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Camera Posée par julien, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3233 vues Pour rentrer chez moi,je suis obligé de passé par la cour de mon voisin qui fait environ 8 mètres de large il existe un droit de passage inscrit sur des actes notariés datant de l'an 1900 j'ai découvert sur les... Consulter la réponse de Maître cotto

Bruits recurrents baigneurs piscine hotel Posée par Bruit baigneurs piscine, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3225 vues L'hôtel à côté de mon mur mitoyen a fait construire une piscine pour ses clients en plein centre ville et à 1,5 du dit mur qui sépare nos propriétés. depuis un mois, de 9h à 21h nous entendons les ploufs et les cris des baigneurs... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Dégradation bâtiment Posée par Nandara, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 3221 vues J'ai été saisi par la mairie début septembre 2015, de l'état de dégradation de mon bâtiment qui risque d'avoir un incendie du fait d'un squattage. la mairie m'a adressé un arrêté de péril non imminent et... Participer

Fosse septique autorisé par le spanc contesté par voisin Posée par mezigue, il y a 5 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mezigue - 3208 vues J'ai acheté il y a 3 ans une maison sans assainissement que j'ai equipé d'une fosse septique avec epandage en suivant rigoureusement les indications du spanc qui a validé l'installation du systeme. j'ai... Participer

Chat et voisinage Posée par Clara, il y a 8 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 8 mois par Maître BELIGHA - 3203 vues Je vis actuellement en mobil home pour une durée de deux mois dans un camping privé (uniquement des propriétaires).j'ai un chien et un chat. a priori le règlement stipule que les chiens doivent être tenus en laisse. première... Participer

Illégalité dispositif anah "maprimerenov" (discrimination numérique) Posée par Martial C, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3201 vues Le dispositif d'aide gouvernemental "ma prime renov'" géré par l'anah (opérateur de l'état) me parait discriminant, puisqu'aucune procédure ne permet un dépot et une gestion du dossier par voie papier... Répondre

Illegalite systeme extraction cuisine restaurant Posée par ARNOUS_de_RIVIERE, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3197 vues Je suis riverain de la cuisine d'un restaurant qui se trouve dans une ruelle de 3,50 mètres de large. l'évacuation des déchets volatiles de cuisson se fait par une système d'extraction situé à... Répondre

Quel temps fait il aujourd'hui ? Posée par LL, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3196 vues Cela fait 21 ans que je suis harcelÉ, torturÉ, par des personnes faisant une expÉrience avec des ondes eeg , electromagnetique , 21 annÉe que ces personnes me balances des dialogues (avec des mots) , mais le plus royale en 21 annÉes, c est... Répondre

Ai je droit de tout donner a mon fils le resultat de la vente suis sous curatell Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3187 vues ... Répondre

Pas de tout à l'égout en zac Posée par MICHEL, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par MICHEL - 3181 vues Mon village ne dispose pas de tout à l'égout bien qu'étant en zone d'assainissement collectif. la mairie ainsi que la communauté de communes via son service (spanc) nous impose de faire installer, à nos frais, des équipements... Compléter

Harcèlement électronique Posée par Charles60, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3162 vues Que faire quand on est victime de harcèlement électronique ou magnétique... Participer

Elagages arbres Posée par zinvi, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3145 vues J'ai reçu la visite de la mairie pour m'informer que des branches d'arbres seraient menaçant et toucheraient les fils électriques et de téléphone. j'ai fait le nécessaire auprès d'un paysagiste pour... Participer

Dégât causé par des arbres Posée par La finca, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 3143 vues J'habite dans une maison ancienne des arbres ont été plantés par la suite !!! aujourd'hui cela provoque des dégâts sur ma toiture !!!! j'ai du refaire 75 m2 !!!! et à ma charge sachant que les arbres sont sur une... Participer

Jets de pierres dans piscine et voyeurisme Posée par Jeanono, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3139 vues Monsieur, madame, j'ai mon voisin qui monte sur une échelle pour regarder chez nous. j'étais nu sur mon pneumatique en train de me faire bronzer, (voyeurisme?). comme c'est clos autour de chez nous, et même un mur... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Clause abusive? Posée par Hocine, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3136 vues Dans mon contrat de location pour un logement (hlm), mon bailleur mentionne le raccordement au réseau câblé (tv) et oblige le locataire à accepter. est-ce une clause abusive, réputée non-écrite? sur l'avis d'échéance... Répondre

Amende pour dépôt sauvage Posée par mens59, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3129 vues Suite à une amende pour dépôt sauvage devant mon immeuble, j'ai souhaité porter réclamation car j'étais alors persuadé de ne jamais avoir fait cela. hors il s'est avéré, photo à l'appuie qu'il y avait bien... Répondre

A qui reviennent les frais de réparation d' une canalisation d' eaux pluviales Posée par Chana71, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3126 vues Nous avons, il y a 10 ans, acheté un ancien hangar que nous avons transformé en habitation. nous avons fait installer par un professionnel les canalisations d' eaux usées. après avoir terminé, il nous a dis que le conduit des... Participer

Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye Posée par phil, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître BOUDOT - 3126 vues Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?... Participer

Installation gouttieres Posée par precaution86, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 3120 vues Mon voisin me dit que c'est a moi de mettre des goutieres, car son toit est plus haut que le mien. un interespace de 50 cm separe nos maison. est-ce a moi d'installer les goutieres en priorite? merci... Participer

Harcelement par telephatie synthetique // reseaux de rue Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3114 vues Je viens vous demander comment je peux trouver un avocat sur marseille ma plainte a ete classée mais le procureur me donne le choix de refaire une plainte .. seule je n'y arriverait plus je suis trop... Répondre

Réglementation pour avoir un rucher Posée par Ceytou07, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par MEZIANI - 3114 vues Je voudrais avoir les distances pour mettre des ruches d'abeilles d'une habitation .piscine. chemin et les dispositions à prendre merci... Participer

Accuser de dépôt d’ordures Posée par Lili, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3067 vues J habite une maison qui fait coin avec un petit bout de pelouse sur le côté ou il y’a souvent des dépôt sauvages, il y’a pas longtemps ma voisine d’en face a déménager et à jeter des meubles au coin le maire en visite dans le... Participer

Taille des branches sur terrain qui appartient à la mairie Posée par Ida, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3063 vues Je suis à l île de la réunion.apres le cyclone en face de chez moi un danger avec un petit arbre prit dans les fils électriques.j avait signalé bien avant... Répondre

Suite plainte Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3057 vues Aprés une plainte envoyé chez le procureur a marseille , elle a été transmit a mon commissariat du secteur , cet agent a bien prit contact avec moi , mais elle ne connaissait pas du tout ce phenoméne... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Cuve a mazout pas aux normes dans cour privée Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3048 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas partie... Répondre

Concerne des nuisances d'un bar et des clients Posée par bouboule, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par BARRAULT - 3048 vues Depuis de longues années j'ai privilégié un dialogue, médiation, police municipale, patron de ce bar, et rien n'y fait, nuisances interieurs malgré quelques travaux mais mauvaise isolation faute à ses moyens du patron de... Participer

Réglementation de la circulation des véhicules crit'air 3 à partir de 2023. Posée par omer, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3045 vues Selon le site service public, à propos des véhicules classés crit'air 3 : "a compter de juillet 2022, l'interdiction de rouler dans une zfe-m concernera la catégorie crit'air 3 (moteurs diesel d'avant 2010... Répondre

Semences et phyto jonchent à même le sol dans un hangar à 30metres d'un puits Posée par mimi222, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3045 vues Que peut on faire lorsque les règles élémentaires de stockages ne sont pas respectées par un locataire très peu scrupuleux (sac de semences éventré bidons de produits phytosanitaires éparpillés ainsi les sacs d'engrais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Que faire en cas d’invasion de rat et de maire de commune inexistant ? Posée par Aria1307, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet - 3009 vues Propriétaire d’une maison mitoyenne en campagne, mes voisin sont envahit de rat depuis plusieurs long mois, il vienne sur notre terrasse, nous avons un chien il sort du vétérinaire pour substitution de lyptostherose. (maladie des... Participer

Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3004 vues En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des... Consulter la réponse de Maître Dagot