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La mère de mon fils me demande mon ai pour bourse crous
Posée par jp28, il y a 9 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par A - 3649 vues

Je me retrouve dans une sutuation semblable à celle exposée ci-dessus je suis séparé (jamais marié) de la mère de mon fils depuis plus de 15 ans c'est mon ex compagne qui a la garde de mon fils de presque 18 ans et je lui verse...

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Diffamation
Posée par Emi50, il y a 4 semaines dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 4 semaines par Maître BELIGHA - 370 vues

J’aurai s’il vous plaît une question une collègue a été convoqué par notre direction, car elle aurait tenu des propos qu’elle nie avoir tenu sur une autre collègue. elle souhaite porter plainte ou porter une main courante contre x...

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Correctionnel outrage a magistrat
Posée par Roland, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Roland - 369 vues

Au jugement en correctionnel pour "outrage par ecris non public a magistrat " est il possible que cette plainte se retourne en partie,justificatifs a l'appui, contre le plaignant ? ou, ne risque t il toujours rien ? de plus,a...

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Decision jaf
Posée par Adel, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Adel - 388 vues

Que veut dire exactement, que la présente decision est exécutoire de plein droit, nonobstant appel?...

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Adsea fallacieux
Posée par Iserois, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Iserois - 503 vues

Je vous expliques je suis en mesure aemo depuis quelques temps je suis suivi en isere par la sauvegarde de l’isere mon ex femme et mes enfants dans l’aude par l’adsea11 un de mes fils victime de sap est suivi en psychologie.que...

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Menace de nre
Posée par Repou78, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 472 vues

Je suis séparée de la mère de mon fils qui en a la garde principale. selon le jugement, et par rapport à mon travail contraignant (je fais de nombreux déplacements, je travaille de façon postée et mes plannings sont irréguliers)...

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Faut-il passer par une plainte au bâtonnier pour demande l'aide juridiction
Posée par abdel134, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par abdel134 - 710 vues

Je souhaite demandé une aide juridictionnel contre une faute professionnel de mon avocat , es ce que je suis obligé de passer par une palinte devant bâtonnier pour demander dommage et intérùet ou je peux le faire dirctement. merci...

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Audition et avocat
Posée par Roland, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Roland - 685 vues

Pendant une audition au commissariat, l'avocat peut il intervenir ou doit il rester silencieux autrement dit " etre juste là" car dans ce cas,j'ai du mal a comprendre sa présence qui beneficierais beaucoups plus au...

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Frais exceptionnels pour enfants
Posée par Ghys, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Ghys - 649 vues

Je verse une pension alimentaire, mon ex conjointe, me réclame des frais exceptionnels très importants, lors d un premier jugement pour fixer la pension il avait été ajouté que les frais exceptionnels seraient dûs sur facture...

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Mesure d'éloignement
Posée par Alixx, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Alixx - 379 vues

Je suis retournée avec mon ex femme mais il y a une mesure d'éloignement sur mois mais j'ai pas eu le temps de demander la levée de cette mesure je suis convoqué au juge,ques ce que je risques ?...

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Curatelle mal gerer
Posée par Chubbaka, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 1 mois par Maître BENOIT - 242 vues

Je suis sois disant en curatelle renforcée hors je fais fais toutes les administratives seul pourquoi?...

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Informations droits sur un. enfants non reconnu
Posée par Jeremy04/10, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 416 vues

J'ai 2 enfants reconnus a mon nom. il y a environ 7 ans, j'ai eu un enfant avec une amie qui, à force d'assistance, m'a demandé de ne pas reconnaître l'enfant, donc ma fille porte le nom de sa mère...

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Suite à une assignation à brefs delais est-ce que la procédure de divorce pour f
Posée par Sabine, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 708 vues

Suite à une assignation à bref délai est ce que la procédure de divorce pour fautes est la plus adaptée pour faire valoir ses droits si l'on ne tient pas compte de la durée de la procédure ?...

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Indemnités suite à un accident de la route
Posée par Pierrick, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Pierrick - 382 vues

Ma question est assez particulière parceque cela c’est produit en 2016, j’ai été victime d’un accident de la route j’étais piéton et mineur au moment de l’accident, le temps passe et j’ai reçu une indemnisation totale pour cette...

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Procedure d'appel d'un jugement jaf non exécuté
Posée par Shaiashasha, il y a 3 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Shaiashasha - 738 vues

Le père de ma fille fait appel de la décision du jaf, il a envoyé cette procédure à mon ancienne adresse en france en sachant pertinemment que j'ai déménagé au maroc puisque c'était le sujet du jugement. par ailleurs, il...

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La brigade est venue les prendre
Posée par Jaypee, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 389 vues

Comment luter contre l acharnement hospitalier et le placement non fondé et non prévenue des enfants?...

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L’acharnement hospitalier et mes enfants
Posée par Jaypee, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 335 vues

On est sorti de l hôpital mercredi. on n’a toujours pas vu les résultats des examens. ils ont dit depuis le début qu’ils vont faire une signalisation à la crip. le motif n’est pas clair. ils veulent la faire vacciner. nous...

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Droit de visite
Posée par Aleyna1603, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BENOIT - 395 vues

Suite a la separation avec la mere de mon fils pour le moment aucun jugement etablit ,la mere a mon fils la semaine et moi du vendredi au dimanche tout les 2 semaines sauf que depuis peu la maman et l assistante sociale ont imposer...

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Peux t'on réclamer son dossier médical en psychiatrie ?
Posée par Camilla, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par denise - 4976 vues

Mon ex compagnon a été hospitalisé à la demande de sa famille à 3 reprises en psychiatrie pour violence sur eux, il a une maladie psychiatrique atcd violences conjuguales, n'a pas l'autorité parentale conjointe et réclame...

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Pension alimentaire majeur
Posée par sd, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 466 vues

Mon fils habitait avec moi et pour lequel j’avais une pension alimentaire À la fin du bac la question s’est posée où continuer ses études secondaires nous avons convenus avec son père qu’il habiterai chez lui. il poursuit ses...

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Audition mineur
Posée par Phil, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BENOIT - 646 vues

J'ai ma fille de 9 ans et demi en garde alternée. nous sommes passés devant le juge pour enfants en septembre l'année dernière qui a ordonné une mesure aemo qui n'a toujours pas commencé car notre fille est prise...

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Kilométrique
Posée par Rudy, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Tricaud - 800 vues

Pour une garde exclusive ( 1 weekend sur 2 et moitié de vacances scolaires) avec en plus un droit de visite et d hébergement supplémentaire ( mardi soir fin d école au mercredi) a été accepté. il faut être a combien de kilomètres...

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Incompréhension convention de divorce / vacances scolaires
Posée par mICHOU973*, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par mICHOU973* - 504 vues

Avec mon ex femme, nous ne sommes pas d'accord sur la compréhension des quinzaines concernées pour les vacances d'été. je vous ai repris ci-dessous le paragraphe de la convention : les parents recevront et hébergeront...

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Téléphone portable
Posée par Rudy, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 523 vues

Divorcé et ayant la garde exclusive de mon enfant. mon ex compagne insiste que je l a rajoute sur le contrôle parental du téléphone de notre enfant. le soucis c est que mon ex compagne surveillait auparavant le téléphone de notre...

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Utilisation téléphone portable
Posée par Rudy, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 542 vues

Divorcé et ayant la garde exclusive de mon enfant. mon ex compagne insiste que je l a rajoute sur le contrôle parental du téléphone de notre enfant. le soucis c est que mon ex compagne surveillait auparavant le téléphone de notre...

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Menaces de prendre l'enfant au pays
Posée par Kayle, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 444 vues

Dans l'attente du jugement pour la garde de bébé 8 mois, plaintes pour violences conjugales, preuves écrites qu'il est violent et qu'il ne supporte pas les pleurs des bébés et qu'il voudrait lever la main sur enfant. j'ai eu...

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Dvh pendant vacances d'été
Posée par Katia, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Katia - 539 vues

J'ai la garde exclusive de ma fille de 3 ans. le jugement dit moitié vacances scolaires pour chacun des parents. le père et moi même avons décidé du passage des bras samedi 16 août a 10h. comme le jugement dit que le dvh...

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Vente de voiture
Posée par Jmr, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 383 vues

Je vendre ma voiture a un particulier et a chaques fois la voiture a besoin un réparation il vien pour demander pour réparer,est que ce normal? je acheter les 4 pneus hiver derrière,je répare la porte et beaucoup d'autres...

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Frais médicaux exceptionnels
Posée par sd, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par sd - 717 vues

J’ai dû réaliser des dépenses pour les bilans et professionnels médicaux non pris en charges par la sécurité sociale ou mutuelle pour diagnostiquer l’handicap de mon fils. j’ai transmis les factures à mr pour la prise en charge de...

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Droit de visite/garde
Posée par Géraldine, il y a 1 mois dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 1 mois par Maître BALONGA - 368 vues

Je vis séparéde la mère de mes enfants. un jugement fixera bientôtles modalités selon lesquelles je pourrai voir les enfants. par contre, j'exerce un métier dans lesquels je n'ai pas de semaine "type" de travail. ex: semaine1 :...

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