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Test salivaire Posée par Nono2611, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 565 vues J'ai été contrôlé positif au thc le mardi le lundi suivant toujours aucune nouvelle des gendarmes , je l'es appelé il m'a dit que les résultats sont confirmés et rétention de permis ma question es es ce que le délai... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Suspension permis et alcool délictuel en situation piétonne Posée par Idris042, il y a 2 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Idris042 - 589 vues Suite à un accident matériel sans blessés j'ai fait opposition à une ordonnance pénale suite alcool délictuel (0.86 mg/l). dans les faits j'ai été contrôlé en situation piétonne loin de mon véhicule. le fait de conduite... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Refus test salivaires Posée par Djebel, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAHAN - 323 vues J’ai une rétention de 72h par les gendarmes le délai passé je vais sur le site officiel mon permis est valide puis-je conduire ?... Participer |
Légal ou non? Posée par Bidouille, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par EDM - 489 vues Est-il légal de demander à un représentant des forces de l'ordre de faire un test d'alcoolémie?... Participer |
Lettre de demande d'observations avant suspension + modalités restitution permis Posée par EDM, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par EDM - 503 vues S, actuellement dans un délai de 7 jours calendaires pour formuler mes observations avant suspension, j'ai cru comprendre qu'aucun recours contre la suspension administrative n'a de réélle chance d'aboutir... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Conduite sous stupefiant Posée par yo73, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par yo73 - 544 vues Contrôlé positif stup le 8 novembre 2024. audition gendarmerie 15 jours après pour me dire que le test est bien positif et il me redonne mon permis. le 8 janvier appel du gendarme qui m à auditionné pour signer le procès verbal de... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Ai je le droit de demander un test alcoolémie au force de l'ordre Posée par Ari, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Bidouille - 4601 vues Ai je le droit lors d'un contrôle alcoolémie et stupéfiants de demander au policièr ou gendarme de eux même ce testé devant moi pour être sûr que eux ne sont pas sous alcool ou stupéfiants ? car il y a peu lors d'un... Participer |
Rentention Posée par hBEUNARD1234, il y a 2 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par hBEUNARD1234 - 497 vues Le tribunal judicaire ne me condamne pas en suspension de permis ,alors que j ai une rétention donc tout dois s arrêter, car c est le juge qui a le dernier mot met qui va me redonner le permis ? est ce que c est le tribunal qui... Participer |
Rétention de permis de conduire Posée par Hatilas, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 612 vues On ne ma pas remis le papier pour ma rétention de permis de conduire... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
En crpc Posée par hBEUNARD1234, il y a 2 mois dans Permis de conduire 15 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 924 vues Ma question est porté sur le délai pour recevoir une décision de justice a domicile , en jugement crpc merci... Compléter |
Annulation de vente d’un véhicule Posée par Samsam, il y a 2 mois dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 804 vues Je me permets de vous contacter afin d'obtenir votre conseil juridique concernant l’acquisition d’un véhicule peugeot 2008 effectuée le 7 février 2025 auprès d’un concessionnaire, payée comptant par virement et livrée le 10... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Renseignemement Posée par hBEUNARD1234, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par hBEUNARD1234 - 771 vues Donc j ai eu une retention de 8 mois (prefet) ,j ai etais en crpc et le procureur est la juge me donne que une amende de 500 euros en peine principale et non une suspension de permis pour la meme infration allcoolemenie au... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Suspension permis administrative et jugement crpc Posée par Micka 17250, il y a 2 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Micka 17250 - 912 vues Suite à une conduite en état d' ebriete j' ai eu une suspension administrative de mon permis pour une durée de 8mois. par la suite 1 mois après les faits je suis passé devant le juge en crpc, la décision rendu... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Suspension permis alcool Posée par Vovshk, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 485 vues J'ai eu un suspension de 7 mois pour alcool alors qu'en general c 6 mois voir moins. pourquoi j'ai eu une peine plus severe avec une amednde plus importante que d'autre qui ont parfois alcool + stup merci de vos... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Commission médicale Posée par Mehdi83, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Mehdi83 - 593 vues Lors de mon passage devant la commission médicale, je ne savais pas qu’il fallait remplir un cerfa, bref ,le médecin me fait la remarque et décide de le remplir pour moi. l’examen dure 5 minutes , je rentre chez moi tout content... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Video verbalisation Posée par Deric, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Deric - 729 vues Je me suis fait prendre il y a 9 mois pour sens interdit. les points ne sont toujours pas retirés de mon compte. est ce normal? d'autre part hier dans la viiture louée par mon employeur, je suivait bêtement mon gps qui m'a fait emprunter... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Retrait permis de conduire belges en france Posée par Antho, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître PETSOKO - 431 vues Je suis résidente belge j'ai j'ai été contrôlé en excès de vitesse et la gendarmerie ma pris mon permis de conduire .que dois je faire pour le récupérer en belgique... Participer |
Permis provisoire Posée par scoil, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par scoil - 619 vues Mon permis provisoire a pour date de fin de validité le 18 février or je ne sais pas su avoir de rdv avant le 25 .que dois je faire ? ma visite médicale doit dans ce cas être faite avant le 18 ou je peux la réaliser entre le 18 et... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Solde point 0 et stage de point non affiché Posée par AlxG89, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 419 vues Je regarde ce jour mon solde de point qui me dit 0 point, effectivement il me restait 3 points et une amende pour téléphone datant du 06/02/25 as été pris en compte. hors j’ai effectuer un stage de point le 06/01/25 je ne comprend... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Alcool Posée par Yamenoe, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 601 vues Je viens d’avoir un accident avec ma voiture dégât matériel pas de blessé j’ai été emmené à la gendarmerie car j’avais 0,76 g d’alcool c’est la première fois que cela m’arrive j’ai 56 ans et en plus je suis routier les gendarmes on... Participer |
Voila j'ai reçu ça lundi et ça fait depuis lundi que j'ai pas reçu mon permis merci de me dire si c'est normal j'ai même pas eu un message de laposte votre demande en ligne de permis de conduire n° de permis a... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Terrain agricole en terrain constructible Posée par Montelimar, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 484 vues Le maire d'une commune peut-il bloquer la décision de rendre un terrain agricole constructible alors que ce terrain est entouré d'autres constructions existantes?... Participer |
Infraction Posée par Momo 36, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître BELIGHA - 787 vues Détaillée : j'ai acheté un gramme de cocaïne mardi et je lui consomme sur 3 jours chaque nuit un petit peu jusqu'à jeudi soir et vendredi après midi j'ai tombé sur un contrôle de gendarmerie il mont fait un... Participer |
Suspension (titre invalide) Posée par Coco, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Coco - 623 vues Suspensionalcool et stup préfet 5 mois ,prise de sang faite ,permis récupérer, tribunal 1 mois de plus avec stage sensibilisation à effectuer ce que je fait en ce moment ,le souci c écrit permis valide mais titre invalide alors que... Participer |
Non-reconnaissance des faits + requalification ivresse manifeste Posée par EDM, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par EDM - 604 vues S, j'ai été pris en récidive d'alcool au volant. lors de l'audition suite à gav j'ai indiqué n'avoir aucune déclaration à faire et ne pas reconnaître les faits (bien qu'on ne m'ait jamais... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Recidviste? peine maximale de combien Posée par eri, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 465 vues J'ai roule à plus de 40km au dessus de la limite. on m a retiré mon permis sur le champs. j attend le courrier pour savoir combien de mois je serai suspendue. entre temps j'ai réçu une amende pour un excès de... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Manque une lettre de mon nom de famille sur pv test salivaire Posée par Olivier, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 469 vues Suite à un contrôle de gendarmerie, mon nom de famille était écrit avec une lettre en moins. j’ai signé le papier dans la précipitation et me suis rendu compte que mon nom de famille était incomplet. est-ce possible de considérer... Consulter la réponse deMaître Konaté |
Résultats prise de sang permis Posée par Drakkar, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Drakkar - 503 vues Je voulais savoir si les résultats d analyses de sang sont envoyés directement à la commission médicale ou si il n y a que moi qui en serait en possession, merci de votre retour cordialement... Participer |
Avi favorable avec restriction test psychotechniques Posée par Bok, il y a 2 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Alex - 4360 vues Merci pour votre réponse nounoute. il passe la visite médicale quand ? pas besoin du permis si il lon perdu de toute façon il on demandera un après la visite sur ants l'ancien n'est plu utile. restriction veut dire quoi alor. les... Participer |
Infraction Posée par Momo 36, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Momo 36 - 586 vues Détaillée : j'ai acheté un gramme de cocaïne mardi et je lui consomme sur 3 jours chaque nuit un petit peu jusqu'à jeudi soir et vendredi après midi j'ai tombé sur un contrôle de gendarmerie il mont fait un... Participer |
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