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Affreteur à temps, navire de plaisance ? Posée par Christophe, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 3019 vues Un affrètement à temps : le navire peut il être armé à la plaisance pour un affréteur qui l'utilise pour de la ballade ?... Consulter la réponse de Maître Balme

Sinistre Posée par Plutojyn, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 1874 vues Mon fils a eu un petit sinistre en moto au mois d'avril sans gravité mais la personne a porté plainte . nous nous sommes renseignés auprès de notre assurance moto et tout est réglé depuis le 8 octobre.mais nous avons reçu une... Participer

Condamnation pour vice caché suite à la vente d'un véhicule Posée par Simon_988, il y a 5 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Balme - 3701 vues Voici mon problème pour lequel j'aurai besoin de conseils. mai 2010 : achat d'un véhicule à un particulier 30000€ decembre 2010 : vente du véhicule à un particulier 30000€ mai 2015 : je reçois une assignation car le véhicule que... Participer

Plainte contre air france - 3 vols aller-retour paris-douala Posée par Nat de Sceaux, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3103 vues Nous voulions porter une action contre air france , suite à notre voyage au cameroun . ci-dessus un rappel des faits . ce voyage concernait trois personnes : deux adultes, et un enfant de 4 ans, . avant la date de notre départ... Participer

Quad volé sus après acquisition Posée par Axelinou, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2864 vues J’ai récemment fait l’acquisition d’un quad, j’ai su par la suite qu’il a été volé. j’en ai donc parlé avec la personne au près de qui je l’ai acheter, il n’en savais rien. que dois-je faire? porter plainte ou autre? cette achat... Participer

Frais de gardiennage Posée par Crossa03172, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3056 vues Suite à une panne de voiture (moteur hs oublie de faire les niveaux) le 22 juin 2019, aujourd’hui le 09 septembre 2019 j’ai contacté la dépanneuse pour prévenir de ma visite pour récupérer ma grise et objets étant rester dans la... Participer

Indemnisation en cas de perte Posée par JJN, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 3181 vues Une marchandise partie d'um point a vers un point b arrive avec des pertes. dans le processus d'indemnisation,le propriétaire de la marchandise déclare que l'indemnisation ne peut pas se faire sur la base de la facture commerciale utilisée... Participer

Frais gardiennage après cessation de véhicule Posée par Nini3016, il y a 5 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nini3016 - 5199 vues Après un accident ma voiture a été mise en épave. suite à un appel d’offre ma voiture a été reprise par un épaviste. À la signature de la cessation j’ai réglé les frais de gardiennage au garage où mon véhicule se trouvait... Consulter la réponse de Maître Balme

Frais de gardiennage Posée par H44, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Balme - 2012 vues Je rencontre un problème et j'aimerais avoir votre avis. le 9/08 nous sommes tombés en panne de voiture à 800km de notre domicile. après réparation, notre assistance a missionné un convoyeur pour rapatrier notre véhicule le... Participer

Accrochages Posée par YANN, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 3098 vues J'ai déposé plainte en passant par le procureur en juin pour accrochage avec delit de fuite est est depuis pas de nouvelle est-ce normal,cordialement... Consulter la réponse de Maître Djae

Droit sur les parkings étudiants Posée par Yang8612, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DREYFUSS - 2619 vues Voila je suis étudiant en soins infimiers sur un chu. le problème est qu'aucun parking nous est reservé ou accessible. nous sommes obligés de nous garer à 15min minimun de marche ( sympa lorqu'il pleut). or... Participer

Verbalisé par un véhicule de police non immatriculé, non déclaré Posée par schwarz, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2401 vues Au cours d'une promenade en scooter des mers en méditerrannée, traversé une zone interdite a ce type de véhicule (sans le savoir), j'ai été verbalisé par un véhicule de la police. après avoir rempli le pv, ils m'ont... Répondre

4 mois d emprisonnement delictuel avec sursis Posée par Sandrine, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2369 vues J ai était condamné à 4 mois d emprisonnement delictuel avec sursis et une âmende de 100 euros car j ai eu un accident de voiture sans permis seul en tombant dans un trou avec un taux d alcool a2. 64 grammes pour mille est ce que... Participer

J'ai des doutes Posée par Bryan, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître SALMON - 1882 vues J'aimerais savoir si c'est normal si la parti adverse fait reporté le jugement a chaque instant,sachant que la parti adverses et en tort et qu'elle nous demande de voir un expert mandaté mais nous a jamais donné de... Participer

On me poursuit pour une voiture que j'ai vendu Posée par Dwlapp, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître LLORCA-VALERO - 2227 vues J'ai vendu ma voiture de 2008 une volkswagen eos controle technique ok d'une valeur de 4700€. tout s'est bien passé pendant la vente, elle n'avait aucun soucis. cette vente a eu lieu il y a 2 mois. quelques... Participer

Qui Posée par andy, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2421 vues Je suis a la retraite mais j ai une licence de commissionnaire de transport international est elle transmissible et qui peut etre interesse a quelles conditions ? merci d avance... Répondre

Remboursement frais de transport en tant qu’étudiante Posée par Tito, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2519 vues Je souhaite savoir si je peux être remboursé sur des frais de transport avec véhicule personne de façon rétroactive à savoir sur ma 1 ère année d’étudiante en soins infirmiers. je précise que je suis en 3 eme année. sur l’article... Répondre

Achat 5008 garage Posée par JMDA, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2616 vues J ai acheter un 5008 peugeot chez dhm autos evreux. dans le contrôle technique on me demande de changer 4 pneus. clim vide à recharger problème fuite vue à norauto. problème non résolue bluetooth ne fonctionnent pas je dois aller... Répondre

Carte grise non changée par le nouveau propriétaire Posée par Kodjo, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2493 vues Je souhaite me renseigner au sujet du non-changement de la carte grise (cg) lors de la cession de mon véhicule. en mai 2017, jai cédé mon véhicule à une connaissance. seulement, en 2018, j'ai reçu une opposition employeur pour... Répondre

Licencier avant entretien préalable/modification des données chronotachygraphe Posée par Jbs77, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2068 vues J'ai été licencier au mois de mai 2019, soit le 29 ou le 31. la lettre s'est présentée à deux reprises à mon domicile. le vendredi 17 mai 2019, mon planning m'a été envoyé par mail. le lundi quand j'arrive, on... Participer

Suspension puis annulation de permis Posée par kbl, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2483 vues Je me permet de vous écrire car j'aimerai être éclaircie sur un sujet . voila en 2016 j'ai été arrêter sous conduite sous stupéfiant ce qui m'a entrainer une perte de 6 points de permis . du coup après la suspension... Répondre

Dépôt vente de véhicules entre professionnel Posée par Absolom, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 2857 vues Un professionnel de l'achat revente automobile d'occasion met en "dépôt vente" un véhicule auprès d'un second professionnel dont l'activité n'est que la vente de véhicule auprès de particuliers. la seconde... Participer

Responsabilité du transporteur Posée par Céline L., il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 3090 vues Nous avons expédié une palette de vin. la secrétaire de notre client l'a réceptionné et signé le bon. sauf que quand mon client a commencé à déballer la palette (à retirer le film), il s'est aperçu que les cartons étaient abimés... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Voiture vice caché Posée par Dawb, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 2236 vues Je viens d'acheter une voiture toyota avensis verso de 2006 fin juillet. 2 jours après l'avoir récupérée, elle a déjà des soucis de puissance sur l'autoroute. je me retrouve à 60km et dois me mettre en warning sur... Participer

Frais de gardiennage Posée par thaisbnc, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2511 vues Actuellement ma voiture est au garage mercedes car les clés on prit l'eau et ne fonctionne plus. pour refaire les clés il faut la carte grise à mon nom. cela fait plus d'un mois que j'attends la carte grise à mon nom... Répondre

Temps repos hebdomadaire. Posée par Scania, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2490 vues Je suis chauffeur super poids lourd je travaille du lundi au samedi j'ai fait confiance à mon patron lorsque nous avons signé le contrat que si j'étais dans les temps vu que c'était du lundi au samedi et il... Répondre

En attente d'une réponse du procureur Posée par Laetitia, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 2112 vues En février 2019, un conducteur percuté plusieurs véhicules stationné, dont le mien. nous avons fait une déclaration à la gendarmerie, et on nous a juste fourni l'attestation d'assurance du conducteur. hors, son assurance... Participer

Voyage avec récépissé pour renouvellement titre de séjour. Posée par Titre de séjour, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Djae - 2028 vues Je peux demander si je peux voyage avec récépissé. mon titre de séjour se pas prêt. je veux partir à macedonia. mon récépissé est valable jusqu'à janvier2020... Participer

Vente véhicule: contre-visite cachée Posée par Annabelle, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 2970 vues Mon ami vient d'acheter une voiture à un particulier. il l'a essayée 5 min et le vendeur lui a dit que la voiture fonctionnait très bien. mon ami n'a pas vérifié le ct et il a payé le vendeur en liquide. quant il a... Consulter la réponse de Maître Djae

Accident de travail Posée par Makrach, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2634 vues Madame, monsieur je suis tombé sur mon genou gauche le 6 octobre 2018 sur le lieu de mon travail, or l'erreur que j'ai fait c'est de ne pas avoir déclaré dans le délai légal . c'est après 4 jours que je me suis rendu aux... Répondre