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Suspention de permis suite à un controle positif au thc
Posée par Quentin, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Quentin - 7206 vues

Voilà je me suis fait controler positif. je n'est jamais eu d'histoire avec la police même pas de casier, ont me la retirer 3 mois qu'et ce que je risque ( je passe devant le sous-prefet il me semble). merci de vos...

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Maître DENECKER
 
Conduite 3 fois sans permis de conduire
Posée par Fred, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Antho - 7199 vues

S je me sui fait arrêter 3 fois sans permis de conduire la premières foi j’ai eu une journée pour parler du code de la route rien devant une ou un juge je voudrai savoir pour les 2 autre conduite ou je me sui fait arrêter je risque...

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Contrôler positif au cannabis 50 cm3 et ayant le permis b
Posée par Nicolas68320, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nicolas68320 - 7199 vues

Titulaire du permis b , je roulai en moto 50 cm3 j'ai été contrôlé positif au cannabis j'ai reçu ma notification de condamnation qui je site : m,oblige d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Article 10 arrêté 13 décembre 2016
Posée par AB, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7197 vues

Dans le cas d'un contrôle positif à la conduite sous stupéfiants d'après cet article: les analyses sont exécutées avec des matériels et des méthodes respectant les seuils minima de détection suivants : ii. - en cas...

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Maître SEBAN
 
Aménagement peine
Posée par Slash62, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7192 vues

Je voudrais avoir quelques renseignements concernant le juge d'application des peines. pour récidive "alcool au volant" j'ai été condamné à 3 mois de prison ferme et à l'annulation de 1 mois permis. ce jugement...

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Maître BURATTINI
 
Demande de permis de conduire après suspension
Posée par Psoum36, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Psoum36 - 7182 vues

Je suis à 8 jours de la fin de ma suspension de permis ( 4 mois du 10/10/2020 au. 10 /02 /2021 puis je lancer ma demande de fabrication sur le site ants ou est-ce trop tôt,il semble qu’on puisse lancer la...

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Audrey
 
Vice de procedure test salivaire
Posée par Ophelieb, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ophelieb - 7162 vues

Mon compagnon et moi avons eu un controle routier hier soir le 9/06/18. mon compagnon conduisait, il a eu droit au test d’alcoolemie qui fut negatif. puis le test salivaire (lui etant fumeur régulier) le gendarme procede au test en...

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Maître DAHAN
 
Infraction lors de la conduite accompagnée
Posée par Valeclair, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans par Bernard DEBAISIEUX - 7155 vues

Je suis actuellement en conduite accompagnée. je n'ai jamais comme d'infractions mais je me pose quand même un question. si je commets une infraction qui entraîne normalement une perte de points si la personne possède le...

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Permis de conduite usage de cannabis
Posée par mika, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mika - 7153 vues

Suite à un controle positif au cannabis 0.5mg/l , j'ai accepté une composition pénal pour une suspension de permis de 6 mois , 350 euros d'amende et 6 points . j'ai remis mon permis au delegué du procureur. j'ai donc prie rendez...

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Echange et renouvellement permis de conduire
Posée par robit, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Selsofi - 7143 vues

Je me suis aperçu, il y a deux mois, que mon permis de conduire italien va bientôt expirer. entre temps j'ai envoyé , au cert epe de nantes, ma demande d'échange de permis de conduire, mais n'ayant pas obtenu de...

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Maître DENECKER
 
Deuxième visite médicale et fin de validité de permis [covid 19]
Posée par greg33, il y a 4 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par greg33 - 7141 vues

Je me permets de vous souhaiterais savoir si la date de validité de permis est prolongée dans le cadre de la crise sanitaire actuelle. en effet, à la suite d'une conduite sous alcool mon permis a été suspendu 4 mois...

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Maître Rigoulot
 
Je me suis fait arrêter pour la 3 eme fois sans permis de conduire
Posée par lilie, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ju - 7138 vues

Je me suis fait arrêter 3 foiq sans permis de conduire . une première fois en 2009 j ai eu une amende de 400 euros . la seconde fois en 2017 j ai eu 5 euros par jour d amendes pendant 90 jours pour éviter la prison . cette fois si...

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Alcool et permis
Posée par Ophelie.G, il y a 8 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par marc28 - 7135 vues

Voilà samedi dernier en rentrant du restaurant mes parents se sont fait contrôler (enfin des gendarmes était en patrouille et on arrêter mon papa). mon papa a été positif après avoir fait le test de letylotest. ma maman elle non...

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gerard78
 
Demande de permis après suspension
Posée par Christophe 51, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Christophe 51 - 7133 vues

Il me reste 3 semaine de suspension de permis ma visite médical es faite et ok À a partir de quelle moment je peu faire ma demande sur lants car maintenant on ne peu plus conduire tant que l'on a pas reçu le papier rose mais...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Erreur sur proces verbal de convocation en vie d'une ordonnance pénale ale
Posée par Ju, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans - 7131 vues

Jai recu en date du 4 avril 2016 une convocation au tgi. le 1er mai je reçois un appel de l'opj qui me signale une erreur sur la convocation. l'erreur est la suivante : 0,86mg/l d'air expiré au lieu de 0,64mg/l...

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Maître TANGALAKIS
 
Convocation suite a une contestation
Posée par loic, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par loic - 7127 vues

J'ai contester deux amande la première pour un feu rouge a l'adresse xxxx a 15h et une seconde a l'adresse zzzzzz a 15h pour sans interdit j'ai contester immédiatement les infractions quelque long mois plus-tard...

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Maître DAHAN
 
Amende pour non arrÊt au stop
Posée par Kenza, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Thecontest - 7113 vues

Peut ont contester ce type d'amende? je n'est aucune preuve et cela c'est passer il y a une semaine...

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Comment puis-je savoir si mon permis de conduire est valide toujours
Posée par Gael, il y a 3 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mickael rouyer - 7110 vues

Mon permis est t'il annuler ou suspendue...

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Permis annulé
Posée par Demband, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Demband - 7110 vues

Est- ce possible de récupérer un permis annulé. si oui est-ce possible de faire un échéancier pour dès honoraires...

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Maître BURATTINI
 
Depistage thc positif, consommé cbd 1 jour avant, casier judiciaire à l'étranger
Posée par loic, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par loic - 7105 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc suite à un dépistage des drogues lors d'un contrôle routier la nuit du nouvel an. j'ai aussi fait un test salivaire qui sera envoyé dans leurs labo. la nuit précédente j'ai...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Période de rétention écoulée sans nouvelles
Posée par LC, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par LC - 7089 vues

Suite à un excès de vitesse de 48km/h (128 retenus pour 80), j'ai eu une rétention immédiate de mon permis de conduire par les gendarmes. le délai de 72h est passé et je n'ai toujours aucune nouvelle. je suis en période...

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Maître CISSE
 
Toujours rien reçu...
Posée par Patate, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 7081 vues

Arrêtée le 03 septembre avec un taux d’alcoolémie le policier a dit qu'il’enlevait 6 points et avec une amende de 90 euros.. aujourd'hui nous sommes en février et mon amie n'a jamais rien reçu... j'ai demandé un...

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Retrait de points en cas de paiement d'une ordonnance pénale ou pas ?
Posée par N.quach, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par N.quach - 7077 vues

J'ai été flashé par un radar de feu rouge le 6 juillet 2014. j'ai contesté dans les délais impartis avec en motif que ce n'était pas moi le conducteur, le cliché que j'ai demandé était pris par l'arrière. (135 euros consignés) ce...

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MARSAT
 
Permis prorogé
Posée par Mireille29, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Kesleur - 7052 vues

Mon fils a eu suspension de permis de 4 mois le 6 janvier 2019. en probatoire. visite médical le 7 mai 2019. avec permis prorogé d un an. une amende de 281 euros. et un stage de sensibilisation à effectuer. revisite médical au 7...

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Pas de récidive sur convocation
Posée par Titouuu, il y a 4 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Nino - 7048 vues

Jai pour la 2eme fois été contrôlé positif au stupéfiants au volant. comme la 1ere fois, je suis convoqué en novembre devant le délégué du procureur. seulement, sur ma convocation, il n'est pas mentionné que c'est une récidive. le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Laps de temps
Posée par lf, il y a 7 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par boulanger - 7040 vues

Accident matériel avec 1,70g les gendarmes ne m'ont pas encore retiré mon permis...l'accident a eu lieu fin avril, la gendarmerie ma appelé pour me dire qu'ils me convoqueraient mais rien pour...

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la réponse de
Maître BURATTINI
 
Test salivaire positif
Posée par Baptiste, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Baptiste - 7038 vues

Jeune permis j'ai eu un test salivaire le samedi 6 mars, le gendarme me fait alcoolémie, négatif, et test salivaire qui devient positif mais vraiment tres peu, il me demande si je suis fumeur occasionnel ou régulier, je lui...

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la réponse de
Maître DENECKER
 
Visite médicale avant ou après le passage au tribunal ?
Posée par Mike, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mike - 7035 vues

J ai eu une suspension provisoire du permi de conduire de 6 mois et ce que je peut passer ma visite médicale avant d être passer au tribunal sachant que pour la visite médicale on me demande : si votre permis est suspendu, l’arrêté...

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Maître MALARET
 
Ligne continue
Posée par Gilou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gilou - 7028 vues

Je viens de me faire arrêter car j'ai franchi la ligne blanche continue en voulant doubler. aussitôt la police venant dans l'autre sens m'arrête ils ont pris mes papiers et un policier m'a dit que j'allais recevoir 90? d'amende et...

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Maître SEBAN
 
Dois-je faire un stage de récupération de points?
Posée par Cos62, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 7026 vues

Je me suis fait contrôler hier soir avec un taux de 0,33mg/l.  il me reste actuellement 5 points sur mon permis. je ne suis pas en probatoire, pas de récidive pour alcoolémie et je devais récuperer mes 12 points en février 2018...

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Maître DAHAN
 
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