chose que la signification du commandement de quitter les lieux ?... Compléter

Gaines techniques chez voisîn Posée par Flash76, il y a 7 mois dans Immobilier 11 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Flash76 - 5352 vues Mon voisin a fait borner son terrain et il s avère qu’ une partie des tranchées techniques réalisées par mon constructeur empiète chez le voisinle constructeur a mal métrer lors de la réalisation des tranchées techniques est ce que... Compléter

L'agence de location a retenu la caution sans raison et a facturé des frais supp Posée par simo, il y a 1 an dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître cotto - 2196 vues Mon agence de location a retenu toute ma caution sans raison et a facturé près de 200 euros de plus pour les réparations (cette somme ne devrait pas m'être facturée selon l'assurance), comment protéger mes droits ? merci... Compléter

Preavis Posée par louachi, il y a 3 ans dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 2878 vues Bj combien de preavis doit on donner au proprietaire en cas de demenagement merci... Compléter

Loyer Posée par mumu, il y a 8 ans dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mumu - 11710 vues Mon propriétaire ne fait pas les travaux convenu puis je bloquer les loyer... Compléter

Litige construction Posée par Miky83, il y a 9 ans dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Julie - 8097 vues J'ai construit une maison en 2012 et j'ai eu un litige avec mon constructeur qui est parti avant la fin des travaux. j'ai gagné le procès (35000 de perte entre les malfaçons et les travaux non terminés) mais... Compléter

Nuisances sonores Posée par Caroline, il y a 3 mois dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître GATELLIER - 2445 vues Je me permets de vous contacter suite à l'achat récent d'une propriété située dans un quartier calme, au sein d'une impasse. n'ayant pas pu emménager immédiatement en raison de travaux à effectuer... Compléter