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J'ai renverser un piéton sur un passage protégé.
Posée par Eddy, il y a 5 ans dans Transports
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Eddy - 5970 vues

J'ai renverser un piéton sur un passage piéton. il as traversé en courant ne me laissant même pas le temps de réagir. je sais que je suis en tort.. j'ai rendez-vous au commissariat pour le reste des papiers. ma question...

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DIALLO
 
J'ai été escroqué
Posée par Borta, il y a 5 ans dans Transports
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nathalie - 3037 vues

J'ai achte un voiture golf 2015,le 05/01/2020,suite j'ai faite ma demande du carte gris qui j'ai passé par un agent, dans 20 jour il apple pour me dir qui est volé, j'ai déposé le plante la voiture au police...

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Bloquer à l'aéroport
Posée par Dj, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2414 vues

Mon épouse est bloquée à l'aéroport de monastir tunisie. impossible de revenir en france avec un récépissé de renouvellement de carte d'identité nationale française, de mon côté impossible de récupérer la carte à la...

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Avis de tiers détenteur
Posée par Rosedu 77, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2297 vues

J ai reçu un avis de tiers détenteur à mon travaille pour régler une somme au trésor de 3000€. c etait juste des impayés de transports.je leur faire un courrier pour leur demander un échéancier que je verserait chaque mois. mais...

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Propriétaire d’un véhicule volée et maquillé depuis 2009
Posée par Milla, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2328 vues

Je me permet de vous solliciter concernant un problème que je rencontre depuis 2015. à l’époque mon ex mari m’a offert une voiture en 2009 , nous l’avons immatriculer à mon nom et assuré sans probleme particulier. j’ai gardé ce...

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Condamné aux dépens suite à une affaire de vice caché sur un véhicule d'occasion
Posée par BenoitP, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2324 vues

Je me permets de vous écrire aujourd'hui car j'ai reçu le verdict d'une procédure entamée par mes soins en septembre 2018 pour une problème de vice caché sur un véhicule d'occasion. le tribunal d'instance...

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Escroquerie véhicule vge
Posée par gal38, il y a 5 ans dans Transports
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Balme - 3443 vues

J'ai acheté un véhicule à un garage professionnel en juin 2017. afin d'avoir une réduction du prix j'ai accepté d'en payer la moitié en liquide ; le vendeur m'a alors fournis une facture comportant...

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Paiement frais de gardiennage pour une carcasse de ma voiture
Posée par Sandy, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2080 vues

Je voudrai demander votre avis concernant ma voiture voler le 27 octobre 2019 et a été trouvé incendié sur une route dep dans le 91. le gendarme qui a constaté la carcasse a appelé un dépanneur du coin qui l'a remorqué dans...

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Fond de garantie à payer suite à un accident .
Posée par Abel, il y a 5 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Abel - 3929 vues

Suite à un accident ou je n étais pas fautif mais en défaut d assurance. le fond de garantie me demande de régler la franchise d assurance de la personne en face. le fond de garantie via un huissier me demande de payer la...

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Maître ETMAN
 
Litige agence de locatio de véhicule - véhicule de prêt en panne
Posée par jonathan, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2137 vues

Voici un bref résumé de mon affaire : tombé en panne de mon véhicule perso, mon assureur me mets en lien avec une société de location pour obtenir un véhicule pour quelques jours. je prends le véhicule de location, je tombe en...

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Vices sur scooter acheté à un professionnel
Posée par Lomki, il y a 5 ans dans Transports
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lomki - 4282 vues

Il y a 3 mois j’ai acheté un scooter type piaggio mp3 à un professionnel. il me l’a vendu comme entretenu et révisé. après quelques jours, problème électronique (voyant qui s’allume intempestivement) puis panne totale de batterie...

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Maître Maury
 
Maintient du bonus moto sans assurance
Posée par jessyben, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2347 vues

J'ai résilié mon dernier contrat d'assurance moto le 27/11/2016. j'avais alors un bonus moto de 0.85. parallèlement, j'ai continué à être assuré pour ma voiture. je bénéficie aujourd'hui d'un bonus...

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Achat de véhicule, vice caché.
Posée par Fabien, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans - 2925 vues

J'ai acheté un véhicule le mois dernier. cette après midi j'ai vu une trace de rouille sous la moquette (sol) du coffre. j'ai soulevé le sol pour trouvé énormément de rouille performante, on distingue la chaussée...

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Maître Balme
 
Affreteur à temps, navire de plaisance ?
Posée par Christophe, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans - 3077 vues

Un affrètement à temps : le navire peut il être armé à la plaisance pour un affréteur qui l'utilise pour de la ballade ?...

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Maître Balme
 
Sinistre
Posée par Plutojyn, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 1896 vues

Mon fils a eu un petit sinistre en moto au mois d'avril sans gravité mais la personne a porté plainte . nous nous sommes renseignés auprès de notre assurance moto et tout est réglé depuis le 8 octobre.mais nous avons reçu une...

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Condamnation pour vice caché suite à la vente d'un véhicule
Posée par Simon_988, il y a 5 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Balme - 3810 vues

Voici mon problème pour lequel j'aurai besoin de conseils. mai 2010 : achat d'un véhicule à un particulier 30000€ decembre 2010 : vente du véhicule à un particulier 30000€ mai 2015 : je reçois une assignation car le véhicule que...

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Plainte contre air france - 3 vols aller-retour paris-douala
Posée par Nat de Sceaux, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3157 vues

Nous voulions porter une action contre air france , suite à notre voyage au cameroun . ci-dessus un rappel des faits . ce voyage concernait trois personnes : deux adultes, et un enfant de 4 ans, . avant la date de notre départ...

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Quad volé sus après acquisition
Posée par Axelinou, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2899 vues

J’ai récemment fait l’acquisition d’un quad, j’ai su par la suite qu’il a été volé. j’en ai donc parlé avec la personne au près de qui je l’ai acheter, il n’en savais rien. que dois-je faire? porter plainte ou autre? cette achat...

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Frais de gardiennage
Posée par Crossa03172, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3097 vues

Suite à une panne de voiture (moteur hs oublie de faire les niveaux) le 22 juin 2019, aujourd’hui le 09 septembre 2019 j’ai contacté la dépanneuse pour prévenir de ma visite pour récupérer ma grise et objets étant rester dans la...

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Indemnisation en cas de perte
Posée par JJN, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3202 vues

Une marchandise partie d'um point a vers un point b arrive avec des pertes. dans le processus d'indemnisation,le propriétaire de la marchandise déclare que l'indemnisation ne peut pas se faire sur la base de la facture commerciale utilisée...

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Frais gardiennage après cessation de véhicule
Posée par Nini3016, il y a 5 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nini3016 - 5321 vues

Après un accident ma voiture a été mise en épave. suite à un appel d’offre ma voiture a été reprise par un épaviste. À la signature de la cessation j’ai réglé les frais de gardiennage au garage où mon véhicule se trouvait...

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Maître Balme
 
Frais de gardiennage
Posée par H44, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2029 vues

Je rencontre un problème et j'aimerais avoir votre avis. le 9/08 nous sommes tombés en panne de voiture à 800km de notre domicile. après réparation, notre assistance a missionné un convoyeur pour rapatrier notre véhicule le...

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Accrochages
Posée par YANN, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans - 3152 vues

J'ai déposé plainte en passant par le procureur en juin pour accrochage avec delit de fuite est est depuis pas de nouvelle est-ce normal,cordialement...

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Maître Djae
 
Droit sur les parkings étudiants
Posée par Yang8612, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DREYFUSS - 2683 vues

Voila je suis étudiant en soins infimiers sur un chu. le problème est qu'aucun parking nous est reservé ou accessible. nous sommes obligés de nous garer à 15min minimun de marche ( sympa lorqu'il pleut). or...

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Verbalisé par un véhicule de police non immatriculé, non déclaré
Posée par schwarz, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2435 vues

Au cours d'une promenade en scooter des mers en méditerrannée, traversé une zone interdite a ce type de véhicule (sans le savoir), j'ai été verbalisé par un véhicule de la police. après avoir rempli le pv, ils m'ont...

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4 mois d emprisonnement delictuel avec sursis
Posée par Sandrine, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2397 vues

J ai était condamné à 4 mois d emprisonnement delictuel avec sursis et une âmende de 100 euros car j ai eu un accident de voiture sans permis seul en tombant dans un trou avec un taux d alcool a2. 64 grammes pour mille est ce que...

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J'ai des doutes
Posée par Bryan, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître SALMON - 1906 vues

J'aimerais savoir si c'est normal si la parti adverse fait reporté le jugement a chaque instant,sachant que la parti adverses et en tort et qu'elle nous demande de voir un expert mandaté mais nous a jamais donné de...

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On me poursuit pour une voiture que j'ai vendu
Posée par Dwlapp, il y a 5 ans dans Transports
1 réponse, il y a 5 ans par Maître LLORCA-VALERO - 2247 vues

J'ai vendu ma voiture de 2008 une volkswagen eos controle technique ok d'une valeur de 4700€. tout s'est bien passé pendant la vente, elle n'avait aucun soucis. cette vente a eu lieu il y a 2 mois. quelques...

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Qui
Posée par andy, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2460 vues

Je suis a la retraite mais j ai une licence de commissionnaire de transport international est elle transmissible et qui peut etre interesse a quelles conditions ? merci d avance...

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Remboursement frais de transport en tant qu’étudiante
Posée par Tito, il y a 5 ans dans Transports
Aucune réponse pour le moment - 2549 vues

Je souhaite savoir si je peux être remboursé sur des frais de transport avec véhicule personne de façon rétroactive à savoir sur ma 1 ère année d’étudiante en soins infirmiers. je précise que je suis en 3 eme année. sur l’article...

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