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Résiliation engagement salle de sport Posée par Pierre, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4335 vues Je viens vers vous, car je suis me suis inscrit dans une salle de sport sur antibes, avec un engagement d'un an (jusqu'au 21/01/2022). je vais effectuer un déménagement dans un autre département et cette franchise... Répondre

Renseignements Posée par Johnny92, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4333 vues Je me permet de vous envoyer ce message car mon fils est au lycée il a fais une chute pendant le sport il a le poignet cassé on me dit que je dois déclaré a ma mutuelle hors l'accident c'est passé au lycée merci de vos... Répondre

Contrat de sponsoring Posée par Lou, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître ROUX - 4317 vues Une collectivité territoriale peut elle établir un contrat de sponsoring directement avec un athlète sans passer par un club ?... Participer

Inscrite en salle de sport a mon insu Posée par Sabrina, il y a 9 ans dans Sport 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 4316 vues Je vous écris car le père de mes fils m'a inscrit à mon insu dans une salle de sport dans laquelle je n'ai jamais mis les pieds. aujourd'hui, je reçois des courriers d'huissiers me demandant de régler une... Participer

Ouverture individuelle salle de sport Posée par GUJL87, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4313 vues Je fais parti des membres du bureau d'une association sportive (salle de musculation). a ce jour, le club est fermé aux adhérents mais quelques membres souhaitent tout de même venir s'entraîner à des horaires définis dans... Consulter la réponse de Maître Vigié

Ont ils le droit d invoqué le contrat cdi pour la loi chatel Posée par laetice, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par laetice - 4307 vues Ayant prit un abonnement de 1 an à viv éden le 08/02/19 avec mon mari,nous sommes venu redonner les cartes et là à notre grande surprise ils nous disent qu il faut un préavis de 2 mois...j ai rappelé pour leur dire par rapport à la... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Reconnaissance d'un grade sportif étranger Posée par Luc Normand, il y a 9 ans dans Sport 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 4286 vues Maître je suis licencié en belgique en ju-jitsu depuis dix ans et en france auprès de la ffjda. j' ai fait ce choix car mon pays ne propose pas de ju- jitsu en tant que pratique propre j' ai passé un grade en belgique, la... Participer

Stockage arme catégorie b au domicile de ses parents Posée par clj75, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4272 vues Un question me préoccupe concernant le stockage de futures armes de catégorie b. je m'explique: je suis licencié d'un club de tir de la ff tir en province, malgré tout, j'exerce une activité professionnelle à paris... Répondre

Photos Posée par Photost, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4260 vues Je réalise des photos lors de plateaux sportifs. mon activité est non professionnel et les parents peuvent récupérer librement les photos, ainsi que les clubs qui l utilisent pour leur communication. droit d auteur ok mais droits à... Consulter la réponse de Maître COTTO

Association loi 1901 - crossfit Posée par LAETITIAVIGLINO, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 4256 vues J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des... Compléter

Résiliation abonnement salle de sport Posée par Valou, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4248 vues Je suis inscrit dans une salle de gym et je viens de m’ apercevoir que j’avais passé la date de mon abonnement soit un abonnement pour 1an par reconduction tacite l ma question est la suivante je repars pour un an ?où puis-je... Répondre

Resiliation abonnement salle de sport Posée par Nanie, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4229 vues J'ai contracté un abonnement dans une salle de sport en aout 2016 de 12 mois dont 2 mois gratuits. je n'ai pas pensé à envoyer un courrier vers la fin de l'abonnement et ai demandé à ma banque de stopper les... Répondre

Casque d'équitation Posée par pseudonyme, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4228 vues Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?... Consulter la réponse de Korvin

Résiliation salle de sport Posée par chloe, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4227 vues En 2015 je me suis abonnée à une salle de sport avec un engagement de 24 mois (septembre 2017). la salle de sport ne m'a pas envoyé de lettre comme quoi la date de fin approchait et que je pouvais résilier, donc il m'ont... Répondre

Suspention de prélèvement suite au covid 19 Posée par sandrine07130, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SALMON - 4224 vues Je voulais savoir si j'ai le droit de suspendre mon prélèment sachant que ma salle de sport est fermé suite au covid 19 j'ai envoyé un recommandé ou je précise que je souhaite suspension du prélèment en précisant... Participer

Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié Posée par Bruno, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4219 vues Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son... Répondre

E Posée par e, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4202 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4198 vues E... Répondre

Exposé compler sur les structures sportives Posée par Exposé, il y a 2 ans dans Sport 9 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Dr - 4187 vues Exposé complet sur les structures sportives... Participer

Keep cool mise en recouvrement Posée par Fabis, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 4178 vues J'ai reçu ce jour un courrier de mise en recouvrement pour une créance de 192 euros, de la part de la salle de sport keep cool. j'ai souscrit en janvier 2020 et résilier en janvier 2021, j'ai donc respecté les délais... Participer

Mise en demeure de la part de ma salle de sport Posée par Mariem, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4162 vues Voici mon cas, je me suis inscrite en novembre dernier dans la salle de sport keep cool, en décembre j'ai du retourner vivre chez mes parents, soit un petit peu trop loin de cette salle de sport... Répondre

E Posée par e, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4158 vues E... Répondre

Contrat salle de sport sans vérification d'identité Posée par moonlam, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 4094 vues Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil... Participer

E Posée par e, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4092 vues E... Répondre

Dons individuels d’une entreprise à un particulier Posée par syl.so, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 4068 vues Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de... Participer

Why calisthenics Posée par mahmoid, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 4061 vues In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the... Participer

Parrainer un sportif Posée par olitrem, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 4046 vues Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Enjeux forme juridique Posée par jayson, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 4036 vues Quels sont les enjeux des formes juridiques sportive ( eusrl,saos,sasp...)... Participer

Engagement Posée par Lauriane, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 4035 vues Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce... Consulter la réponse de Maître Laterrot

Résiliation abonnement Posée par Gabe, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4025 vues J'aimerais résilier mon abonnement, et je me demandais si dans mon cas la loi châtel est applicable et si les frais de préavis peuvent être évité. je suis abonnée depuis novembre 2013 et mon contrat stipule qu'il... Répondre