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Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe
Posée par Calypso, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2020 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et...

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Maître BOUDY
 
Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?
Posée par Antho, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1921 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux...

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la réponse de
Maître BOUDY
 
Responsabilité civil
Posée par Jcdu, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1992 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (...

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Maître BOURGOIN
 
Refus d'integrer un club de petanque
Posée par Bleunoir, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2334 vues

Tout les clubs de petanque du département 58-18 me refusent car ayant gagné une procedure en 2018 contre un club qui m'avez esclut que dois faire . merci de votre réponse...

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Caution non remboursé
Posée par Tatinou, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1831 vues

Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée...

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Finiada suite à demande d’arme de catégorie b
Posée par Flo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2471 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais...

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Maître SOUM
 
Dons individuels d’une entreprise à un particulier
Posée par syl.so, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 4012 vues

Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de...

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Litige avec ma salle de sport
Posée par Tristan, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2385 vues

Je suis aller à la salle de sport pendant une durée de 3 mois. je tiens à préciser que je suis aller à cette salle sans avoir signer de contrat et que l'on ma prélever ! fin novembre je me suis rendu à ma banque pour bloquer...

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Maître BELIGHA
 
Salle de sport fermé puis-je résilier mon engagement ?
Posée par Just1, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3585 vues

J ai souscris un engagement d’un an dans une salle de sport fitness park. celle ci a partiellement brûlé il y a 3 semaines. la salle de sport ne pouvant pas tenir ces engagements pour lesquels je paye, j ai donc envoyé un rar pour...

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Maître BELIGHA
 
Abonnement mensuel augmenté sans mon autorisation
Posée par Anges, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gallia - 3533 vues

Je fais partie d'un club d'aqua gym depuis un peu plus de 10 ans. sur mon contrat il est stipulé que le prix convenu au présent contrat restera identique tant que l'adhésion sera payée régulièrement et que toute...

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Ma salle de sport a fermé il y a un an et ils continuent de me prélever.
Posée par Voglia, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1773 vues

Je viens de me rendre compte que ma salle de sport fermée depuis un an me prélève toujours tous les mois 36€. j'aimerais savoir comment me faire rembourser de cette fraude...

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Harcelement société de recouvrement
Posée par Floyo, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2838 vues

Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre...

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Maître BELIGHA
 
Chèque abonnement salle de sport
Posée par Fleur, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2157 vues

J ai donner au responsable de la salle de muscu, un chèque d un montant de 100e correspondant a l abonnement d un mois:après ma première séance , je ne suis pas satisfaite des prestations de la salle. je me suis trompé et, je n ais...

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Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport
Posée par Nana, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2886 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis...

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Maître BELIGHA
 
Formation du droit du sport
Posée par outaidelt, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1740 vues

J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?...

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Sponsoring et association
Posée par Olalé, il y a 1 an dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2095 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si je peux créer légalement une association loi 1901 pour la pratique du sport, onéreuse de mon sport l’idée est de pouvoir récolter des dons de sponsoring via diverses sociétés et d’...

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Réglementation concernant l'installation d'un filet anti balle de tennis
Posée par Lili, il y a 1 an dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 2017 vues

La mairie a t'elle le droit d'installer un filet anti balle de tennis coller au muret de la maison de mes parents ? sans autorisation. malheureusement leur filet à détériorer par la haie de mes parents il nous demande de...

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Mise en demeure d'une salle de sport
Posée par Sana, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bapt - 5114 vues

Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir...

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Remboursement
Posée par Cgeocha, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1562 vues

Ma fille a arrêté le sport dans une salle où elle avait souscrit à un abonnement de 26,90 euros par mois proche de notre domicile. ensuite elle a commencé ses études supérieures à 120 kms et a donc stoppé le sport dans cette salle...

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Saisie de les armes et permis de chasse
Posée par Jenjen, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître GENY - 1618 vues

Casier judiciaire vierge …administrativement le préfet me dit ne plus vouloir me rendre les armes et permis de chasse … tout est dans les règles ( déclarations des armes ) certificat médical médical apte ….je saisie qui ???? merci...

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Résiliation de contrat salle de sport
Posée par marion57, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par marion57 - 2402 vues

Je me permets de vous contacter car je suis face à un cas dont je connais pas forcément mes droits sur cette situation. je vous mets en contexte, je suis inscrite à une salle de sport ( keepcool) depuis le 17 mars 2023, avec un...

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Maître GUILMAIN
 
Augmentation
Posée par Titi, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2193 vues

Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela...

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Maître BELIGHA
 
Accident : complication 1 an après l'opération
Posée par kaina, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître Dersoir - 1548 vues

J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un...

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Diffamation + comportement abusif
Posée par Justice, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Justice - 2588 vues

Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré...

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Maître de VILLELE
 
Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif
Posée par Massimo06, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2169 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

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Maître BELIGHA
 
Salle de sport
Posée par Djelil, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2128 vues

Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila...

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Maître BELIGHA
 
Exclusion d'un bénévole - adhérent
Posée par Nicolas, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2259 vues

Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Remboursement blessure
Posée par The quick brown, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2236 vues

Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation salle de sport avec engagement de 12 mois
Posée par Mika, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1491 vues

J ai souscris un contrat de salle de sport il y a 10 mois il me reste deux mois à faire avant d atteindre la fin de mon engagement. j ai envoyé le recommandé 2 mois avant la date d engagement la salle me dit que je leur dois aussi...

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Droit à l'image
Posée par Bachelor, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1653 vues

Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un...

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