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Indus cpam décés
Posée par coco, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Coco - 3565 vues

Mon père avait une dette auprès de la cpam pour un trop percu d' indemnités journalières. c'est une grosse somme , 36000?, un échéancier de paiement mensuel de 200? est en place . mon papa est décédé il y a 3 ans, ma maman a...

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Joindre le conciliateur
Posée par Moe, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 3479 vues

Suite à un différend avec l'ugecam, entité qui dépend apparemment de la sécurité sociale, j'ai besoin de contacter le conciliateur mais je ne trouve pas ses coordonnées. pourriez-vous m'aider s'il vous plaît ?...

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Arrêt pathologique non payé
Posée par NH, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2949 vues

J'ai un litige concernant le cas de mon épouse qui est en congé pathologique, seulement la sécurité a refuser un paiement de février 2022, car le médecin a mal renseigné sur l'arrêt de travail une date qui est non-valide...

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Prise en charge financière des conséquences médicaux en cas de rechute d'at
Posée par Marie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3576 vues

Je vous sollicite afin d'avoir des renseignements sur la prise en charge des conséquences des séquelles d'un accident de travail. j'ai 43 ans, je travaille comme infirmiere coordinatrice dans un ehpad.voici le...

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Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois
Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3244 vues

...

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Mise en demeure urssaf non reçue, contrainte signifiée
Posée par aaabbb, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 9465 vues

Je viens de recevoir un avis de signification de contrainte de l'urssaf par huissier. cependant je n'ai pas reçu de lettre recommandée de mise en demeure car l'urssaf ne l'a pas envoyée à la bonne adresse (alors...

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Depuis 10 ans la cpam verse mes remboursements sur un autre compte banquaire
Posée par Lasjau, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par eline - 11926 vues

Le compte banquaire est celui d un homonyme non et prénom l erreur de compte est du surement a une erreur de saisie de la cpam, je suis rendue de cet oublie suite a la maladie de ma femme que dois je faire ? la cpam peut elle revenir 10 ans...

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Arrêt at/mp et décision du médecin conseil de la cpam
Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ted20 - 2975 vues

Je suis en arrêt at/mp depuis 1 an et demi jai été convoqué par le médecin conseil de la cpam si décision négative pour la poursuite de l'arrêt de travail du médecin traitant, le médecin conseil donnera t il une date butoir...

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Je ne perçois plus ma reverssion
Posée par Hyeres, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3465 vues

...

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Indu
Posée par Mado, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3464 vues

Si l indu est une erreur de la caisse car elle n a pas tenue compte de l envoi de notification précisant un changement de situation et a continuer à verser l indemnité. dois je rembourser cet indu ? merci...

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Le concubin doit-il fournir les papiers demandés par le contrôleur de la caf?
Posée par Gargamesh, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gargamesh - 4022 vues

Je bénéficie du rsa et suite à un contrôle où j'ai déclaré vivre en couple depuis environ deux mois le contrôleur me demande un tas de papier concernant ma copine. je l'héberge gratuitement depuis des années mais nous...

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Au sujet cumul de taux d'ipp
Posée par Lepetitange, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lepetitange - 3853 vues

1) en 2009, suite à un accident de travail du 07/01/2009 et après jugement du tci du 02/11/2011, la cpam m'a attribué un taux d'ipp de 10%. 2) suite à un deuxième accident de travail du 04/08/2016, par correspondance du...

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Que faire pour ne pas rembourser cette somme
Posée par Claudia, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2732 vues

J'avais un maintient de salaire et la sécurité sociale m'a versé une somme car il on fait une erreur et maintenant il me demande de rembourser. erreur date du 21 02 2019 au 15 mars 2019 que faire...

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Article 1240 ou 1241 code civil
Posée par mamieisa, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3883 vues

La carsat peut elle me demander un trop perçu pour une erreur de calcul de sa part ? la non prise en compte d'un supplément familial dans le montant des revenus pour une réversion? merci pour votre réponse...

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Indemnités journalières congé maternité (demandeuse d’emploi et indépendante)
Posée par Mathilde, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3022 vues

Je lis tout et rien sur le calcul des indemnités journalières des indépendantes alors j’aimerais savoir ce que dit la loi ! je suis demandeuse d’emploi depuis le 8/09/20 à la suite d’un licenciement économique. j’ai créé mon auto...

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Convocation service médical arrêt de travail - sm - risque professionnel
Posée par ted20, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 7752 vues

Je suis en arrêt maladie professionnelle depuis juillet 2020 et je viens de recevoir une convocation du service médical risque professionnel je stress un peu, je suis en arrêt pour dépression et je suis toujours sous traitement et...

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Demande de duplicata
Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Handicap - 3798 vues

J'aimerai savoir si la cpam peut me confirmer la notification d'un refus de prise en charge ( je n' est jamais reçu de notification), d'une nouvelle lésion ( d'octobre 2013) d'un accident du travail en...

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Indû par manque d info
Posée par i, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4008 vues

Je n'ai pas reçu le courrier en 2017 stipulant que les ententes préalables ,dont le puy de dôme était dispensé jusqu'à cette date , était de nouveau à demander à la caisse pour certains soins depuis 2017 ,nous faisions les soins...

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Rechute at avec ipp à 78%
Posée par Sylvie, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître TENARD - 3173 vues

J'ai été consolidé en mars 2021 tout en sachant que j'avais encore des interventions suite à mon at. le médecin conseil m'a dit on va faire la consolidation au bout de 5 ans et demi. j'ai bien signalé que j'avais des examens en cour...

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Cpam me relance et me réclame une somme d'un jugement de 2008
Posée par Loic, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Loic - 3903 vues

La cpam me rappelle que je suis redevable d'une somme,suite à une condamnation par le tribunal correctionnel en 2008. extrait de la lettre de relance. "faute de faire le nécessaire, j'adresserai ce dossier à notre...

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Allocation logement
Posée par manu, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par manu - 7905 vues

Je suis séparé avec 3 enfants en résidence en garde alternée une semaine chez moi et une semaine chez leur mère déclaré ainsi à la caf, j'ai fais une demande allocation logement auprés de la caf qui me la refuser car soi disant...

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Demande a s i refusé
Posée par Bob75, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3669 vues

Je touche une pension d'invalidité par ma caisse de retraite qui est la cnracl de 671 euro par mois et j'ai fait une demande d'a s i a la sécurité social et celle-ci me la refusé sous prétexte que je ne touche pas une...

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Refus categorie 2
Posée par ddiche, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3178 vues

La secu m’a refusé la categorie 2 quel est le recours ? merci...

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Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020
Posée par RAIFORT Clint, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RAIFORT Clint - 4126 vues

Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci...

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Puis-je prétendre à des indemnités journalières
Posée par Handicap, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Handicap - 4186 vues

Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle...

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Taux ipp at et taux ipp mp
Posée par Ledoux christele, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ledoux christele - 4257 vues

Peut on cumuler taux at et mp svp...

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Réclamation indu 2016
Posée par Liloou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4130 vues

La sécurité sociale m'a octroyé une rente depuis le 20 février 2020 ,qui m'a été payé en janvier 2021 en même temps que le verdict. suite a sa ,il me demande le remboursement de 976,17? qui date du 1/09/2016 motif: suite indemnité...

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Dois regler un indu secu + de 10 ans ?
Posée par luna34, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par luna34 - 4288 vues

Je viens de recevoir une lettre recommandee de la cpam de l herault m indiquant que le tribunal des affaires de securite sociale de l herault m a condamne par jugement du 14 02 2011 au remboursement d une...

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Licenciement et invalidité
Posée par ines6795, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4860 vues

Merci de vos réponse je suis en invalidité seconde catégorie et viens d être licencié ma pension sera t elle suspendue montant de 2000 euros perçu et si suspension quelle sera la durée...

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Merci de mettre un titre clair et précis
Posée par Eric, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 4213 vues

...

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