Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Obligation de contrat de sponsoring ?
Posée par Tonito35, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tonito35 - 2632 vues

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

Compléter
 
Suspension et report d'abonnement en cas d'accident
Posée par kaina, il y a 1 an dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par kaina - 2753 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Demande de remboursement partiel licence de volley
Posée par Marilou, il y a 1 an dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2114 vues

L'année dernière, 2022, j'ai payé une licence pour jouer au volleyball en niveau régionale car le coach m'a assuré qu'il fallait que je paie la licence pour jouer, cependant trois mois après il m'écarte de...

Participer
 
Organiser un evenement lucratif
Posée par Paul, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1901 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître cotto
 
Litige avec ma salle de sport
Posée par Augé, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2021 vues

J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Prélèvements
Posée par Julie 976, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2030 vues

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du...

Consulter
la réponse de
Maître cotto
 
Abonnement doublé dans la salle sans prévenir, quels sont mes droits?
Posée par Delphine67, il y a 1 an dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Delphine67 - 6135 vues

Abonnée depuis janvier 2022 dans une salle de sport (keepcool), celle-ci m'applique depuis deux mois, une augmentation du coût de mon abonnement qui est passé de 14€99 à 29 € 99 et cela sans que je n'aie été prévenue...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Remboursement prélèvements
Posée par Dali, il y a 1 an dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2648 vues

J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Prélèvement impayés fitness parc
Posée par Gagathe, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2959 vues

Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Penalite de non presentation
Posée par baba, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1909 vues

Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Sport extra scolaire
Posée par Mg, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2147 vues

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Interdiction d'entrée dans la salle de sport à cause de la tenue vestimentaire
Posée par frSAsport, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2229 vues

Je suis inscrit dans la salle de sport (privée) de mon quartier depuis plusieurs années et je m'y suis toujours rendu en tenue de sport (tenu pour les sports de montagne) ces derniers jours, les employés de la salle de sport...

Consulter
la réponse de
Maître Meziti
 
Inactivité salle de sport
Posée par Anonyme38800, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître cotto - 2197 vues

Je suis inscrit dans une salle de sport (prélèvement automatique tous les mois) depuis avant la période de covid et que mon abonnement a été suspendu pendant le pass sanitaire car je n’étais pas vacciné. sauf que je viens de me...

Participer
 
Abonnement salle de sport par téléphone
Posée par Gtr, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2315 vues

Courant janvier, une nouvelle salle de sport a ouvert dans ma ville, ils m’ont démarché par téléphone et fait remplir un contrat avec signature électronique. la personne que j’ai eu m’a dit que pour la finalisation du contrat, je...

Participer
 
Préavis obligatoire, oui ou non ?
Posée par Milie Nella, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 1806 vues

Je suis actuellement dans une écurie depuis 1ans et 4 mois. en arrivant j’ai dû signé un contrat qui incluait un préavis de 2mois. je ne voulais pas le signer parce que je voulais être libre de partir quand je le souhaitait puisque...

Participer
 
Société de recouvrement - abonnement salle de sport
Posée par George, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2476 vues

Merci de me lire, au mois de décembre 2022, j'ai résilié mon abonnement en main propre (alors qu'il faut normalement envoyer un courrier ar selon mon contrat), l'employé de la salle m'a pris mon courrier et...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Augmentation intempestive du tarif de mon abonnement
Posée par Patricia, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2036 vues

J'ai souscrit , le 12/01/2022, suite à un démarchage téléphonique de la part d'un conseiller keep cool, un abonnement au tarif de 14, 99 euros, par prélèvement mensuel. sans en avoir été avertie d'aucune manière, mon...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Erreur de nom dans la décision
Posée par Cri, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2060 vues

Je suis passé en conseil de discipline de la fédération française de pétanque et de jeu provençal le 5 mai 2023. j'ai reçu le 19 mai la décision de la commission avec une erreur dans le nom dans le paragraphe de la...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Règle dette huissier
Posée par Johana, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2073 vues

J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation tardive de l'abonnement
Posée par malbark, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1756 vues

J'avais un abonnement chez basic-fit avec un engagement de 1 an, l'engagement terminé, j'avais cloturé mon compte bancaire, j'ai résilié mon abonnement après 1 mois de la fin du contrat vu que j'ai oublié...

Participer
 
Refus de résiliation de mon abonnement
Posée par 🍌 Banane, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1685 vues

Ma salle de sport est fermée pour cause de dégradation de l’immeuble et cela pour une durée de 3mois. ils me propose de suspendre mon abonnement pendant cette durée mais ne propose pas d’alternative pour s’entraîner. je veux donc...

Participer
 
Salle de sport fermée et pas de remboursement de mon abonnement
Posée par CALIMERO, il y a 4 ans dans Sport
62 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bébé5 - 19900 vues

Je suis informée par mail de la fermeture définitive (par manque d'adhérent. ce n'est pas une liquidation judiciaire) le 10 mars de la salle de sport lady concept prés de chez moi. j'ai envoyé un courrier en recommandé pour...

Compléter
 
L exposé sur les structures sportives et leurs rôle sur le sport
Posée par Burkina, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Burkina - 2742 vues

Je voulais demander les rôles des structures sportives dans le sport...

Compléter
 
Abonnement salle magic form
Posée par Lekyox, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître cotto - 1895 vues

J'ai souscris à un abonnement avec engagement de douze mois à une salle de sport magic form, il y plus d'un an maintenant, je ne suis donc plus engagé toutefois, après avoir échangé avec un salarié de la salle, si je...

Participer
 
Demande de remboursement pour non-respect des horaires d'ouverture
Posée par Jacky, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2449 vues

Je suis inscrite dans ma salle de sport depuis bientôt 2 ans et celle-ci faisait initialement parti d'un réseau de 3 salles (il était donc possible d'accéder aux différents établissements). en aout 2022 il y a eu un...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation d abonnement de salle de sport
Posée par Jejeler, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître Filly - 1714 vues

J ai pris un abonnement dans une salle de sport en décembre 2022. je n ai jamais eu ou signé de contrat, je souhaite arrêter et le gérant me demande de payer jusqu a la fin de mon abonnement. puis je stopper mes prélèvements...

Participer
 
Sport enfants
Posée par Peggy, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Peggy - 2146 vues

Mes enfants sont inscrits dans un centre d'activité qui nous permet de rattraper leurs absences. je n'arrive pas à les rattraper car ils ont une autre activité. je voudrais que le centre me rembourse les sommes des...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Photos lors des compétitions d'enfants mineurs
Posée par Louise, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 1987 vues

Ma fille de 10 ans fait de la gymnastique rythmique et participe à des compétitions avec son club. lors des compétitions, un photographe accrédité prend des photos. aurait-il besoin de notre autorisation pour prendre des photos ou...

Consulter
la réponse de
Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Caution non rendue et frais de dossiers facturés indûment
Posée par Stefania, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2327 vues

Le 18 janvier 2023 j'ai souscrit à une offre découverte "1 mois" sans engagement dans une salle de sport. cependant, aucun contrat ou autre n'a été signé. on m'a demandé de payer 20€ de caution pour le badge, le...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Maureenmary, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2119 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
4 problèmes résolus*
2
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
2 problèmes résolus*
3
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du sport ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...
Résolue par Maître FOREST
Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...
Résolue par Maître EL MOUNTASSIR
Depuis l'annonce du confinement mon abonnement dans une salle de sport (indépendante) a été "suspendu" selon la déclaration de son...
Résolue par Maître Nicolet
Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons...
Résolue par Maître CISSE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer