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Nager dans le rhone
Posée par Tiffou, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Soso - 1907 vues

Je me permet de vous écrire. ces derniers temps de nombreuses personnes se baignent dans le rhône, je voulais savoir si cette activité est légale. cordialement...

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Cgv
Posée par Lolotte 62, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1880 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Contrat salle de sport sans vérification d'identité
Posée par moonlam, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 4091 vues

Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil...

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Résiliation pour demenagement
Posée par Pauline_10, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 3389 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport , j’ai deménagé à 24km . j’ai envoyé un recommandé avec accusé de réception, il ve veule pas accepter ma demande de résiliation car je n’ai pas 30km . je voulais savoir si c’est vraiment...

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Sponsoring
Posée par Marihug, il y a 11 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 1876 vues

Mon fils souhaite solliciter des entreprises pour obtenir des fonds pour financer des compétitions sportives. si nous mettons en place des contrats de sponsoring, serons nous en mesure de delivrer des reçus fiscaux? doit on créer...

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Préavis de résiliation debutant a la réouverture du club de sport
Posée par Caroline, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2461 vues

J'ai envoyé une lettre de résiliation à ma salle de sport début janvier 2021, il s'agit d'un abonnement sans engagement, avec préavis de 2 mois. la salle de sport m'informe que mon préavis ne debutera qu'a...

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Affichage sportif
Posée par vicus1969, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 4398 vues

Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture...

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Maître DREYFUSS
 
Laloue de la police
Posée par Idriss, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 4377 vues

Pour qouoi la police fait laloua dans la rue...

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Interdit de salle par la ffb
Posée par Dany, il y a 10 jours dans Sport
1 réponse, il y a 10 jours - 326 vues

A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il...

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Maître PETSOKO
 
Don particulier à un sportif de haut niveau
Posée par fredm, il y a 3 mois dans Sport
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DIARRA - 1474 vues

Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup merci de vos...

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Sponsoring athlète mineure
Posée par Mapromo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2266 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l...

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Maître DAHAN
 
Résiliation abonnement salle de sport
Posée par Anais, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 5484 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport indépendante depuis octobre 2018.j’ai souscrit à un abonnement avec engagement pendant 1 an donc depuis octobre 2019 je ne suis plus engagé.lors de mon inscription je n’ai pas eu le double...

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Maître ROUX
 
Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif
Posée par Massimo06, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2174 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation de contrat de sport salle
Posée par Marine, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître ROUX - 3163 vues

Voilà je m’étais inscrit dans une salle de sport au bout d’un moment je n’y allais plus du tout j’ai donc fait opposition à ce prélèvement sachant que de base inscription et sans engagement je pensais donc n’avoir aucune...

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Je veux résilier abonnement salle de sport avant la date de fin de contrat plus
Posée par Val, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DREYFUSS - 6084 vues

Je voudrais arrêter l'abonnement à la salle de sport avant lan du contrat étudiant pas de moyen...

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Revocation de prelevement
Posée par corine, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 2637 vues

Ma fille a signée un contrat dans une salle de sport en janvier 2017 et les prélèvements s'effectués sur mon compte . voyant qu' elle n'y aller plus et qu elle ne travaillé pas j'ai décidée d'interrompre les...

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Mécénat pour un sportif individuel
Posée par Audrey Fofo, il y a 3 mois dans Sport
1 réponse, il y a 3 mois - 1691 vues

Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos...

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Maître PETSOKO
 
Abonnement salle de sport
Posée par Nelsya, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par phatluan - 4606 vues

En février 2020, j'ai souscrit à un abonnement auprès d'une salle de sport, qui avait une durée d'engagement d'un an. evidemment, je n'ai pas pu y accéder très souvent à cause des confinements mis en place...

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Saisie de les armes et permis de chasse
Posée par Jenjen, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître GENY - 1622 vues

Casier judiciaire vierge …administrativement le préfet me dit ne plus vouloir me rendre les armes et permis de chasse … tout est dans les règles ( déclarations des armes ) certificat médical médical apte ….je saisie qui ???? merci...

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Injustice d' une décision disciplinaire
Posée par Gg, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3556 vues

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

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Maître RASOAVELOSON
 
Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction
Posée par ThomasG, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2039 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat...

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Maître BELIGHA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Maureenmary, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 2125 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

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Maître BELIGHA
 
Changement de propriétaire et modification des tarifs
Posée par ESTHER, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois par Maître DAHAN - 1324 vues

Le 27/02/2024, j'ai pris un abonnement dans une salle de sport avec engagement de 12 mois à 75€ par mois. début juillet, la salle a été vendue et reprise par une autre personne. le tarif de l'abonnement est passé à 79€...

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Réglement cours de gymnastique adaptée
Posée par CHIPIE, il y a 6 mois dans Sport
1 réponse, il y a 6 mois - 1917 vues

Je vais m'inscrire à des cours de gymnastique fait par un professeur à la résidence sénioriale ou j'habite et la société qui organise ces cours de payer l'année à l'inscription , si je tombe malade ai-je droit...

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Maître BELIGHA
 
Participation au renouvellement de matériel
Posée par Mel, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois - 1650 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien...

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Maître DIARRA
 
Doit on payé un préavis complet sans contrat signé ?
Posée par Shadox, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1984 vues

Je suis dans une écurie depuis 1 an mais je n’ai pas signé de contrat. j’ai dit oralement le préavis le 24 décembre et le compagnon du propriétaire a répondu qu’on pouvait donné un préavis jusqu’au 24 janvier (ce qui fait 1 mois)...

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Refus resiliation salle de sport
Posée par Nastia, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4883 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19...

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Maître cotto
 
Salle de sport et heures d’ouverture
Posée par 0perette, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cassé - 2315 vues

Voici mon soucis, je suis inscrite à une salle de sport très connue et engagée pour 12 mois, seulement en l’espace de 3 mois, elle n’a pas respectée ses horaires d’ouvertures une bonne vingtaine de fois. parfois elle n’a jamais...

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Ma salle de sport décale le préavis de résiliation jusqu'à la réouverture
Posée par Félifée, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 2902 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport depuis plus d'un an . lors du 1er confinement, j'ai souhaité suspendre mon abonnement . j'ai donc fais opposition aux prélèvements de 48€/mois en leur signalant. ils ont tout...

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Maître DAHAN
 
Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif?
Posée par REPHSPORT, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3809 vues

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

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Maître DAHAN
 
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