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Bruit de voisinage Posée par durand, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Giudicelli - 3975 vues Il y a a peut prés 1 ans des voisins sont venue s'installer au dessus de chez nous ;c'est un jeune couple propriétaire ;ceux ci estime qu'ils ont tous les droits ;ils courent dans l'appartement alors qu'ils... Compléter

Commissions pour indépendants Posée par alain D., il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4601 vues Je suis en micro entreprise. je fabrique et assemble des purificateurs d’eau. j’ai plusieurs personnes indépendantes qui me sollicitent pour vendre ma fabrication. concernant les revendeurs, qu’elles indication doivent ils... Compléter

Mes voitures dans ma cour Posée par gti10, il y a 7 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par gti10 - 7840 vues Aujourd'hui j'ai aperçu un policier municipale(sur demande d'un voisin) qui prenait des photos des voitures dans ma cour (propriété privée) a t'il le droit de prendre ces photos ,sachant que j'ai deux... Compléter

Amendes de stationnement répétées, souvent injustifiées reçues que par certains Posée par Marie-France, il y a 7 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Marie-France - 7626 vues Pv électroniques répétés, visant certaines personnes, quand d'autres y échappent pour les mêmes faits, souvent injustifiés (plusieurs ont été contestés avec succès) mis par la police municipale. le maire contacté, dossier et... Compléter

Insalubrité pigeons Posée par chaice, il y a 8 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chaice - 12654 vues Depuis des années, nous avons des pigeons qui rentrent dans les logements, nous trouvons des œufs éclatés, des pigeons morts sur les trottoirs. nous voulons en finir avec cette insalubrité. que peut faire la mairie pour remedier à... Compléter

Décharge dans une rivière Posée par Sierenans, il y a 8 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jeje - 11190 vues J'ai constaté des branchages d'arbres et des moellons au fond d'un terrain privé voir même dans la rivière. j'ai écrit à deux reprises à la police de l'eau et à la ddt services de la préfecture pour leur... Compléter

Arbres, haies, arbustes prés de limite de la propriété. Posée par yves.momo59, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 7673 vues D'abord, je tiens à vous féliciter pour les divers renseignements obtenus positivement de par votre disponibilité et aussi de la clarté à vos réponses. merci. nous faisons partie d'une association d'une résidence... Compléter

Véhicules epaves agricoles Posée par cherlix, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jeje - 9145 vues Nous avons été alertés sur le fait qu'un propriétaire d'une parcelle à des épaves de véhicules anciens agricoles. nous avons reçu le propriétaire de la parcelle pour lui demander d'enlever ses véhicules. le... Compléter

Animal abandonné Posée par Zilomavi, il y a 9 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 9779 vues Nous avons été saisi par une association et le voisinage à propos d'un chien qui serait abandonné dont les propriétaires ne viendrait pas régulièrement. le voisinage donnerait à manger au chien. est ce que la spa peut... Compléter

Arbres coupes Posée par Ralph, il y a 9 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gutierrez - 8095 vues Je suis copropriétaires à paris dans un immeuble bordé au rdc d'arbres et de verdure. ce matin les arbres ont été abattus bien qu'en bonne santé sans en avertir les copropriétaires et sans que cela n'ai figuré dans... Compléter

Mur mitoyen Posée par Fafaye, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fafaye - 9937 vues Un mur en pierres sèches sépare nos deux propriétés. il y a quelques années mon voisin y a rapporté de la terre contre et il a plante une haie de sapins. aujourd'hui sa haie fait plus de 3m de haut, il ne la taille jamais. a... Compléter

Un paysant vous previens pas ,et vous degueulasse toute votre propriété Posée par olga, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par olga - 7873 vues Ce vendredi avec la sècheresse ,le paysan a coter de chez moi a passer un appareil dans le champ a dégager une t'elle poussière de terre ,que sa en a couper la route personne ne passais et le pire chez moi ,tout était... Compléter

Voisinage Posée par ondines, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître BURY - 8772 vues Ma voisine à construit un "solin"sur ma clôture contre mon accord. que dois je faire?... Compléter