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6 mois avec exécution provisoire
Posée par Dom, il y a 6 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 jours - 332 vues

Bonjou. j'ai u une suspension de permis de 6 mois le 27 février 2024 et j'ai fait tout les teste et analyses et récupérer mon permis j'étais convoqué le14 mars 2025 et je me suis trompé de date j'ai le compte rendu et on...

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Maître PETSOKO
 
Ordonnance pénale
Posée par Dom, il y a 6 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Dom - 367 vues

J'ai u une suspension de permis de 6 mois pour stup j'ai fait ma penne et récupérer mon permis c'était le 27 février 2024 je suis passé au tribunal le 14 mars 2025 et on me 6 mois de suspension avec exécution...

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Maître PETSOKO
 
Je me suis trompé de date pour le tribunal
Posée par Dom, il y a 6 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 jours - 312 vues

J'ai u une suspension de permis de 6 mois le 27 février 2024 j'ai fait tout les teste et récupérer mon permis je devais passer au tribunal le14 mars 2025 et me suis trompé de date j'ai reçu ordonnance pénale et on me...

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Maître PETSOKO
 
Effacement casier judiciaire
Posée par Raph, il y a 6 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 jours - 300 vues

En 2000, j ai eu une amende, 6 points en moins et une suspension de permis pour conduite avec alcool.0.68g. je sais que ce délit est inscrit sur mon casier judiciaire. mais après 24 ans, est ce que ce délit est effacé...

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Maître BELIGHA
 
Documents à fournir pour la 2me fois devant la commission médicale ( renouvell.
Posée par Stéphane, il y a 2 ans dans Permis de conduire
49 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Permis - 41131 vues

J'ai eu un permis provisoire le 02/03/2022 , après avoir passé devant la commiss. med. le 16/12/2021, et je dois repasser devant pour la 2ème visite afin d'avoir le permis définitif, dois-je de nouveau passer une visite...

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Svpp
Posée par Elias, il y a 7 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 jours par Maître BELIGHA - 324 vues

J'ai obtenu mon permis le 28/04/2023 (6/6). le 28/04/2024, j'obtiendrai automatiquement 2 points supplémentaires (8/8 , puisque je suis actuellement en période probatoire. le 28/04/2025, je devrais avoir encore 2 points...

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Une peine de 3 mois ferme est-elle systématiquement aménagée par le jap ?
Posée par So.GB, il y a 7 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 jours - 351 vues

S, mon compagnon a reçu via huissier la signification de son jugement par le tribunal correctionnel. suite à un contrôle routier positif à l'alcool ( test supérieur à 0.8 ) son permis a été suspendu en mars 2024. il a été...

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Maître BELIGHA
 
Délit de fuite sans accident
Posée par Moh, il y a 7 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 jours par Maître BELIGHA - 294 vues

Suite à une ordonnance pénale où j'ai été condamné pour un délit de fuite (où je m'étais arrêté et présenté mon identité, j'ai juste refusé de faire le constat sur le moment parce qu'il n'y avait aucun dommage). j'ai fait le...

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La gendarmerie ne m’as pas proposer de contre-expertise
Posée par Maxime, il y a 7 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 jours - 337 vues

Je me suis suis fait contrôler lors d’un barrage de gendarmerie ce lundi 10 mars. 7 gendarmes me contrôle au stupéfiant au quelle je me soumet sans hésitation pensant etres négatif, le test étant à la limite du négatif il me font...

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Maître BELIGHA
 
Pv vidéo verbalisation
Posée par Ln1, il y a 7 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître BELIGHA - 348 vues

Dans une situation où un piéton s'est presque engagé sur un passage piéton divisé en deux parties dans un carrefour, les piétons devenant plus visibles sur la première partie du passage piéton au moment de tourner, et malgré...

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Alcoolémie au volant
Posée par Lolotte#11, il y a 7 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 7 jours - 310 vues

J’ai été contrôlée positive à l’alcool avec un taux à 0,62 mg, je souhaiterais savoir combien de temps pensez-vous que mon permis sera retiré ? cordialement...

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Maître KAYEMBE
 
Suspension permis
Posée par N.E, il y a 8 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par N.E - 389 vues

Le 9 mars j’ai eté aux jumelles pris à 50kmh au dessus de la conduite autorisée. j’enlevais mon a le 12 mars. j’ai eu une rétention immédiate de mon permis et sur le papier que m’a remis la gendarmerie concernant la rétention il...

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Maître BALONGA
 
Récidive alcool au volant
Posée par JOHNNY, il y a 5 ans dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 8 jours par JOHNNY - 12767 vues

Je me suis fait contrôler le 28 juillet 2019 au volant avec un taux d'alcoolémie de 0,63 mg/l d'air expiré, la dernière infraction pour alcool au volant date du 10 avril 2016 donc récidiviste. comparu en statut de...

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Illyes28
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Isa, il y a 9 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 jours par Maître PETSOKO - 232 vues

Je me suis faite arrêter en janvier sous l emprise de stupéfiant, j ai pris 6mois de suspension, met me suis faite areterune deuxième fois en avril sans permis évidemment et tjrs sous l emprise de stupéfiant, qu es que je risque en passant...

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Passage du permis
Posée par Yolena, il y a 9 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître BELIGHA - 393 vues

Pendant le passage du permis l’examinateur a fait démonter la pédale d’accélération de son côté car je site « les gens ce plaignent que j’appuie dessus donc je l’enlève «  cela est il normal ou interdit...

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Est-ce légal de dépasser le délais des 120h de rétention ?
Posée par Boiboo, il y a 9 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 jours par Maître GEBELIN-NAACKE - 318 vues

Suite à une rétention du permis ayant lieu le 07/03/2025 j’ai reçu une suspension le 14/03/2025 sachant que le délais des 120h suivant la rétention de mon permis a largement été dépassé pensez vous que je puisse faire annuler la...

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Suspension de permis
Posée par David, il y a 10 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 jours - 287 vues

Suite a une suspension de permis de 6 mois par le prefet je veux savoir quelle sont les chances de recours gracieux (j ai 5 enfant risque de perdre mon travail et un nouveau test sanguin negative) es ce que je vais etre convoqué au...

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Maître BELIGHA
 
Je suis en recidive
Posée par Illyes28, il y a 11 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Illyes28 - 422 vues

J’ai eu une contravention penal en 2022 penal pour alcool 2025 j’ai commis un délit pour alcool+sens interdit je suis en recidive ? je risque quoi j’ai reçus mon ordonnance delectuelle c’est mon premier délit je risque quoi ? merci...

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Maître BELIGHA
 
Permis 0 points lettre 48si indique à la mauvaise adresse reçue il y’a 1 ans
Posée par Hattab33@, il y a 10 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître BELIGHA - 360 vues

Puis-je faire un stage même si mon permis et à 0 point avec lettre 48si envoyé mais indiqué n’habite pas à l’adresse indiqué courrier 48si qui a était envoyé depuis plus de 6 mois merci d’avance...

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Maître PETSOKO
 
Un autre conducteur a été désigné. le ministère public poursuit l'instruction...
Posée par Monteiro, il y a 10 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 jours par Maître PETSOKO - 253 vues

"un autre conducteur a été désigné. le ministère public poursuit l'instruction du dossier en fonction des éléments transmis." savez-vous combien de temps il faut pour que la contravention soit envoyée au conducteur désigné ?...

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Rétention stupéfiants
Posée par Nicoco, il y a 11 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 jours par Maître BELIGHA - 246 vues

Cela fait 6 jours que mon permis et en rétention pour stup et je n'est eu aucune nouvelle des gendarmes et du second test et aucun courrier que faire svp?...

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Suspension du permis alcoolémie 0.89gr/l
Posée par Steeven, il y a 11 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître BELIGHA - 352 vues

Mon permis est suspendu pour 7 mois depuis le 28 février 2025. je passe au tribunal le 16 octobre. suis considéré comme récidiviste, sachant qu'il met arrivé la même chose en janvier 2007. est-ce que mon permis peut être...

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Maître PETSOKO
 
Est-ce que mon permis de conduite est en cours de fabrication
Posée par Oran3100, il y a 2 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Malcom - 1512 vues

Dans le cadre de la demande de fabrication de votre permis de conduire, celui-ci vous sera adressé par lettre suivie sous 15 jours. nous vous invitons à vérifier que votre nom est bien indiqué sur votre boîte aux lettres et à...

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Titre de séjour allemand examen en france ?
Posée par Hind, il y a 11 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître PETSOKO - 363 vues

Je suis algérienne avec un titre de séjour de 10 ans et je réside en france. mon marie est syrien avec un titre de séjour allemand. il aimerait passer le permis en france car les délais sont moins long. mais l’auto école a exigé un...

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Indemnisation d’accident automobile
Posée par Cai091917.., il y a 11 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 jours par Maître BELIGHA - 311 vues

Ma voiture a été heurtée par quelqu’un d’autre. maintenant, les experts parlent de la réparation de la voiture, mais les airbags de la voiture sont sortis de quatre. je ne me sens pas satisfait de l’aspect de la réparation. je n’ai...

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Taux cdt 2%
Posée par Jeremy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
117 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Jussieu2855* - 50902 vues

J’ai ma visite qui a lieu à la commission médicale le 02/02/23 et je viens de recevoir ma prise de sang et mon taux de cdt est à 2 , l’es gamma a 17 ui/i, les vgm a 90 fl donc ayant lu que fallait pas que le taux de cdt dépasse 1,7...

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Quelle sanction encourue?
Posée par Paluches, il y a 12 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Paluches - 345 vues

Je me suis fait flasher avec un véhicule de location pour le travail à la vitesse 143 km heure retenu 128 km heure par la voiture radar mobile je vais avoir une sanction de 4e classe est-ce que j'aurai également une suspension...

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Ordonnance penal
Posée par Pascal, il y a 11 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 jours par Maître BELIGHA - 253 vues

Comment fait t on pour établir un vice de procédure pour ordonnance penal délictuelle opj n a pas transmis dossier tribunal rendu convocation mais pas sur liste merci d avance...

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Amende non recu par mail contestation
Posée par greg, il y a 13 jours dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Maître BELIGHA - 501 vues

J'ai etait controlé en octobre pour exces de vitesse le gendarme a noté mon mail pour m'envoyer l'amende j'ai jamais rien recu et maintenant 5 mois apres je recois un courrier suite a une amende fortaire majorée...

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Suspension de permis et recours
Posée par David, il y a 12 jours dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Maître GEBELIN-NAACKE - 259 vues

Suite a un trst salivaire positive j ai reçu une suspension de perlis de 6 mois(decision du prefet) je vais tenter de faire un recours gracieux ma question es ce que il y aura d'autres sanction et penalitè? c quoi la suite...

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