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Visite médicale Posée par Tito, il y a 7 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 5995 vues Voilà je prends contact avec vous suite à une suspension que j'ai eu j'ai visite médicale à passer dans 2 jours je m'étais fait contrôler pour stupéfiant j'ai arrêté de fumer depuis 3 mois mais peuvent-ils me reprocher d'avoir consommer de... Répondre |
Enquête sur bornes émettrices (téléphones portables) pour délit routier Posée par Sébastien, il y a 3 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5994 vues Je voulais savoir si la gendarmerie peut utiliser le bornage téléphonique dans le cadre d'un délit routier. en effet, ayant eu un accident au fossé sans aucune victime pour éviter un véhicule arrivant en sens inverse et qui... Consulter la réponse deMaître VIGNERON |
Conduire sans permis Posée par Assia, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jp89 - 5990 vues Que veut dire 1 mois d’empraisonnement délictuel à titre de peine principale avec sursis... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Restitution de permis Posée par bourdon, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par pseudo - 5987 vues J ai eu une suspension de permis pour une duree de 3 mois de sanction administrative que couvre le tribunal je suis passe devant le delegue du procoreur je suis inscrit a un stage sensibilisation ma suspension est terminee depuis... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Avis de suspension non reçu Posée par Nath, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nath - 5986 vues Mon fils est passé au tribunal le 17 mars 2018, on lui a annoncé une suspension de permis de 6 mois suite à usage de stupéfiants. on lui a dit qu'il recevrait un courrier sous 45 jours, lui indiquant qu'il devrait aller... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Suspension de permis avec accident sous emprise d'alcool Posée par schnake, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par schnake - 5984 vues J'ai eu un accident avec 2g, j'ai percuté un pot de fleur, on m'a transporté à l'hopital. je suis convoqué à la gendarmerie, vont ils me retirer mon permis de suite ou simplement après le tribunal? merci de vos... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Permis 1 euro Posée par gaelle69, il y a 8 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 5982 vues J'ai inscrit mon fils au permis et choisi l'option a un euro pour raison financière aujourd'hui il passe une lecon et le moniteur lui dit qu'il faut 600 e pour demain ? a son retour j'appel l'auto... Répondre |
Erreur judiciaire Posée par Carli28to, il y a 6 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Carli28to - 5980 vues Je me permet de venir sur ce forum car j'ai besoin de réponses à ce jour j'ai eu une suspension de permis de 4moi assortis d'une amende de 400 euros. tous cela m'a été annoncé par le délégué du procureur lors de... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Précision sur le délai de contestation d'une ordonnance pénale délictuelle Posée par Jardir, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jardir - 5979 vues Suite à un contrôle de police au cours duquel j'ai été soumis à un test salivaire qui s'est avéré positif au cannabis, j'ai fait l'objet d'une convocation en vue d'une notification d'ordonnance... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Exces de vitesse plus de 50km/h Posée par Grisouille8391, il y a 6 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5979 vues J ai ete pris en exces de vitesse a 152 pou 90 retenu 144 donc 54 au dessus je ne sais pas ou se trouvais le radar mobile j ai demande a voir ma vitesse car je n etait pas d accord on m a dis que pas possible car le college qui... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Ordonnance pénale exécution provisoire Posée par Camille, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5979 vues Je dois passer au tribunal , pour ordonnance pénale délictuelle le 15/04/2018 pour stupéfiant . je suis en probatoire 6 point j’ai u 4 mois suspension je compte récupérer mon permi en faisant opposition pour récupérer... Participer |
Combien de points Posée par Abthony84, il y a 7 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Abthony84 - 5977 vues J'ai été jugé pour conduite en état d'alcoolémie, je n'ai aucune amande ou prolongation sur ma suspension mais vais-je perdre des points automatiquement sachant qu'on ne m'as pas informer sur cela?... Participer |
Déclarer son véhicule vole après s’etre fait flasher Posée par Weysse, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Weysse - 5977 vues J’ai déclaré mon véhicule volé le lendemain d’un excès de vitesse de plus de 50km/h. mon amende peut elle être annulé ? vont il me croire ? ils penseront peut être que je l’ai déclaré vole intentionnellement pour éviter la... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Si je passe un stage de récupération de point avant de passer en jugements Posée par Cp555, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5974 vues J'ai eu un accident n'impliquent personne d'autre que moi sauf que j'étais alcoolisé. au moment des fait il me reste 6 points. la gendarmerie ma fait souffler mais je savait que j'étais au dessus du taux... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Suspension de permis suite à un accident de la route Posée par djamila, il y a 7 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 5969 vues J'ai été victime d'un accident de la route dans lequel j'ai été légèrement blessée. j'étais positive à l'alcool chose que je ne contestais pas car je ne conduisais. problème, la personne qui... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Help !! refus d'obtempérer Posée par Nono, il y a 4 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 5969 vues Je suis convoqué à la gendarmerie pour refus d'obtempérer, la plaque de mon véhicule étant relever. le soucis cest que j'ai vendu ma voiture il y a 5 mois mais je n'ai plus le certificat de cession de mon véhicule... Compléter |
Excès vitesse 4ème catégorie + suspension, inscription b2 ? Posée par Pouwette, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5967 vues Tout d'abord, merci de prendre le temps de lire mon message. je vous décris rapidement le fil des évènements. il me reste actuellement 4 points sur mon permis. j'ai été arrêté par les gendarmes en octobre pour... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Peine encourue Posée par Elodie84200, il y a 9 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Elodie84200 - 5962 vues Voilà mon mari passe au tribunal le 24/11 ... pour récidive de conduite sans permis , non attestation d'assurance d'un véhicule a moteur et accident (auquel il ne s'est pas arrêter ) qui n'a pas causé de blessé... Consulter la réponse deMaître de Almeida Costa |
Prejudiciu material simoral Posée par oana, il y a 9 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 5962 vues Sotul meu impreuna cu fiica mea in varsta de 2 ani si 8 luni, au fost viictimele unui accident rutier un domn, la volanul unei masini inmatriculate in spania, fara asigurare, fara permis de conducere a intrat din plin in masina... Répondre |
Contravention Posée par angelique, il y a 9 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par angelique - 5959 vues Je me suis fait arrêtée par la gendarmerie étant stationnée sur le bas côté de la route car je passais un appel avec mon portable, j étais pas d accord pour signer la contravention électronique mais avec leurs pressions, j ai signé... Compléter |
Permis annulé solde de point nul suite excès vitesse+stupéfiants Posée par clem, il y a 9 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par clem - 5958 vues J'ai été arrêté le 13 mai dernier pour excès de vitesse (entre 40 et 50km/h) et contrôlé positif au cannabis après analyses urines et sanguines.permis retiré sur le champ et véhicule immobilisé(moto).rdv au tribunal hier le 3... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Suspension de permis Posée par Accident, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Accident - 5956 vues J ai une suspension de permis de 6 mois par la préfecture, pour conduite alcoolique, une concentration de alcool dans le sang égal ou supérieur à 0,80g/l, soit 2,02g/l, j'ai u un accident, c est la première fois, je ne bois... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Sanctions permis de conduire Posée par anliae, il y a 8 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par anliae - 5955 vues Mon ami a ete controle positif alcool 1,96 accident sans tiers l rendez-vous notification ordonnance penale en mai. quelles sanctions envisageables permis depuis 43 ans sans delits n'y recidive. . cdt... Consulter la réponse deMaître BURATTINI |
Permis annulé alors que je n’ai pas reçut le courrier avec ar Posée par Nabil, il y a 6 ans dans Permis de conduire 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Berlioux - 5954 vues En allant un jour à la préfecture pour savoir le nombre de points qu’il me reste sur mon permis, il me dit que mon permis avait été annulé depuis 2014 (4ans) mais depuis je n’ai reçut aucun courrier de leur part pour m’informer... Compléter |
Dossier complet au dépôt mais refus d'échange de permis Posée par More95, il y a 4 ans dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marie - 5950 vues J'ai déposé une demande d'échange de permis malgache à la préfecture le 12 mars 2020. mon dossier était complet et l'agent a bien vérifié que madagascar pratiquait l'échange de permis avec la france et... Compléter |
Permis probatoire et accident materiel avec 1g73 Posée par boulanger, il y a 7 ans dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par boulanger - 5947 vues Comme dit précédemment, accident survenu fin avril avec 1g73 pas de retrait de permis encore, en attente d'une convocation à la gendarmerie et par la suite au tribunal...récupération de 3 points au mois d'aout (conduite... Participer |
Suspension permis de conduire de 6 mois Posée par Nesho, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 5944 vues Jeune permis depuis 16 mois j’ai eu un accident sans aucun autre véhicule atteint javais 1.05 g/l la préfecture a suspendu mon permis pour 6 mois en noyant alcool et stupéfiant alors qu’aucun tests de stupéfiants n’a été fait donc... Compléter |
Urgent suite a contrôle salivaire Posée par Aurore, il y a 6 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lola - 5940 vues Il y a une semaine j'ai pris de la cocaïne en espagne. 3 jours après pour être sur d'être tranquille j'ai repris la route et malheureusement pour moi on m'a contrôler en test salivaire. qui a était positif a la... Compléter |
Erreur de date d’infraction lors d’une rétention de permis Posée par Melll, il y a 4 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Melll - 5940 vues Je me permets de vous écrire car j’aurais besoin de conseils. en effet, je me suis vu retiré le permis pour une durée de 6 mois pour un excès de vitesse de 40kmh au dessus de la réglementation soit 130 sur autoroute. comme... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Contrôle positif a la méthamphetamine et à la cocaïne pour un jeune conducteur Posée par Razor380, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 5938 vues Mon fils à participer au garorock du jeudi 28 /07/2018 au samedi 30/07/2018 jeudi n'étant pas fumeur on lui a proposer de fumer un joint , pris dans l'ambiance et un peu alcoolise il a essayé, et nous en a prévenu le... Compléter |
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