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Rir etat suspendu Posée par syl07, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Syl07 - 2505 vues En juillet 2019 j ai été arrêté en moto et suspension 6 mois (136 au lieu de 80) pas d alcool pas de stupefiant, reçu courrier du jugement, amende etc, j ai fait les démarches nécessaire(visite med et test psyco) et récupéré mon... Compléter |
Rétention permis de conduire Posée par yves, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par yves - 2502 vues J'ai été verbalisé ce vendredi en état d'ébriété, c'est la première fois en 15ans.. mon permis a été suspendu et j'ai rendez-vous dans deux jours au commissariat. cependant, j'ai reçu un recommandé du... Compléter |
Prescription d une condamnation Posée par Jl, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans par Maître SEBAN - 2500 vues En février 2015 je me fais prendre pour alcoolémie dans un petit village (naissance de mon petit fils) je refuse de me soumettre au dépistage. garde à vue. le lendemain je reconnais 2verres etc. je passe au tribunal 1an plus tard. 6... Compléter |
Fin de suspension administrative + réception décision judiciaire Posée par Yaurisey, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Yaurisey - 2499 vues J'ai fait l'objet d'une suspension le 18/10/2020 pour excès de vitesse à moins de 50 km/h, j'ai reçu une suspension administrative de 4 mois et 15 jours, la fin de ma... Compléter |
2 points date anniversaire permis Posée par Tanks00853, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tinks - 2490 vues Ce 24 juin 2022, sera la date d'anniversaire de mon permis (1ere année). normalement je devrais recevoir 2 points , ce qui me fera un total de 8 sur 8. a savoir que je sors d'une suspension administrative et judiciaire... Compléter |
Le tribunal perd mon dossier mais le retrouve Posée par Sacha91, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sacha91 - 2486 vues J’ai été convoquée au tribunal en mars 2021 pour conduite sous l’emprise de stupéfiants ( en janvier 2021). en arrivant au tribunal on m’apprend qu’ils ont perdu mon dossier et que je serais re convoqué si ils le retrouvent un... Compléter |
Contrôle d alcool après un sinistre Posée par Julien2203, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Julien2203 - 2485 vues J ai eu un sinistre seul ou la voiture a fini dans un champs, après une heure car pas de téléphone une voiture c est arrêter et a absolument voulu apeler les pompier même si tt aller bien, mais du coup les gendarme sont venu. ils m... Compléter |
Désistement désignation autre conducteur Posée par Jp, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JP - 2480 vues Et merci pour votre aide. j'ai eu une contravention que j'ai contesté en désignant un autre conducteur et mon dossier a été transmis au tribunal de police. je suis encore dans les délais pour payer l'amende... Compléter |
Suspension de permis en attente de jugement Posée par Christelle, il y a 8 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Christelle - 2469 vues Est-ce possible d avoir une suspension de permis de conduire en attente de jugement lorsque l on est pris pour conduite sous alcool 0.29 en trottinette électrique ? mon fils s est fait prendre le 27juin et tribunal le 24 septembre... Compléter |
Permis Posée par Dimitri, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dimitri - 2466 vues Voilà je viens de passé mon permis de conduire l inspecteur ma dis de tourner à gauche pour prendre un sens unique ce que j ai fait mais en rentrant dans la voie il y avait une piste cyclable et je me suis placé dessus pensais vous... Compléter |
Renseignements sur une retention de permis de conduire Posée par Le galles, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 2457 vues Le 18 octobre 2020 j ai eu un accident seul avec ma voiture j ai fait une sortie de route et j ai casse ma voiture. les pompiers sont intervenus ainsi que la gendarmerie j ai fais 3 semaines d hopital a nantes apres mutiples... Compléter |
Construction d'une terrasse en bois en limite de propriété Posée par Nadine, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nadine - 2456 vues J'ai une maison mitoyenne ma voisine est en train de faire construire une terrasse en bois à la limite de ma propriété cette terrasse dépasse ma maison d'1m60 et aura un étage ainsi installée en hauteur et en avant par... Compléter |
Aptitude temporaire Posée par lio5, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lio5 - 2456 vues Je viens de passer une visite en commission medicale les analyses etaient plus que correcte je ne suis pas récidiviste et j ai eu un aménagement avec ead pour 4 mois. la feuille remplie par le medecin indique... Compléter |
Suspension de permis contrôle positif au cannabis Posée par Roro, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Roro - 2455 vues Suite a un contrôle de motards j'ai eu une rétention de 72h j'ai récupéré mon permis passer ce délai,mais convoqué le mois suivant chez le sous préfet, c'était aujourd'hui je pensais m'en tirer avec 2 voir... Compléter |
Date non disponible visite médicale Posée par turtle85, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par turtle85 - 2452 vues J'ai mon jugement pour suspension de permis le 17 septembre, mais quand je souhaite prendre un rdv pour la visite médicale, il n'y a aucunes dates de disponibles avant le 21 septembre. est t'il possible de décaler le... Compléter |
Accident sans dommage mais alcoolisé Posée par Altercie, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Prémel - 2449 vues J’ai eu un accident de la route seul sans dommage corporel, uniquement la voiture qui a finis à la casse, c’était en septembre 2021 et j’avais 6 point sur le permis. les pompiers sont venu me chercher et j’ai eu un test... Compléter |
Amende non retrait de points Posée par guiiiiiguuiiite, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Trogloti - 2446 vues J'ai un scooter 125, et j'ai reçu hier une amende pour "inobservation par conducteur de véhicule de l'arret imposé par un feu rouge". j'ai donc une amende de 90 à payer, jusque là tout est normal. par contre... Compléter |
2éme visite médicale suite à un permis à date limitée Posée par balykatia29, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par balykatia29 - 2443 vues Suite à une suspension de permis pour alcoolémie, j' ai passé ma visite médicale, et les médecins m' ont donné un papier qui est une aptitude à conduire pour la durée d' un an. je n' ai pas jugé bon de récupérer... Compléter |
Obligation de visite médicale non précisée dans la décision judiciaire Posée par domino32, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans par Bec de banane - 2443 vues Je me permets de vous exposer le problème rencontré par mon fils : il vient de passer le titre pro conducteur routier de transport de marchandises et a obtenu le diplôme et de ce fait le permis poids lourd. mais voilà qu'après... Compléter |
Visite médicale après suspension du permis de conduire Posée par Matthieu, il y a 3 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Matthieu - 2442 vues Dans le cadre d'une suspension de 6 mois du permis de conduire en étant jeune conducteur : combien de visites médicales à la commission du permis de conduire sont à faire avant de récupérer le permis de conduire ? merci de vos... Compléter |
Convocation données téléphoniques victimes Posée par Question, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par celemenia - 2438 vues Une personne est decedee au volant de sa voiture après avoir utilisé son téléphone portable et appelé un proche. ce proche est convoqué deux mois plus tard à la gendarmerie, qui a recherché à qui appartenait le numéro, et qui... Compléter |
Ordonnance pénale Posée par brayhart, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Brayhart - 2436 vues Je voulais comment je peux récupérer mes ordonnanes pénales. en effet, le 20 avril 2021, j'étais convoqué au commissariat de police pour récupérer des ordonnances pénales malheureusement je n'ai pas pu me présenter au... Compléter |
Commission médicale. Posée par Gilou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gilou - 2422 vues Suite du retrait de permis pour l'alcool le 02/08/2021, depuis mon permis a été validé suite de l'aptitude médicale jusqu'au 29/10/2022, je viens de faire un deuxième contrôle le 28/09/2022 et mon permis de conduire sera... Compléter |
Delai de 72 h pour notification d'une supension par le préfet Posée par philippep07, il y a 3 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par philippep07 - 2421 vues Suite a en exces supérieur a 40 kmh mon permis a été retenu. j'ai bien reçu la lettre recommandée avec accusée de reception du préfet, mais elle est partie de la préfecture 10 jours près l'infraction, le cachet de la... Compléter |
La copie de mon permis français en noir et blanc suffit elle en cas de controle Posée par Patagon, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître FARRAJ - 2421 vues Et à toutes je reviens vers vous sur le sujet déposé il y a maintenant une vingtaine d'heures : dans le cadre d'un échange de permis de conduire maroc france,car un sujet proche déposé sur "alexia" il y a 3 ans (à... Compléter |
Une photo prise par une personne peut-elle servir de preuve ? Posée par Eloi, il y a 4 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Eloi - 2412 vues Une photo et un témoignage oral peuvent-ils servir de preuve dans le cas d’une plainte concernant un délit routier ( conduite avec un permis suspendu ) survenu il y a 10 mois alors que la suspension est terminée depuis 6 mois ?... Compléter |
Mauvais calcul de point Posée par Thomas1978, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Thomas1978 - 2411 vues Mon permis est invalidé mais si je calcule il reste 2 points sur le permis. la dernière infraction était pour conduite sous stup. j'ai été jugé en reconnaissant les fais et ai eu -6 points, mais entre temps j'ai passer un... Compléter |
Retrait du permis par force de l'ordre Posée par du38, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Du38 - 2411 vues Mon conjoint s'est vu retirer son permis sur le champs par les forces de l'ordre. le gendarme lui a dit qui il y aurait au moins 6 points retirés et d'au moins 6 mois de retrait. etant donner que mon conjoint il lui... Compléter |
Suspension 5 mois grande vitesse Posée par Ph.W, il y a 5 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ph.W - 2406 vues Ma belle-fille a vu son permis suspendu pour 5 mois le préfet de police des bdr pour grande vitesse (>40 km/h). pas d'antécédents sinon des points perdus et amendes pour vitesse excessive 10-20km. a priori pas de vice de forme... Compléter |
Rétention 120h et sursie quel risque... Posée par Mimi, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mimi - 2404 vues Lors d'un contrôle routier, mon amie 26ans, a eu un dépistage positif thc ce dimanche 19 juin (2022) a 17h10... le test a été envoyé au labo afin d'avoir le taux. l'agent a précisé qu'il réquisitionné son... Compléter |
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