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Voisinage
Posée par Anna, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gwen - 3005 vues

Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton...

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Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété
Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 2984 vues

Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas...

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Camion de collecte trop gros pour ma rue
Posée par bulbizar, il y a 10 mois dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2959 vues

Le camion de végétaux est trop large pour ma rue du coup les végétaux sont collectés par la benne des ordures ménagères qui est plus petite .sinon je dois les porter à l extrémité de ma rue .cela est il normal ?...

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Maître BELIGHA
 
Rénovation appartement
Posée par Queeny, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 2951 vues

Mon bailleur a procédé à des rénovations dans mon appartement y a a peine 1 an. fixation d une barre de douche sur du carrelage qui a ce jour tiens à peine. est ce a moi de la remplacer ou au bailleur? tout en sachant qu avant elle...

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Bruits parquet appartement au niveau supérieur
Posée par Nowen, il y a 3 mois dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 2945 vues

10/12/2024 maître yvan beligha, je vous remercie, très sincèrement, de votre réponse si rapide. j'ai fait 2 démarches à l'amiable auprès des locataires, en allant les voir, ainsi qu'une lettre recommandée ar, agence...

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Maître BELIGHA
 
Le droit a ouvrir sa clôture pour un portail
Posée par voisin, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2944 vues

J'habite dans une impasse, tous les logements à droite de l'impasse ont leurs adresse dans cette rue, se de gauche ont leur adresse au bd au dessus de leurs propriété. beaucoup de propriétaire ouvre leur clôture et mette...

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Taille et élagage d'une haie
Posée par PatKad, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 2931 vues

Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les terrains...

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Bord de l eau
Posée par gros, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître LEBEY - 2922 vues

Je suis pecheur et souvent suis confronter avec des proprietaire de terrain qui m interdisent de pecher sur leur terrain ont ils le droit de le faire il me semblais que l ont avais droit a 3.50 au dord de l eau merci de vos...

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Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m?
Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2907 vues

Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce...

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Pollution .
Posée par Maynicole, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 2905 vues

Les égouts de la ville se déversent de façon récurrente dans le canal qui entoure la ville. malgré mes appels aux organismes responsables , rien ne se passe auprès de qui faut-il se plaindre ?...

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Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction
Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 2888 vues

Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents...

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Maître DAHAN
 
Nuisance suite à un groupe froid d'un magasin
Posée par Valoch, il y a 8 mois dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 2884 vues

Nous sommes propriétaires et nous avons en face de notre maison accroché a un mur un groupe froid d'un magasin alimentaire qui fait énormément de bruit et qui donne dans notre jardin. les propriétaire du magasin ne veulent rie...

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Maître BELIGHA
 
Demande pour l'exploitation d'une carrière
Posée par Laurence, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2881 vues

Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le...

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Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur
Posée par mamierateau, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 2879 vues

J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la...

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Nuisances sonores tous les samedis
Posée par Laloue, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DERMENGHEM - 2863 vues

J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert...

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Travaux tous les jours
Posée par Vanou, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans - 2844 vues

J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant...

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Maître DE CAUNES
 
Elagage
Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 2838 vues

Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté...

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Maître de VILLELE
 
Pneu et remblais zone inondable
Posée par lanabelle, il y a 2 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lanabelle - 2833 vues

Nous avons de nouveau voisin depuis moins d'un an un , qui au bout de 4 mois on commencer à ramener de la terre afin de surelevé leur terrain (la rivière ce trouve au bout de nos terrain )leur parcelle est en zone rouge sur le...

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Maître BELIGHA
 
Je peux porter plainte ?
Posée par Manu, il y a 2 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2825 vues

J'habite dans une collocation de 8 personnes , et beaucoup des choses pas agréable et tendu se sont passées où il y déjà eu des personnes qu'ont porté plainte. aujourd'hui moi je voudrais porter plainte pour la 2 ème...

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Remblai dans une combe
Posée par Gis, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gis - 2818 vues

Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de...

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Maître DAHAN
 
Installation d une centrale agrophotovoltaique ?,,
Posée par Hortensia, il y a 1 an dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2802 vues

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Gourdonneuse matériel tp
Posée par Gueguette52?, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître GREZILLIER - 2800 vues

J'habite un petit village et il y a une entreprise de tp. assez régulièrement ils font du bruit et quelque fois ils font chauffer une goudronneuse ancien modèle, les nuisances sonores et fumée. et cela pendant au moins...

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Peine encourue
Posée par Alex, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alex - 2786 vues

Je ne sais pas si je suis au bon endroit mais j’aurais besoin d’information j’ai été placé sous contrôle judiciaire depuis octobre 2020 pour incendie sur 4 véhicules et j’aurais voulu savoir ce que je risque sachant que jusqu’à...

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Taille de haies
Posée par PatKad, il y a 11 mois dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2744 vues

Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les...

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Maître BENOIT
 
Oqtf
Posée par Koko, il y a 2 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Koko - 2732 vues

Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a...

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la réponse de
Maître KEMFOUET KENGNY
 
Parent séparer
Posée par Jessica, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Maître FITAS - 2730 vues

Je suis séparer depuis 8 mois et le papa ne prend jamais ces 4 enfants car il habite avec ùne colègue donc ya pa la place ce qui di .. bref moi je pe jamais décompresser qu'es se que je puisse fair pour sa car les prênd jamais...

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Peupliers trés trés haut et large jamais élagué
Posée par isabelle, il y a 9 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2707 vues

Pouvez -vous me dire ce que je peux faire car sur le terrain a cotés de chez moi (pas de maison mais deux garages seulement ) il y a des peupliers le long entre nous a moins de 1metre 40 du grillage qui nous sépare et ils font au...

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Réception des eaux usées
Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2682 vues

Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le...

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Clôture zone naturelle
Posée par mautauban, il y a 1 an dans Environnement
1 réponse, il y a 1 an - 2644 vues

Nous habitons dans une zone naturelle, mon voisin a clôturé après bornage. sa clôture touche le sol et dépasse les 1m20.elle est faite de grillage et de piquets en bois, est-il dans les règles de la loi? merci...

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la réponse de
ROCHER-THOMAS
 
Voisins raciste
Posée par Nicole, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par nicole - 2634 vues

Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
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