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Adoption simple et succession en cas de décès adopté avant adoptant Posée par Plume, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1701 vues L'adoptant n'ayant pas d'enfant m'a adopté adulte (adoption simple) et m'a demandé par testament d'être son légataire universel. mes propres parents sont décédés. ma question : si je venais à décéder... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Indemnité de compensation succession Posée par Annette, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1701 vues Je me suis occupée de ma mère dépendante qui voulait rester à son domicile et qui était très mal psychologiquement du fait du deces d'1 de ses enfants. j'ai eu des frais bien sûr d'essence pour... Consulter la réponse de Maître Gouin

Revente maison hérité Posée par Mailloux, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 1700 vues Hérité d une petite maison annee 2000 revendue 3 ans après 6 fois plus chère ,parents maintenant décédés ,frères et soeurs peuvent-ils réclamé sur la différence de valeur du bien vendu... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Changement de régime matrimonial Posée par Jeanne, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jeanne - 1700 vues Étant mariée sous le régime séparation des biens et ayant une maison reçu par héritage que nous habitons avec mon mari, je voudrais passer au régime de la communauté pour protéger mon mari à mon décès et enlever des frais de... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Renonciation heritage parent endetté, quid d'un grand parent? Posée par Eiji, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1700 vues Mon grand père est décéder en décembre, puis ma mère en janvier. ma mère ayant cumuler de nombreuses dettes, j'aimerais savoir si la renonciation a son héritage m’exclus, de fait, de l’héritage de mon grand père? et si je... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Donation partage Posée par Mary, il y a 2 ans dans Successions 1 réponse, il y a 2 ans - 1699 vues J ai 1 enfant. je veux lui donner la nue propriété de ma maison d habitation . puis je bénéficier de l abattement des 20% qui existe sur la transmission d une maison habitation ? merci... Consulter la réponse de Maître Gouin

Successions avec un des biens en espagne, et 5 heritiers Posée par vinitus, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1699 vues Notre père vient de décéder, et ma sœur habitait une maison en espagne, elle est venue travailler en france , et son mari est rester dans la maison suite a cela elle a récupérer les papiers de tous les actes notarier de notre mère... Consulter la réponse de BERGER

Quel droit sera appliqué dans une succession Posée par SaidB, il y a 3 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par SaidB - 1699 vues Permettez moi de vous exposer notre cas et j'espère trouver des réponses de votre part. voilà mon père est décédé en août dernier en algérie, il a fait sa carrière en france et a pu obtenir une nationalité française. il est... Consulter la réponse de Maître cotto

Succession après une donation universel Posée par gribouille, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1699 vues Mes parents avaient fait une donation universelle, mon père est décédé en 2007 et il n'y a donc pas été fait de succession après son décès !! je voudrai savoir comment va se faire la succession après le décès de ma mère ?... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Faut-il obligatoirement passer chez un notaire pour donner l'usufruit d'un bien? Posée par Patou, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Patou - 1698 vues Mon compagnon m'a donné l'usufruit de son appartement par simple courrier manuscrit, que nous gardons à la maison. son notaire lui a dit qu'il n'était pas nécessaire de passer chez lui. j'ai eu des avis... Consulter la réponse de Maître Firah

Ma soeur a tout pris au décés de mon pére alors que ma mére est en ehpad Posée par tarmine, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1698 vues Mon pére s'est suicidé en mai 2022 et nous avons placé en ehpad maman. ma soeur a tout pris et vidé la maison de mes parents ainsi que la voiture. est il encore temps de faire quelque chose?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Assurance vie Posée par Mimi, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1698 vues J ai une ass,vie à ma banque dois-je déclarer notaires, est ce hors succession ? et fiscalement, ça se réglera comment ? désolé de ces questions ( je suis perdue cordialement... Consulter la réponse de Maître MONESTIER

Concernant la banque Posée par GB, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1698 vues Pourriez-vous me confirmer si pour une succession sans patrimoine, mais un compte bancaire de de 5300,00€ il faut prendre un notaire, si oui y t-il un article de loi qui le précise, que penser vous d'un notaire qui... Consulter la réponse de Maître cotto

Quel part de sucession d'une tante entre cousins Posée par ophelith, il y a 10 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1697 vues Ma tante allemande est décédée (sans enfants), ses deux frères dont mon père sont décédés avant elle. je suis la seule enfant de mon père, et mon oncle a eut trois enfants (nous sommes 4 cousins) ma question est : l'héritage... Consulter la réponse de Maître FAJON

Testament après un divorce Posée par Delong, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1696 vues Mon ex conjoint est décédé le 10 février 2023. il avait rédigé un testament sur lequel figurait mon nom de jeune fille, ce testament est il toujours valable ? malgré une loi sortie en 2005 concernant les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Mariage Posée par Hello, il y a 2 ans dans Successions 1 réponse, il y a 2 ans - 1695 vues Nous allons nous marier et j'aimerai savoir ce qu'inclut le régime de la communauté? - si mes parents me laissent des biens en héritage: si je vends ce bien, les sous seront ils considérés comme en commun? et si je loue... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Droit au logement pendant 1 an suite deces Posée par Muriel, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1695 vues L'épouse de mon papa décédé a le droit au logement dans la maison de mon papa qui est l'unique propriétaire pendant 1 an. néanmoins, depuis le 01.07.23, elle a quitté le logement pour retourner chez elle. elle a retiré le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Maison ouverte à tout le monde Posée par Antonyo, il y a 3 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1695 vues Ma femme vient d'apprendre que la maison quelle va hériter de son défain père décédé il a quelques jours et on voudrait savoir si on peut alai à la maison pour maitre des serrure car tout le monde peut i aler en sachant que le... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Sci et succession Posée par Nanou, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1694 vues J ai acheté un appartement à mon nom après mon mariage. nous avons établi une contrat de mariage je souhaiterais passer en sci avec mon mari mais en aucun cas je ne veux que ses enfants héritent de ses parts(20 ans qu on ne les a... Consulter la réponse de Maître Gouin

Remboursement dans le cadre d'une succession : quels justificatifs ? Posée par Zabelinette, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1694 vues L'un de mes frères est décédé en 2009. a cette époque, j'avais beaucoup de charges. ma maman a donc payé ma part des frais de succession à ma place, pour un montant de 2700 euros environ. aujourd'hui, ma maman est... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Rachat de soulte et indemnité d'occupation jusqu'au rachat Posée par fanfan, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1693 vues En tant que fils, j'occupais avec mère sa maison et j'ai continué à l'occuper après son décès, avec l'optique du rachat des parts de mes frères et soeurs. l'une de mes soeurs ne voulait pas vendre sa part et étant sous curatelle, la... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession de maison en indivision avec un des enfants habitant encore dedans Posée par Danalj, il y a 9 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1693 vues Mon oncle habite dans la maison de mes grands-parents maintenant décédés depuis un an. c’est une indivision avec lui, ma mère et ma tante. peut il être intéressant pour ma mère de faire appel à un avocat pour l’expulser de la... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Décès de mon époux,il était héritier de son père on nu propriété, sa belle mère Posée par Miras2024, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1693 vues Mon mari est décédé, il a hérité de son père 3/4 en nu propriété, sa belle mère toujours vivante à l'usufruit. elle n'a pas d'enfants moi je suis son épouse on pas d'enfants, est-ce que je dois contacter un... Consulter la réponse de jackT

Puis je faire des travaux Posée par MARIA15, il y a 1 an dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1693 vues Suite au décès de mes parents je souhaite garder une de leur maison, la succession se passe mal, au départ ils avaient emis le souhait de ne pas la garder, s ils se rétractent et souhaitent la garder à leur... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Calcul masse succession et quotité disponible Posée par Casslo, il y a 11 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Casslo - 1692 vues Mon père ,aujourd’hui décédé, avait donné la moitié indivise en nue propriété de sa maison par préciput et hors part à sa deuxième épouse et s’est gardé l’autre moitié . pour le calcul de la masse successorale, avec laquelle sera... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

L'usufruit se reporte au décès du 2ème conjoint? Posée par Dany, il y a 2 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dany - 1692 vues Au 1er décès, le conjoint hérite de l'usufruit et l'héritier de sa part diminuée de la valeur de l'usufruit; au 2ème décès, il hérite de sa part et récupère la totalité de la propriété du 1er... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Prescription pour honoraires tardifs et abusifs Posée par Chiber, il y a 4 ans dans Successions 1 réponse, il y a 4 ans - 1691 vues Monmari est décédé après de longues luttes pour son héritage familial pendant 21 ans malgré les innombrables preuves apportées incontournables.cet avocat ne nous a pas défendus pire il nous a laissés tomber à... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Je souhaite renoncé a une sucession de mes parents Posée par WTINTIN, il y a 3 ans dans Successions 1 réponse, il y a 3 ans - 1691 vues Ma mére et morte il y a deux ans et la maison a été vidé sans que je sois imformé par le notaire ou par mes fréres et soeur hors ma soeur a renoncé a l'héritage met elle c'est servi dans la maison car tous a été vidé sans moi puige demandé... Consulter la réponse de Maître Gouin

Succession compliquée Posée par Mariou, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Mariou - 1691 vues Suite au décès de notre mère ,de son testament en notre faveur(enfants) et le fait qu'elle a déshérité notre père,je me pose des questions sur le calcul des biens qu elle nous laisse mes parents etaient mariés sous le régime... Consulter la réponse de jackT

Inventaire de succession obligatoire ? Posée par Mcb33850, il y a 10 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1691 vues Nous sommes 9 frères et soeurs, nous n'avons plus nos parents. un de mes frères est décédé en 2015, le notaire qui a la charge de sa succession traine à la régler, il y a toujours une raison pour tout repousser. nous avons des... Consulter la réponse de Maître BELIGHA