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Travaux non conforme a al déclaration Posée par jojo33, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1312 vues Je vous posé une question sur un mur non conforme et je vous en remercie mais j'ai besoin d'une précision pour la hauteur du mur voisin ne part pas de la base du terrain naturel mais du ngf qui se trouve dans la rue de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Conduite sous stupéfiant - sursis simple suite condamnation trafic de stupéfiant Posée par Antoine76, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1518 vues Je me permets de venir vers vous car j'ai été récemment condamné pour détention, acquisition et usage de stupéfiant à 12 mois de sursis simple. quelques mois après cette condamnation j'ai été contrôlé positif à un... Consulter la réponse deMaître CADET |
Excès de vitesse plus de 50km/h Posée par Clem3121, il y a 9 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Clem3121 - 2118 vues Perte de permis suite à excès de vitesse 143 au lieu de 80, retenue 135. je risque de perdre mon travail si la suspension est trop élevée, étant responsable régional, je suis toujours sur la route j’ai deja été arrêté pour stup et... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Passer le permis de conduire dans un autre pays Posée par Ben, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1426 vues Je réside en france depuis 2018, je possède une carte de séjour de 10 ans et je souhaite passer le permis de conduire au maroc. puis-je conduire en france sans démarches supplémentaires ? dois-je repasser le code de la route ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Conduite pend dans une suspension Posée par Jonathan3434, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1016 vues Voilà j’ai était arrêter lors d’une suspension du permis pour excès de vitesse part la suite j’ai perdu la totalité de mai point et donc mon permis, à ce jour je n’ai pas encore était juger pour conduite pendant une suspension je... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension permis suite à vol permis de conduire Posée par Cléa71, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 2119 vues Mon mari s'est fait voler son permis et ne s'en est aperçu que le jour où il a reçu un courrier de la préfecture lui notifiant un retrait de permis de 6 mois pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. heureusement... Consulter la réponse deMaître CADET |
Contrôle positif aux stupéfiants Posée par Manu, il y a 9 mois dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3688 vues Mon fils s est fait contrôler positif aux stupéfiants,jeune permis donc 6 points ,a ce jour donc ça fait 7 jours tjrs aucune nouvelle de la gendarmerie,que puis je faire merci... Consulter la réponse deMaître CADET |
Pas de récidive sur convocation Posée par Titouuu, il y a 4 ans dans Permis de conduire 11 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Nino - 7054 vues Jai pour la 2eme fois été contrôlé positif au stupéfiants au volant. comme la 1ere fois, je suis convoqué en novembre devant le délégué du procureur. seulement, sur ma convocation, il n'est pas mentionné que c'est une récidive. le... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Second rendez-vous pour permis définitif Posée par Inconnu, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Inconnu - 2218 vues J'ai mon second rendez vous pour avoir mon permis définitif, j'ai un retard de 6mois mon permis n'est plus valable es que cela va posé problème lors de mon rendez-vous dans 2 semaine j'ai bien ma prise de sang... Consulter la réponse deMaître CADET |
Courrier 48si Posée par VRL, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1063 vues Je vous écris car, ma belle soeur à eu 2 amendes de 4 points à chaque fois en conduisant le véhicule à mon père. ma belle soeur à payer l'amende mais ne s'ait pas désigner en tant que conducteur. mon père à reçu un... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Consultation du taj Posée par DJEKENOU10#, il y a 9 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par DJEKENOU10# - 1389 vues Depuis 2022 j ai ete controle par police plusieur fois pius que j etais chauffeur livreur pour sans assurance mais le mois ete au palais de pour verifier le b2 il est vierge . mais j ecris au minister de l interieur pour consulter... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Renouvellement visite médical poids lourd Posée par Le Grand, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1229 vues Je suis résident dans le gard, j'ai rempli un document sur www.visite-permis.fr il m'on tout envoyé impeccable mais ils m'on pris rendez-vous chez un médecin dans le gard, que j'ai dut annuler car je travaille... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Retrait de permis Posée par Berrichon, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1334 vues J ai un retrait de permis pour vitesse ,route départementale en travaux donc des panneaux à 50 km/h , je me suis fait prendre à 98 retenu 93 au lieu de 50 , 2 jours plus tard les panneaux ont été retiré et j ai demandé l arrêté qui... Consulter la réponse deMaître CADET |
Contravention pour usage de téléphone au volant mais je ne suis pas conducteur Posée par Louane64, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 2048 vues Je vous adresse ce mail afin d avoir quelques infos par rapport à mon cas, j ai reçu ce jour une contravention pour usage de téléphone au volant hors ce n'est pas moi qui conduisait le véhicule car je l'avait prêté à une... Consulter la réponse deMaître CADET |
Demande de permis en cours d instruction ants depuis 1 mois Posée par Jess, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1778 vues Suite à une suspension de permis d une durée de 6 mois .j ai effectué la visite medicale, les tests et payer une amende. j ai effectué ma demande sur ants et depuis pratiquement 1 mois mon dossier est en cours d instruction .ma... Consulter la réponse deMaître CADET |
Infraction pour un stop Posée par Bernard POREAU, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Bernard POREAU - 3794 vues J'ai reçu un pv pour un stop non repecté, je n'ai signé aucun pv vu qu'l 'y avait aucun agent pour m'arreter et pour un control plus appronfondu ( alcoolemie, prise de drogue, control technique ) il y toujours des fourgons de droite et... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Suspension de permis 6mois Posée par Fabien M, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 5071 vues Je cherche à être défendu pour un 1er excès de vitesse supérieur à 50km/h. je suis commercial et doit me déplacer au quotidien . mon entreprise va commencer à m'embêter rapidement si je ne vais pas voir les clients. j'ai besoin... Consulter la réponse deHeven |
Cerfa 2ème visite médicale Posée par Anthony, il y a 9 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Anthony - 2655 vues Pour la 2ème visite en commission médicale suite à une suspension de permis est ce qu'il faut cocher suspension ou renouvellement périodique sur le cerfa ? merci pour vos réponses et retours d'expériences cordialement... Consulter la réponse deMaître CADET |
Problème lors d un contrôle de police Posée par Nathg44, il y a 9 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1438 vues Mon fils s’est fait arrêter en moto. le policier ne lui a pas donné de documents de verbalisation mais lui a dit de partir sans prendre sa moto. la moto est donc restée avec le policier, et nous ne savons pas où elle est.nous avons... Consulter la réponse deMaître SALECK |
Suspension de permis en voiturette Posée par Rmn, il y a 9 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 9 mois - 1936 vues Je me suis fait contrôler positif au thc après consommation de cbd au volant d'une voiture sans permis sachant que j'ai le permis b (je l'utilise quand je circule dans le bourg car faible consommation de gazole) les... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de 4 mois Posée par Paul, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1687 vues J'ai commis une infraction au code de la route (ma première en 4 ans de permis, 12 points) pour un excès de vitesse de 45 km/h. j'ai été notifié d'une suspension administrative de 4 mois. est-il possible faire appel... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Motif pour le cerfa 14880 Posée par Loopman11, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Loopman11 - 1894 vues Sur le cerfa 14880, pour le motif , est ce qu'il faut cochez renouvellement periodique ou suspension ,pour un permis provisoire d'un 1 an (suite a une suspension pour stupefiant)?... Consulter la réponse deMaître SALECK |
Taux vgm élevé commission médicale Posée par Username92, il y a 10 mois dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Username92 - 3769 vues J'ai rendez-vous à la commission médicale vendredi et j'angoisse un peu au vu de mes résultats d'analyses qui sont les suivants : vgm : 99,5 gammagt : 20 cdt : 1,5 mon taux de vgm étant très élevé sera-t-il un frein... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Taux de thc dans l'urine Posée par Jpdf92, il y a 10 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2320 vues Madame. monsieur je viens de faire mon rendez vous médical à la préfecture pour ma 2 visite j'ai un taux dans l'urine 15.90 nanogramme de thc je voudrais savoir le pourquoi je suis positif sachant que le seuil a ne pas... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Infraction refus de priorité par un conducteur de véhicule a un piéton engagé Posée par JF, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1468 vues Jai reçu un avis de contravention pour refus de priorité par un conducteur de véhicule a un piéton engagé dans la traversée d,une chaussée sans que l,agent m,arrête puije contesté le pv?... Consulter la réponse deMaître CADET |
Contre expertise stupÉfiants Posée par HASROY, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1635 vues Je voudrait savoir au moment de demander la contre expertise esque le prelevement sanguin et automatique ou il faut la reclamer... Consulter la réponse deMaître CADET |
Stage effectué en retard Posée par Math043, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1732 vues Suite à une ordonnace penal du 6 avril 2023, j'ai été condamné à effectuer un stage sensibilisation sécurité routière les 6 mois, suite à une surcharge professionnelle le temps est très vite passé je suis don très en retard... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Suite d'un controle routier pour les stupéfiants Posée par Thierry, il y a 10 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Thierry - 1504 vues Controlé positif au thc et à la cocaine lundi 17/062024, j'ai refusé le prélèvement sanguin car le gendarme m'a dit que la contre expertise serait à mes frais, j'ai donc refusé... il apparait que le gendarme m'a... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Refus d’obtempérer sans me faire arrêter Posée par Nicolas54, il y a 10 mois dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Nicolas54 - 2160 vues J’ai fait un refus d’obtempérer sans me faire arrêter j’ai 12 point j’ai pas de casier et jamais eu de retrait de permis. cela fait 1 semaine pour l’instant je n’es pas eu de retour. je risque quoi comme sanction ? merci de votre... Consulter la réponse deMaître DUCHESNE |
Suspension pour un mois Posée par dothy, il y a 10 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1445 vues J'ai une suspension de permis de conduire pour un mois. a l'issue de cette période vais je récupérer mon permis en carton rose 3 volets? et si oui directement en sous préfecture?... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
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