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Prélèvement même après résiliation avec ar
Posée par Aurel, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître de VILLELE - 3071 vues

Je viens de m’apercevoir que ma salle de sport continue à me prélever alors que j’ai résilié mon contrat par ar en octobre 2020. en comptant les deux mois de préavis les prélèvements auraient dû s’arrêter en décembre, mais ils me...

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Limites des obligations du sponsorisé
Posée par stessyvastra, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2871 vues

Je souhaiter sponsoriser un sportif (équitation), en contrepartie de séances kiné gratuites, suivi de son cheval etc ... je me demandais si il était possible d'inclure une clause d'obligation de "rendement". j'entends par là, que...

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Demande de résiliation en salle de sport
Posée par Kevin, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2363 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport et cela fait à peine deux mois et je voudrai résilier alors que mon engagement est sur un an ? que puis-je faire ?...

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Remboursement abonnement basic fit
Posée par Elmo49.3, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois - 3248 vues

J'ai souscrit à un abonnement d'1 an chez basic fit il y a maintenant 3 ans et je le rends compte que je paye encore hors j ai dus y aller 3 fois la première année pour la quelle je m'étais engagé mais depuis je...

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Maître BELIGHA
 
Je veut etudier
Posée par Ridha Belaid, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 3128 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif...

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Maître DIARRA
 
Harcèlement - coach sportif
Posée par TW, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 6104 vues

Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument...

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Maître AMANOU
 
Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation
Posée par NatArt54, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 6048 vues

Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de...

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Maître Djae
 
Organiser un evenement lucratif
Posée par Paul, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1910 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement...

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Maître cotto
 
Résiliation salle de sport - sans nouvelle des gestionnaires
Posée par MelPIPO, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 4532 vues

J'ai souscris en mars 2017 à un abonnement en salle de sport à durée indéterminée. lors de ma souscription, le commercial m'a dit que je pourrai résilier ce contrat sous deux raisons : maladie, déménagement...

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Déménagement et résiliation salle de sport
Posée par Céline, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 3843 vues

J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne...

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Maître Vanoverschelde
 
Contrat de sponsoring
Posée par Christophe, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 4691 vues

Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé...

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Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?
Posée par Anita, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 1958 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne...

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Maître DAHAN
 
Association loi 1901 - crossfit
Posée par LAETITIAVIGLINO, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 4243 vues

J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des...

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Remboursement séances d'aquabike
Posée par bijoucmoi, il y a 2 mois dans Sport
1 réponse, il y a 2 mois - 1385 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de...

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Maître BALONGA
 
Résiliation salle de sport
Posée par Louiza13, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître berliner - 5779 vues

J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un...

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Pratiquer le rugby avec deux discopathie
Posée par Quentinchizat, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2935 vues

J'aimerai avoir quelque renseignement concernant mon cas,  alors j'ai deux discopathie l5-s1 et l1-s5 j'ai 19 ans et pratique le rugby. je n'ai pas de douleurs dans la jambe à ce jours mais des douleurs...

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Validité d'une commisssion d'appel
Posée par Greg, il y a 1 mois dans Sport
1 réponse, il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 547 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif...

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Je reçois des mis lettre huissier pour non paiement de ma salle de sport de depu
Posée par AMINATAAA, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 8643 vues

Je me suis inscrite à une salle de sport derrière chez moi en février 2016, sur mon contrat d'inscription il y a écrit que je devais payé: copie de la facture transmis le jour de mon inscription "forfait : 102 - toutes...

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Maître MONESTIER
 
Droit à l'image
Posée par Bachelor, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1660 vues

Nous sommes des étudiants en bachelor marketing et nous sommes entrain de créer un projet de vente de services de montages vidéos pour des sportifs. notre question est la suivante, pouvons nous utiliser des extraits d'actions d'un...

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CrÉation d?entreprise parissportifs
Posée par David33130, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2530 vues

Je voudrais savoir s?il et l?égale de crée une entreprise de conseil en parissportifs en france...

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Responsabilité civil
Posée par Jcdu, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 1999 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (...

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Maître BOURGOIN
 
Abonnement mensuel fitness park
Posée par Coco2A, il y a 7 mois dans Sport
1 réponse, il y a 7 mois - 1470 vues

Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif...

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Maître Konaté
 
Parrainer un sportif
Posée par olitrem, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4037 vues

Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Contravention
Posée par Lucas6, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 4882 vues

J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19...

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la réponse de
Maître de VILLELE
 
Refus résiliation
Posée par so2b, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 2591 vues

Je souhaite résilier mon club de sport sur aix en provence car j'ai déménagé pour des raisons financières à marseille chez des amis depuis 01/12/2018. mes amis m'ont fourni un certificat d'hébergement, j'ai...

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Diminution des heures de coaching
Posée par Raphye, il y a 4 mois dans Sport
1 réponse, il y a 4 mois - 1594 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Finiada suite à demande d’arme de catégorie b
Posée par Flo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an - 2482 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais...

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la réponse de
Maître SOUM
 
Abus de prélèvement
Posée par Cristina Faria, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 3898 vues

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois...

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la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Résiliation et remboursement salle
Posée par alex, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître martinet longeanie - 4942 vues

Suite à la situation du confinement j'ai résilié mon contrat de ma salle de sport. celle-ci a été accepte mais au moment de demander le remboursement pour les deux mois de confinement la réponse à été : nous ne procédons pas à...

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Caution non remboursé
Posée par Tatinou, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1846 vues

Je me suis inscrite à..la salle fitness park j'ai depiseen liquide 50 euro ainsi que ma fille nous avons ensuite 1 ans après résiliée mon contrat on m'a rien donner ni rendu de caution on m'a dit c3s bon ces résiliée...

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